Prestation de service d'assurances
Commune d'Embrun
La présente consultation concerne les prestations de service d'assurances diverses de la commune d'embrun.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-09-02. L'appel d'offres a été publié le 2016-05-25.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-05-25 | Avis de marché |
| 2016-11-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-05-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de courtage et services d'agence dans le secteur des assurances
Numéro de référence: 2016-06
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de courtage et services d'agence dans le secteur des assurances 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hautes-Alpes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune d'Embrun
Adresse postale: BP 97
Code postal: 05200
Commune postale: Embrun
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-embrun.fr 🌏
Courrier électronique: a.carpentier@ville-embrun.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.info/accueil.htm 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-25 📅
Date limite de soumission: 2016-09-02 📅
Date de publication: 2016-05-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 102-181581
Numéro JO-S: 102
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Assurances des véhicules
Numéro du lot: 1
Brève description:
Intitulé du lot: Protection juridique et défense pénale des agents et des élus
Numéro du lot: 2
Brève description:
Numéro du lot: 3
Brève description: Assurances des risques statutaire de la commune.
Intitulé du lot: Assurances risques statutaires du CCAS
Numéro du lot: 4
Brève description: Assurances des risques statutaires du CCAS.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/accueil.htm 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/accueil.htm 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Commune postale: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 102-181581 (2016-05-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de courtage et services d'agence dans le secteur des assurances
Numéro de référence: 2016-06
Brève description:
La présente consultation concerne les prestations de service d'assurances diverses de la commune d'embrun.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de courtage et services d'agence dans le secteur des assurances 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hautes-Alpes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune d'Embrun
Adresse postale: BP 97
Code postal: 05200
Commune postale: Embrun
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-embrun.fr 🌏
Courrier électronique: a.carpentier@ville-embrun.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.info/accueil.htm 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-25 📅
Date limite de soumission: 2016-09-02 📅
Date de publication: 2016-05-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 102-181581
Numéro JO-S: 102
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Assurances des véhicules
Numéro du lot: 1
Brève description:
Assurance des véhicules terrestres à moteur et accessoires de la commune et auto mission.
Durée de l'accord: 48 mois Intitulé du lot: Protection juridique et défense pénale des agents et des élus
Numéro du lot: 2
Brève description:
Assurances protection juridique et défense pénale des agents et des élus de la commune et du CCAS.
Intitulé du lot: Risques statutaires de la commune
Numéro du lot: 3
Brève description: Assurances des risques statutaire de la commune.
Intitulé du lot: Assurances risques statutaires du CCAS
Numéro du lot: 4
Brève description: Assurances des risques statutaires du CCAS.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/accueil.htm 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/accueil.htm 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Commune postale: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 102-181581 (2016-05-25)
Avis d'attribution de marché (2016-11-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-09 📅
Date de publication: 2016-11-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 218-397292
Se réfère à l'avis: 2016/S 102-181581
Numéro JO-S: 218
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Conformité au cahier des charges
Critère de qualité (pondération): 20 %
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40 %
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 40 %
40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-10-11 📅
Source: OJS 2016/S 218-397292 (2016-11-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché concerne une prestation de placement et de gestion du programme d'assurances de la commune.
Valeur totale du marché: 153 764 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-09 📅
Date de publication: 2016-11-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 218-397292
Se réfère à l'avis: 2016/S 102-181581
Numéro JO-S: 218
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Assurances des véhicules terrestres à moteur et accessoires de la commune et auto-mission.
Assurance protection juridiques et défenses pénales des agents et des élus de la commune et du CCAS.
Assurance des risques statutaires de la commune.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Conformité au cahier des charges
Critère de qualité (pondération): 20 %
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40 %
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 40 %
40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-10-11 📅
Source: OJS 2016/S 218-397292 (2016-11-09)
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