Missions de contrôle technique et de coordination SPS pour la restructuration et l'extension du groupe scolaire Madeleine Michelis à Neuilly-Sur-Seine — lot no1: Missions de contrôle technique

Ville de Neuilly-sur-Seine

La mise en concurrence porte sur les missions de contrôle technique et de coordination SPS pour la restructuration et l'extension du groupe scolaire Madeleine Michelis à Neuilly-Sur-Seine, uniquement pour ce qui concerne le lot no1: missions de contrôle technique. Le lot no2 portant sur les missions de coordination SPS fera l'objet d'une procédure distincte. Le marché est traité à prix mixtes. Il se décompose de la façon suivante: — les prestations détaillées dans le CCTP, hors vacations supplémentaires, sont traitées à prix global et forfaitaire. Les vacations supplémentaires, telles que définies à l'article 4 du CCTP, sont traitées comme un accord-cadre à bons de commande dans les limites financières suivantes pour l'ensemble de la durée du marché: Montant minimum: 0 euro HT Montant maximum: 35 000 euros (H.T.). L'Ensemble des prestations sera exécuté dans un délai maximum de quatre ans à compter de la date mentionnée dans l'ordre de service prescrivant l'exécution des prestations.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-08-08. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Socotec France SA

Qui ?

• Ville de Neuilly-sur-Seine

Qu'est-ce que c'est ?

• Services techniques › Services de contrôle technique

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-07-06	Avis de marché
2016-10-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-07-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de contrôle technique
Numéro de référence: 2016-59
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de contrôle technique 📦
Code CPV supplémentaire: Services de contrôle technique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Neuilly-sur-Seine
Adresse postale: 96 avenue Achille Peretti
Code postal: 92522
Commune postale: Neuilly-sur-Seine
Contact
Adresse Internet: http://www.neuillysurseine.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-neuillysurseine.fr 📧
Téléphone: +33 140888840 📞
Fax: +33 140888792 📠
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=235713&orgAcronyme=b4a 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=235713&orgAcronyme=b4a 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-06 📅
Date limite de soumission: 2016-08-08 📅
Date de publication: 2016-07-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 131-235152
Numéro JO-S: 131
Informations complémentaires

A/ Le présent marché s'inscrit dans la démarche spécifique du dispositif «Marché public simplifié» (Mps) concernant la présentation des candidatures (les conditions sont précisées dans le règlement de la consultation et le cahier des charges). Ce dispositif permet de réduire les pièces à fournir au titre de la candidature en renseignant son numéro de Siret. Toutefois, quelque soit son mode de réponse (papier, électronique classique ou en Mps), il devra fournir le formulaire «Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants-dc1», dans sa version mise à jour, disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires. L'Opérateur économique pourra également produire ces informations sur papier libre. Le candidat devra fournir tout document (délégation de signature, extrait K-Bis) attestant des pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat datés et signés, le cas échéant; Précision: Si le candidatfournit une délégation de signature limitée par des montants financiers, celle-ci devra impérativement autoriser le signataire à engager la société pour le montant maximum sur toute la durée du marché. B/ Ce marché est conforme au dispositif MPS (Marché Public Simplifié) et au décret no 2014-1097 du 26 septembre 2014 portant mesures de simplification applicables aux marchés publics. Les candidats ne sont ainsi plus tenus de fournir les documents et renseignements de la candidature que le pouvoir adjudicateur obtient par le biais du système électronique de mise à disposition d'informations « MPS » administré par le Secrétariat général à la modernisation de l'action publique (Sgmap). Les candidats joignent au formulaire en ligne MPS qui se substitue à la production de pièces justificatives, leur offre technique et commerciale et quelques informations complémentaires en leur seule possession via la plateforme de dématérialisation Maximilien. Voir les détails dans le règlement de la consultation. C/ En cas de retrait du dossier de consultation des entreprises (Dce) par voie dématérialisée à l'adresse: https://marches.maximilien.fr/page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&selectedorg=b4a, il est à noter que conformément à l'arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation par voie électronique n'est plus obligatoire. Toutefois, nous attirons votre attention sur le fait que l'identification vous permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées aux documents que vous téléchargerez. Dans le cas contraire, il vous appartiendra de récupérer par vos propres moyens les informations communiquées.

