Moe/micheville/as

EPA Alzette-Belval

Mission de maîtrise d'oeuvre portant sur l'aménagement du site de Micheville (phase 1).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-02-22. L'appel d'offres a été publié le 2016-01-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-01-08 Avis de marché
2016-01-21 Informations complémentaires
2016-05-19 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-01-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
Quantité ou étendue:
L'objectif de ce marché est la conception et la réalisation des aménagements des futurs espaces publics ainsi que des pré-aménagements des lots privés de la première phase de l'opération de Micheville, en vue de commercialiser des lots à bâtir.La présente mission est une mission de maîtrise d'oeuvre catégorie «Ouvrages d'infrastructure» (loi Mop) comprenant:— une tranche ferme: ep, avp, pro, act, visa, det et AOR, ainsi qu'une mission complémentaire «Participation à la concertation»;— une tranche conditionnelle: pro, act, visa, det et AOR (pour la réalisation de l'esplanade).L'enveloppe financière totale affectée aux travaux est de 20 400 000 EUR (TTC).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: EPA Alzette-Belval
Adresse postale: site de Micheville
Code postal: 57390
Commune postale: Audun-le-Tiche
Contact
Adresse Internet: http://www.achatpublic.com/ 🌏
Courrier électronique: aurelie.schwenck@alzette-belval.fr 📧
Téléphone: +33 383804022 📞
Fax: +33 382572405 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-08 📅
Date limite de soumission: 2016-02-22 📅
Date de publication: 2016-01-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 008-010078
Numéro JO-S: 8
Informations complémentaires
Le début d'exécution prévisionnel des prestations se situe au mois d'avril 2016. À titre indicatif, le délai d'exécution global prévisionnel de la tranche ferme est de 36 mois, y compris période de travaux de 18 mois, hors période de garantie de parfait achèvement, à compter de la notification de l'ordre de service prescrivant le démarrage des prestations. À titre indicatif, le délai d'exécution global prévisionnel de la tranche conditionnelle est de 12 mois, y compris période de travaux de 6 mois, hors période de garantie de parfait achèvement, à compter de la notification de la décision d'affermissement. L'EPA Alzette-Belval est chargé de signer le marché, de le notifier et de l'exécuter au nom de l'ensemble des membres du groupement. Afin de permettre aux candidats d'évaluer les prestations à réaliser, le maître de l'ouvrage organise à leur attention une visite des sites concernées par le présent appel public à concurrence. Cette visite est obligatoire. Quatre dates sont proposées pour cette visite qui se déroulera: Soit, le 26.1.2016 à 10:00 en présence du maître d'ouvrage; Soit, le 28.1.2016 à 14:00 en présence du maître d'ouvrage; Soit, le 3.2.2016 à 10:00 en présence du maître d'ouvrage; Soit, le 4.2.2016 à 14:00 en présence du maître d'ouvrage; Les candidats devront préalablement contacter le maître d'ouvrage pour la prise de rendez-vous: Aurélie Schwenck (EPA) — 03 83 80 40 22 — aurelie.schwenck@alzette-belval.fr À l'issue de la visite, un certificat de visite des locaux sera remis à chacun des candidats. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.1.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Mission de maîtrise d'oeuvre portant sur l'aménagement du site de Micheville (phase 1).
Quantité ou étendue:
L'objectif de ce marché est la conception et la réalisation des aménagements des futurs espaces publics ainsi que des pré-aménagements des lots privés de la première phase de l'opération de Micheville, en vue de commercialiser des lots à bâtir.
La présente mission est une mission de maîtrise d'oeuvre catégorie «Ouvrages d'infrastructure» (loi Mop) comprenant:
— une tranche ferme: ep, avp, pro, act, visa, det et AOR, ainsi qu'une mission complémentaire «Participation à la concertation»;
— une tranche conditionnelle: pro, act, visa, det et AOR (pour la réalisation de l'esplanade).
L'enveloppe financière totale affectée aux travaux est de 20 400 000 EUR (TTC).
Description des options:
En application de l article 35 II 6° du code des marchés publics, le maître de l ouvrage se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations similaires par le titulaire.
Le présent marché comporte la tranche conditionnelle suivante: mission de maîtrise d'œuvre (pro, act, visa, det et Aor) pour la réalisation de l esplanade (article 3.3 du CCTP).
La tranche conditionnelle peut être affermie jusqu'à la date de tenue des opérations préalables à la réception (OPR) des travaux intervenant dans le cadre de la phase AOR de la tranche ferme. Aucune indemnité de dédit ou d'attente n'est prévue.
Numéro de référence: Moe/micheville/as
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Site de Micheville, 57390 Audun-le-Tiche.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: V. règlement de la consultation.
Situation économique et financière: V. règlement de la consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Une avance de 5 % sera versée au titulaire, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement, dans les délais et conditions prévus par le décret n° 2013-269 du 29.3.2013 et le code des marchés publics.
Il ne sera demandé aucune garantie contre le versement de cette avance.
Les modalités de paiement sont définies par le CCAG pi et par l'article 98 du CMP.
Les prix seront fermes révisables selon les modalités fixées dans le cahier des clauses administratives particulières (CCAP).
Les comptes seront réglés sous forme d'acomptes et d'un solde selon le rythme défini au CCAP.
Le délai global de paiement du règlement des comptes sera fixé à 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le marché sera conclu avec:
— soit un prestataire unique,
— soit un groupement conjoint avec mandataire solidaire (forme imposée avant notification).

