Mission d'audit environnemental des sites et sols pollués et des eaux souterraines et mission d'étude géotechnique
Etablissement public aménagement ORSA
Mission d'audit environnemental des sites et sols pollués et des eaux souterraines et mission d'étude géotechnique sur deux opérations d'aménagement: «Montjean Est» à Rungis et «Lugo» à Choisy-le-Roi.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-12-12. L'appel d'offres a été publié le 2016-11-10.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction › Services de conseil en ingénierie de l'environnement
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-11-10 | Avis de marché |
Avis de marché (2016-11-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conseil en ingénierie de l'environnement
Numéro de référence: 16-024
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conseil en ingénierie de l'environnement 📦
Code CPV supplémentaire: Services de conseil en ingénierie de l'environnement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-de-Marne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Établissement public aménagement ORSA
Adresse postale: 2 avenue Jean-Jaurès
Code postal: 94600
Commune postale: Choisy-le-Roi
Contact
Adresse Internet: http://epa-orsa.fr 🌏
Courrier électronique: service-juridique@epa-orsa.fr 📧
Téléphone: +33 148537044 📞
URL des documents: http://epa-orsa.marcoweb.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-10 📅
Date limite de soumission: 2016-12-12 📅
Date de publication: 2016-11-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 219-399104
Numéro JO-S: 219
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Opération d'aménagement «Montjean Est» à Rungis
Numéro du lot: 1
Brève description:
Description des renouvellements: Le marché est reconductible expressément 1 fois pour la même durée.
Description des options:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Site principal ou lieu d'exécution: Rungis.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-12-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 49908428300021
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://epa-orsa.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://epa-orsa.marcoweb.fr 🌏
Adresse Internet: http://epa-orsa.marcoweb.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Fax: +33 160566610 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 219-399104 (2016-11-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conseil en ingénierie de l'environnement
Numéro de référence: 16-024
Brève description:
Mission d'audit environnemental des sites et sols pollués et des eaux souterraines et mission d'étude géotechnique sur deux opérations d'aménagement: «Montjean Est» à Rungis et «Lugo» à Choisy-le-Roi.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conseil en ingénierie de l'environnement 📦
Code CPV supplémentaire: Services de conseil en ingénierie de l'environnement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-de-Marne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Établissement public aménagement ORSA
Adresse postale: 2 avenue Jean-Jaurès
Code postal: 94600
Commune postale: Choisy-le-Roi
Contact
Adresse Internet: http://epa-orsa.fr 🌏
Courrier électronique: service-juridique@epa-orsa.fr 📧
Téléphone: +33 148537044 📞
URL des documents: http://epa-orsa.marcoweb.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-10 📅
Date limite de soumission: 2016-12-12 📅
Date de publication: 2016-11-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 219-399104
Numéro JO-S: 219
Informations complémentaires
La consultation est passée en procédure adaptée et est notamment soumise aux articles 25-I.1° et 67 à 68 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.
L'ensemble du DCE est téléchargeable à l'adresse suivante: epa-orsa.marcoweb.fr
Les conditions de remise des plis figurent au règlement de la consultation.
En complément de la rubrique II.2.6, il est précisé qu'il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, sans montant minimum ni maximum.
En complément de la rubrique II.2.7 (relative à la durée du marché), la durée totale du marché, reconduction comprise est de 4 ans.
À la rubrique II.2.5, il faut lire: l'offre économiquement la plus avantageuse est appréciée au regard des critères énoncés dans le règlement de la consultation.
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Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Opération d'aménagement «Montjean Est» à Rungis
Numéro du lot: 1
Brève description:
Mission d'audit environnemental des sites et sols pollués et des eaux souterraines et mission d'étude géotechnique pour l'opération d'aménagement «Montjean Est» à Rungis.
Durée de l'accord: 24 mois Description des renouvellements: Le marché est reconductible expressément 1 fois pour la même durée.
Description des options:
L'EPA ORSA se réserve la possibilité de mettre en œuvre les dispositions prévues à l'article 139 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.
Intitulé du lot: Opération d'aménagement «Lugo» à Choisy-le-Roi
Numéro du lot: 2
Brève description:
Mission d'audit environnemental des sites et sols pollués et des eaux souterraines et mission d'étude géotechnique pour l'opération d'aménagement «Lugo» à Choisy-le-Roi.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Rungis.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 48 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016:
— lettre de candidature (formulaire DC1, disponible sur le site www.minefe.gouv.fr),
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que les candidats n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 45 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail,
— autorisation spécifique ou preuve de l'appartenance à une organisation spécifique permettant de fournir le service dans le pays d'origine du candidat.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-12-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 49908428300021
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://epa-orsa.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://epa-orsa.marcoweb.fr 🌏
Adresse Internet: http://epa-orsa.marcoweb.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
La consultation est passée en procédure adaptée et est notamment soumise aux articles 25-I.1° et 67 à 68 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.
L'ensemble du DCE est téléchargeable à l'adresse suivante: epa-orsa.marcoweb.fr
Les conditions de remise des plis figurent au règlement de la consultation.
En complément de la rubrique II.2.6, il est précisé qu'il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, sans montant minimum ni maximum.
En complément de la rubrique II.2.7 (relative à la durée du marché), la durée totale du marché, reconduction comprise est de 4 ans.
À la rubrique II.2.5, il faut lire: l'offre économiquement la plus avantageuse est appréciée au regard des critères énoncés dans le règlement de la consultation.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Fax: +33 160566610 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 219-399104 (2016-11-10)
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