Informations complémentaires

A/ Le présent marché s'inscrit dans la démarche spécifique du dispositif «Marché public simplifié» (Mps) concernant la présentation des candidatures (les conditions sont précisées dans le règlement de la consultation et le cahier des charges). Ce dispositif permet de réduire les pièces à fournir au titre de la candidature en renseignant son numéro de Siret.

Toutefois, quelque soit son mode de réponse (papier, électronique classique ou en Mps), il devra fournir le formulaire «Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants-dc1», dans sa version mise à jour, disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires. L'Opérateur économique pourra également produire ces informations sur papier libre.

Le candidat devra fournir tout document (délégation de signature, extrait K-Bis) attestant des pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat datés et signés, le cas échéant;

Précision: Si le candidatfournit une délégation de signature limitée par des montants financiers, celle-ci devra impérativement autoriser le signataire à engager la société pour le montant maximum sur toute la durée du marché.

B/ Ce marché est conforme au dispositif MPS (Marché Public Simplifié) et au décret no 2014-1097 du 26 septembre 2014 portant mesures de simplification applicables aux marchés publics. Les candidats ne sont ainsi plus tenus de fournir les documents et renseignements de la candidature que le pouvoir adjudicateur obtient par le biais du système électronique de mise à disposition d'informations « MPS » administré par le Secrétariat général à la modernisation de l'action publique (Sgmap). Les candidats joignent au formulaire en ligne MPS qui se substitue à la production de pièces justificatives, leur offre technique et commerciale et quelques informations complémentaires en leur seule possession via la plateforme de dématérialisation Maximilien. Voir les détails dans le règlement de la consultation.

C/ En cas de retrait du dossier de consultation des entreprises (Dce) par voie dématérialisée à l'adresse: https://marches.maximilien.fr/page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&selectedorg=b4a, il est à noter que conformément à l'arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation par voie électronique n'est plus obligatoire. Toutefois, nous attirons votre attention sur le fait que l'identification vous permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées aux documents que vous téléchargerez. Dans le cas contraire, il vous appartiendra de récupérer par vos propres moyens les informations communiquées.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Missions de contrôle technique et de coordination SPS pour la restructuration et l'extension du groupe scolaire Madeleine Michelis à Neuilly-Sur-Seine — lot 1: Missions de contrôle technique.

Durée de l'accord: 48 mois

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Autorisations liées à l'exercice de professions réglementées: le contrôle technique est exercé par des personnes physiques ou morales, dénommées contrôleurs techniques, agréées par le Ministère de l'équipement après avis d'une commission (agrément A1 requis). Les agréments administratifs requis pour l'exercice de la mission de contrôle technique au sens du décret no99-443 du 28 mai 1999 relatif au cahier des clauses techniques générales applicables aux Marchés Publics de contrôle technique sont les suivants: le contrôleur technique doit posséder les agréments pour les catégories a, b, c et d pour les phases de conception/réalisation d'une part et d'exploitation d'autre part au sens de l'arrêté du 07/11/1990 relatif aux conditions d'agrément pour les vérifications réglementaires prévues dans les ERP. Ces agréments sont délivrés par le Ministère de l'intérieur.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;

Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les services sont prouvés par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché;

déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marché de même nature.

Informations sur une profession particulière: Services

Procédure
Procédure accélérée:

Le pouvoir adjudicateur accepte de recevoir les candidatures et les offres par voie électronique, par le biais de son profil acheteur.

Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-08-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21920051600017
Contact
Point de contact: Direction des marchés publics, M. Guillaume Croyal
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&selectedorg=b4a 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=235713&orgAcronyme=b4a 🌏
Adresse postale: 127 avenue Achille Peretti 4ème étage de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 17h00, du lundi au vendredi — sauf le dernier jour de remise des offres à 16h00
Commune postale: Neuilly-sur-Seine Cedex
Point de contact: Direction des marchés publics
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️

Référence
Informations complémentaires

Toutefois, quelque soit son mode de réponse (papier, électronique classique ou en Mps), il devra fournir le formulaire «Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants-dc1», dans sa version mise à jour, disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires. L'Opérateur économique pourra également produire ces informations sur papier libre.

Le candidat devra fournir tout document (délégation de signature, extrait K-Bis) attestant des pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat datés et signés, le cas échéant;

Précision: Si le candidatfournit une délégation de signature limitée par des montants financiers, celle-ci devra impérativement autoriser le signataire à engager la société pour le montant maximum sur toute la durée du marché.

