Avis de marché (2016-12-16) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services de courtage en assurances
Numéro de référence: 2016-546
Brève description:
“Mission d'assistance, de conseil et de gestion du programme d'assurances du Département des Hauts-de-Seine.” Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de courtage en assurances📦
Code CPV supplémentaire: Services de courtage en assurances📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2016-12-16 📅
Date limite de soumission: 2017-01-17 📅
Date de publication: 2016-12-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 246-449578
Numéro JO-S: 246
Informations complémentaires
“Pour la mission 4 prenant la forme d'un accord-cadre, le marché subséquent sera mono-attributaire (titulaire unique pour l'ensemble du marché composite)....”
Pour la mission 4 prenant la forme d'un accord-cadre, le marché subséquent sera mono-attributaire (titulaire unique pour l'ensemble du marché composite). L'exécution de la mission 4 interviendra à l'issue de la réalisation des missions 1 et 2 décrites dans le cahier des clauses particulières et le titulaire devra compléter son offre initiale sur la base des éléments issus de ces missions0.
Afficher plus
Source: OJS 2016/S 246-449578 (2016-12-16)
Avis d'attribution de marché (2017-03-06) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 383 900 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2017-03-06 📅
Date de publication: 2017-03-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 047-086494
Se réfère à l'avis: 2016/S 246-449578
Numéro JO-S: 47
Informations complémentaires
“Date de notification du marché: 2.3.2017.”
Source: OJS 2017/S 047-086494 (2017-03-06)