Prestations de conseil RH auprès des TPE-PME de la Région Auvergne Rhône-Alpes

Région Auvergne-Rhône-Alpes

Prestations de conseil RH auprès des TPE-PME de la Région Auvergne-Rhône-Alpes Il s'agit d'un accord cadre alloti. Pour les lots 9 et 10: — la partie des prestations qui donne lieu à l'émission des bons de commande concerne les prestations complémentaires liées à la capitalisation régionale — la partie des prestations qui donne lieu à la conclusion de marchés subséquents concerne l'accompagnement RH des entreprises.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-09-26. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-07-25 Avis de marché
2017-03-09 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conseil en gestion des ressources humaines
Numéro de référence: 16S0162
Brève description:
Prestations de conseil RH auprès des TPE-PME de la Région Auvergne-Rhône-Alpes Il s'agit d'un accord cadre alloti. Pour les lots 9 et 10: — la partie des prestations qui donne lieu à l'émission des bons de commande concerne les prestations complémentaires liées à la capitalisation régionale — la partie des prestations qui donne lieu à la conclusion de marchés subséquents concerne l'accompagnement RH des entreprises.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conseil en gestion des ressources humaines 📦
Code CPV supplémentaire: Services de conseil en gestion des ressources humaines 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ardèche 🏙️
Savoie 🏙️
Isère 🏙️
Rhône 🏙️
Loire 🏙️
Ain 🏙️
Puy-de-Dôme 🏙️
Cantal 🏙️
Centre-Est 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Auvergne-Rhône-Alpes
Adresse postale: Direction du développement économique et de l'emploi, 1 esplanade François Mitterrand, CS 20033
Code postal: 69269
Commune postale: Lyon Cedex 02
Contact
Adresse Internet: http://www.auvergnerhonealpes.eu/ 🌏
Courrier électronique: commande.publique@auvergnerhonealpes.eu 📧
URL des documents: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=417&orgAcronyme=t5y 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-25 📅
Date limite de soumission: 2016-09-26 📅
Date de publication: 2016-07-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 145-261551
Numéro JO-S: 145
Informations complémentaires
— 1 attributaire — qui donne lieu à l'émission de bons de commande sans montant minimum ni maximum.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Accompagnement RH des TPE PME pour le recrutement et le développement des compétences des salariés Drôme Ardèche
Numéro du lot: 1
Brève description:
Accompagnement RH des TPE PME pour le recrutement et le développement des compétences des salariés Drôme Ardèche.
Valeur estimée hors TVA: 175 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: 1 an renouvelable 3 fois.
Description des options:
La présente consultation est susceptible de donner lieu a des options au sens de la directive européenne: marches de prestations similaires.
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Cofinancement au titre de l'axe 3, priorité d'investissement 8.5, objectif spécifique 17 du programme opérationnel FEDER/FSE Rhône-Alpes 2014-2020.
Informations complémentaires:
— 1 attributaire
— qui donne lieu à l'émission de bons de commande sans montant minimum ni maximum.
Intitulé du lot: Accompagnement RH des TPE PME pour le recrutement et le développement des compétences des salariés Savoie-Haute-Savoie
Numéro du lot: 2
Brève description:
Accompagnement RH des TPE PME pour le recrutement et le développement des compétences des salariés Savoie-Haute-Savoie.
Valeur estimée hors TVA: 237 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Accompagnement RH des TPE PME pour le recrutement et le développement des compétences des salariés Isère