B/ Ce marché est conforme au dispositif MPS (Marché Public Simplifié) et au décret no 2014-1097 du 26 septembre 2014 portant mesures de simplification applicables aux marchés publics. Les candidats ne sont ainsi plus tenus de fournir les documents et renseignements de la candidature que le pouvoir adjudicateur obtient par le biais du système électronique de mise à disposition d'informations « MPS » administré par le Secrétariat général à la modernisation de l'action publique (Sgmap). Les candidats joignent au formulaire en ligne MPS qui se substitue à la production de pièces justificatives, leur offre technique et commerciale et quelques informations complémentaires en leur seule possession via la plateforme de dématérialisation Maximilien. Voir les détails dans le règlement de la consultation.

C/ En cas de retrait du dossier de consultation des entreprises (Dce) par voie dématérialisée à l'adresse: https://marches.maximilien.fr/page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&selectedorg=b4a, il est à noter que conformément à l'arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation par voie électronique n'est plus obligatoire. Toutefois, nous attirons votre attention sur le fait que l'identification vous permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées aux documents que vous téléchargerez. Dans le cas contraire, il vous appartiendra de récupérer par vos propres moyens les informations communiquées.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2/4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés
Adresse postale: 21 rue Miollis ou 29 rue Barbet de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Téléphone: +33 144426375 📞
Fax: +33 145554702 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Source: OJS 2016/S 131-235152 (2016-07-06)

Avis d'attribution de marché (2016-10-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La mise en concurrence porte sur les missions de contrôle technique et de coordination SPS pour la restructuration et l'extension du groupe scolaire Madeleine Michelis à Neuilly-sur-Seine, uniquement pour ce qui concerne le lot n° 1: missions de contrôle technique. Le lot n° 2 portant sur les missions de coordination SPS fera l'objet d'une procédure distincte. Le marché est traité à prix mixtes. Il se décompose de la façon suivante: les prestations détaillées dans le CCTP, hors vacations supplémentaires, sont traitées à prix global et forfaitaire. Les vacations supplémentaires, telles que définies à l'article 4 du CCTP, sont traitées comme un accord-cadre à bons de commande dans les limites financières suivantes pour l'ensemble de la durée du marché: montant minimum: 0 EUR HT montant maximum: 35 000 EUR HT. L'ensemble des prestations sera exécuté dans un délai maximum de 4 ans à compter de la date mentionnée dans l'ordre de service prescrivant l'exécution des prestations.

Valeur totale du marché: 78 950 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-11 📅
Date de publication: 2016-10-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 200-361123
Se réfère à l'avis: 2016/S 131-235152
Numéro JO-S: 200
Informations complémentaires

A) Références de l'avis de publicité publié au BOAMP: avis n° 16-101429 publié le 8.7.2016 B) Le marché de la présente consultation a été conclu le 10.10.2016. Ce contrat est consultable en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: Ville de Neuilly-sur-Seine — Direction des marchés publics — 127 avenue Achille Peretti — 92200 Neuilly-sur-Seine Cedex. C) Il peut être contesté par les concurrents évincés dans un délai de 2 mois à compter de la présente publication, au titre du recours créé par le Conseil d'État dans son arrêt du 16.7.2007, n° 291545.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Missions de contrôle technique et de coordination SPS pour la restructuration et l'extension du groupe scolaire Madeleine Michelis à Neuilly-sur-Seine — lot 1: missions de contrôle technique.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Neuilly-sur-Seine.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-10-10 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des marchés publics M. Guillaume Croyal

Référence
Informations complémentaires

A) Références de l'avis de publicité publié au BOAMP: avis n° 16-101429 publié le 8.7.2016

B) Le marché de la présente consultation a été conclu le 10.10.2016. Ce contrat est consultable en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: Ville de Neuilly-sur-Seine — Direction des marchés publics — 127 avenue Achille Peretti — 92200 Neuilly-sur-Seine Cedex.

C) Il peut être contesté par les concurrents évincés dans un délai de 2 mois à compter de la présente publication, au titre du recours créé par le Conseil d'État dans son arrêt du 16.7.2007, n° 291545.

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Source: OJS 2016/S 200-361123 (2016-10-11)

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