Brève description
Le présent marché de prestations intellectuelles concernant des missions de maîtrise d'oeuvre au titre de la loi 85-704 du 12.7.1985: — restructuration (modification de destination de locaux ou d'espaces, etc.), — réhabilitation (rénovation de l'existant, mise aux normes, etc.), — construction (création d'espaces neufs au sein de l'université). Les opérations concernées par le présent marché sont restreintes aux opérations de restructuration, réhabilitation, d'entretien et de maintenance dont le montant estimé des travaux est inférieur à 500 000 EUR HT et exceptionnellement entre 500 000 EUR et 1 MEUR HT. Le CCTP définit les différentes missions et la nature des prestations concernées par le présent marché. Chaque bon de commande précisera celles retenues et apportera le cas échéant des compléments sur les prestations à réaliser.