Numéro du lot: 3
Brève description:
Accompagnement RH des TPE PME pour le recrutement et le développement des compétences des salariés Isère.
Valeur estimée hors TVA: 266 667 EUR 💰
Intitulé du lot: Accompagnement RH des TPE PME pour le recrutement et le développement des compétences des salariés Rhône
Numéro du lot: 4
Brève description:
Accompagnement RH des TPE PME pour le recrutement et le développement des compétences des salariés Rhône.
Valeur estimée hors TVA: 333 333 EUR 💰
Intitulé du lot: Accompagnement RH des TPE PME pour le recrutement et le développement des compétences des salariés Loire
Numéro du lot: 5
Brève description:
Accompagnement RH des TPE PME pour le recrutement et le développement des compétences des salariés Loire.
Valeur estimée hors TVA: 129 167 EUR 💰
Intitulé du lot: Accompagnement RH des TPE PME pour le recrutement et le développement des compétences des salariés Ain
Numéro du lot: 6
Brève description:
Accompagnement RH des TPE PME pour le recrutement et le développement des compétences des salariés Ain.
Valeur estimée hors TVA: 108 333 EUR 💰
Intitulé du lot: Accompagnement RH des TPE PME pour le recrutement et le développement des compétences des salariés Allier — Puy-de-Dôme
Numéro du lot: 7
Brève description:
Accompagnement RH des TPE PME pour le recrutement et le développement des compétences des salariés Allier — Puy-de-Dôme.
Valeur estimée hors TVA: 95 833 EUR 💰
Intitulé du lot: Accompagnement RH des TPE PME pour le recrutement et le développement des compétences des salariés Cantal Haute Loire
Numéro du lot: 8
Brève description:
Accompagnement RH des TPE PME pour le recrutement et le développement des compétences des salariés Cantal Haute Loire.
Intitulé du lot: Accompagnement du changement dans les entreprises à enjeu
Numéro du lot: 9
Brève description: Accompagnement du changement dans les entreprises à enjeu.
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
— 4 attributaires
— mixte, qui donne lieu en partie à la conclusion de marchés subséquents et en partie à l'émission de bons de commande.
Intitulé du lot: Accompagnement RH des start up en phase d'amorçage
Numéro du lot: 10
Brève description: Accompagnement RH des start up en phase d'amorçage.
Valeur estimée hors TVA: 91 667 EUR 💰
Description des renouvellements: 1 an renouvelable 3 fois pour la même durée.
Informations complémentaires: — 3 attributaires
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Drôme / Ardèche.
Savoie/Haute-Savoie.
Isère.
Rhône.
Loire.
Ain.
Allier / Puy-de-Dôme.
Cantal / Haute-Loire.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Identification du candidat, cotraitance le cas échéant et Déclaration de non interdiction à soumissionner: Cerfa DC1 (modèle joint au DCE).
Situation économique et financière:
— Déclarations appropriées de banques pour les sociétés nouvellement créées
— attestation d'assurance en cours de validité.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Chiffre d'affaires global du candidat et, du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles: Cerfa DC2 (modèle joint au DCE).
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Capacité technique et professionnelle:
Liste d'au plus 3 références indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Si le candidat présente un nombre de références supérieur au nombre maximal autorisé, seules les 3 premières seront prises en compte dans l'évaluation des capacités.
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Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement des trois dernières années: Déclaration
Titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché: Justificatif du titre.