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Établissement public Foncier de Lorraine
Adresse postale: rue Robert Blum
Commune postale: Pont-à-Mousson Cedex
Code postal: 54701
Contact
Point de contact: Mme Schwenck Aurélie
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com/ 🌏
Nom: Établissement public d'aménagement Alzette-Belval
URL pour informations complémentaires: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_i9mU-uU2l1 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com/ 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Moe/micheville/as
Informations complémentaires
Le début d'exécution prévisionnel des prestations se situe au mois d'avril 2016.
À titre indicatif, le délai d'exécution global prévisionnel de la tranche…
… ferme est de 36 mois, y compris période de travaux de 18 mois, hors période de garantie de parfait achèvement, à compter de la notification de l'ordre de service prescrivant le démarrage des prestations.
… conditionnelle est de 12 mois, y compris période de travaux de 6 mois, hors période de garantie de parfait achèvement, à compter de la notification de la décision d'affermissement.
L'EPA Alzette-Belval est chargé de signer le marché, de le notifier et de l'exécuter au nom de l'ensemble des membres du groupement.
Afin de permettre aux candidats d'évaluer les prestations à réaliser, le maître de l'ouvrage organise à leur attention une visite des sites concernées par le présent appel public à concurrence.
Cette visite est obligatoire.
Quatre dates sont proposées pour cette visite qui se déroulera:
Soit, le 26.1.2016 à 10:00 en présence du maître d'ouvrage;
Soit, le 28.1.2016 à 14:00 en présence du maître d'ouvrage;
Soit, le 3.2.2016 à 10:00 en présence du maître d'ouvrage;
Soit, le 4.2.2016 à 14:00 en présence du maître d'ouvrage;
Les candidats devront préalablement contacter le maître d'ouvrage pour la prise de rendez-vous: Aurélie Schwenck (EPA) — 03 83 80 40 22 — aurelie.schwenck@alzette-belval.fr
À l'issue de la visite, un certificat de visite des locaux sera remis à chacun des candidats.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.1.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Fax: +33 383342224 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de Meurthe-et-Moselle, 1 rue du Préfet Claude Érignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342565 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Strasbourg
Source: OJS 2016/S 008-010078 (2016-01-08)
Informations complémentaires (2016-01-21)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-21 📅
Date de publication: 2016-01-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 017-025817
Se réfère à l'avis: 2016/S 008-010078
Numéro JO-S: 17
Source: OJS 2016/S 017-025817 (2016-01-21)
Avis d'attribution de marché (2016-05-19)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2016/002
Valeur totale du marché: 997 926 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Lorraine 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Site de Micheville

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-19 📅
Date de publication: 2016-05-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 098-175262
Numéro JO-S: 98

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Mission de maîtrise d'oeuvre catégorie «Ouvrages d'infrastructure» (construction neuve) décomposée comme suit:
— tranche ferme: ep, avp, pro, act, visa, det, aor et mission complémentaire «Participation à la concertation»
— tranche conditionnelle: pro, act, visa, det et AOR pour la réalisation d'une esplanade.
Description des options:
Le présent marché n'est pas reconductible. Le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations similaires par le titulaire (article 35 II 6° du CMP). Le présent marché comporte une tranche ferme (ep, avp, pro, act, visa, det, aor, mission complémentaire participation à la concertation) et une tranche conditionnelle (pro, act, visa, det, aor esplanade).
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Site de Micheville.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Adéquation et qualité de la constitution de l'équipe
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Adéquation et qualité de l'organisation de l'équipe affectée à la mission et notamment du rôle de l'interlocuteur unique «chef d'équipe» du pouvoir adjudicateur au sein de l'équipe
Pertinence et qualité de l'organisation et de l'articulation de la mission en phases EP et AVP avec les différentes études en cours
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Pertinence et qualité de la mise en oeuvre opérationnelle du projet
Pertinence et qualité de la compréhension et de la prise en compte des cibles «écoquartier»
Pertinence et qualité de la méthodologie de travail mise en oeuvre afin de combiner respect des procédures administratives et environnementale et respect (ou amélioration) du planning arrêté
Pondération du prix: 20

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-05-04 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Établissement public foncier de Lorraine
Adresse postale: rue Robert Blum, BP 245
Commune postale: Pont-à-Mousson
Pays: Lorraine 🏙️
Contact
Point de contact: M. Sylvain Toutain
Téléphone: +33 383804020 📞
Courrier électronique: sylvain.toutain@epfl.fr 📧
Fax: +33 383804021 📠
Adresse Internet: http://www.epfl.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Fax: +33 383342224 📠
Source: OJS 2016/S 098-175262 (2016-05-19)
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