Procédure
Justification de l’accord-cadre: - pour le lot 9: 4 attributaires — pour le lot 10: 3 attributaires.
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Critère de qualité (pondération): 80
Pondération du prix: 20

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu 🌏
URL des documents: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu 🌏
Pays: Rhône 🏙️
Adresse Internet: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu 🌏

Référence
Informations complémentaires
Pour les lots 1, 2, 3, 4, 5 et 6: Cette action s'inscrit également dans le cadre de la politique de cohésion de l'union européenne pour la période 2014-2020. Elle bénéficiera d'un cofinancement au titre de l'axe 3, priorité d'investissement 8.5, objectif spécifique 17 « Réduire le nombre de défaillances d'entreprises et de licenciements économiques par l'anticipation des mutations et la sécurisation des parcours professionnels des salariés » du programme opérationnel FEDER/FSE Rhône-Alpes 2014-2020.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel: avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative).
Référé contractuel: après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative).
Source: OJS 2016/S 145-261551 (2016-07-25)
Avis d'attribution de marché (2017-03-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Prestations de conseil RH auprès des TPE-PME de la Région Auvergne-Rhône-Alpes Il s'agit d'un accord cadre alloti. Pour les lots 9 et 10: la partie des prestations qui donne lieu à l'émission des bons de commande concerne les prestations complémentaires liées à la capitalisation régionale — la partie des prestations qui donne lieu à la conclusion de marchés subséquents concerne l'accompagnement RH des entreprises.
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Valeur totale du marché: 4 599 996 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-09 📅
Date de publication: 2017-03-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 051-094361
Se réfère à l'avis: 2016/S 145-261551
Numéro JO-S: 51
Informations complémentaires
Les lots de 1 à 8 sont les marchés qui donnent lieu à l'émission de bons de commande sans montant minimum ni maximum. Les lots 9 et 10 sont des marchés mixtes, qui donnent lieu en partie à la conclusion de marchés subséquents et en partie à l'émission de bons de commande. Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion du marché. La date de signature du marché est le 16.2.2017. Les montants pour chaque lot, affichés dans cette publicité sont des montants estimatifs.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Accompagnement RH des tpe pme pour le recrutement et le développement des compétences des salariés Drôme Ardèche
Brève description:
Accompagnement RH des tpe pme pour le recrutement et le développement des compétences des salariés Drôme Ardèche.
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Cofinancement au titre de l'axe 3, priorité d'investissement 8.5, objectif spécifique 17 du programme opérationnel Feder/Fse Rhône-Alpes 2014-2020.
Intitulé du lot: Accompagnement RH des tpe pme pour le recrutement et le développement des compétences des salariés Savoie-Haute-Savoie
Brève description:
Accompagnement RH des tpe pme pour le recrutement et le développement des compétences des salariés Savoie-Haute-Savoie.
Intitulé du lot: Accompagnement RH des tpe pme pour le recrutement et le développement des compétences des salariés Isère
Brève description:
Accompagnement RH des tpe pme pour le recrutement et le développement des compétences des salariés Isère.
Intitulé du lot: Accompagnement RH des tpe pme pour le recrutement et le développement des compétences des salariés Rhône
Brève description:
Accompagnement RH des tpe pme pour le recrutement et le développement des compétences des salariés Rhône.
Description des options:
La presente consultation est susceptible de donner lieu a des options au sens de la directive europeenne: marches de prestations similaires.
Intitulé du lot: Accompagnement RH des tpe pme pour le recrutement et le développement des compétences des salariés Loire
Brève description:
Accompagnement RH des tpe pme pour le recrutement et le développement des compétences des salariés Loire.
Intitulé du lot: Accompagnement RH des tpe pme pour le recrutement et le développement des compétences des salariés Ain
Brève description:
Accompagnement RH des tpe pme pour le recrutement et le développement des compétences des salariés Ain.
Intitulé du lot: Accompagnement RH des tpe pme pour le recrutement et le développement des compétences des salariés Allier- puy de Dôme
Brève description:
Accompagnement RH des tpe pme pour le recrutement et le développement des compétences des salariés Allier- puy de Dôme.
Intitulé du lot: Accompagnement RH des tpe pme pour le recrutement et le développement des compétences des salariés Cantal Haute Loire
Brève description:
Accompagnement RH des tpe pme pour le recrutement et le développement des compétences des salariés Cantal Haute Loire.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Allier / Puy de Dôme.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-02-23 📅
2017-02-22 📅

Référence
Informations complémentaires
Les lots de 1 à 8 sont les marchés qui donnent lieu à l'émission de bons de commande sans montant minimum ni maximum. Les lots 9 et 10 sont des marchés mixtes, qui donnent lieu en partie à la conclusion de marchés subséquents et en partie à l'émission de bons de commande.
Afficher plus
Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion du marché. La date de signature du marché est le 16.2.2017. Les montants pour chaque lot, affichés dans cette publicité sont des montants estimatifs.
Source: OJS 2017/S 051-094361 (2017-03-09)
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Région:
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