Maîtrise d'Œuvre pour la réalisation de 24 logements — La porte neuve — Langueux

Terre et Baie Habitat

Maîtrise d'Œuvre pour la réalisation de 24 logements — La porte neuve — Langueux
Marché unique à tranches conditionnelles
Tranche Ferme: Mission de base + OPC / Tranche Conditionnelle 1: Mission Complémentaire 1 = EXE Fluides et Thermiques. Tranche Conditionnelle 2: Mission Complémentaire 2 = EXE Structures.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-04-29. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-03-31 Avis de marché
2016-07-29 Avis en cas de transparence ex ante volontaire
2016-09-02 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-03-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
Quantité ou étendue:
Marché unique à tranches conditionnellesTranche Ferme: Mission de base + OPC / Tranche Conditionnelle 1: Mission Complémentaire 1 = EXE Fluides et Thermiques. Tranche Conditionnelle 2: Mission Complémentaire 2 = EXE Structures.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Terre et Baie Habitat
Adresse postale: 17 rue Parmentier
Code postal: 22000
Commune postale: Saint-Brieuc
Contact
Adresse Internet: http://www.terreetbaie-habitat.fr 🌏
Courrier électronique: aleroux@terreetbaie-habitat.fr 📧
Téléphone: +33 0296622090 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-31 📅
Date limite de soumission: 2016-04-29 📅
Date de publication: 2016-04-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 066-115490
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires
DCE téléchargeable sur synapse-ouest.com sous le n° de consultation 138377.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Maîtrise d'Œuvre pour la réalisation de 24 logements — La porte neuve — Langueux
Marché unique à tranches conditionnelles
Tranche Ferme: Mission de base + OPC / Tranche Conditionnelle 1: Mission Complémentaire 1 = EXE Fluides et Thermiques. Tranche Conditionnelle 2: Mission Complémentaire 2 = EXE Structures.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Marché unique à tranches conditionnelles
Tranche Ferme: Mission de base + OPC / Tranche Conditionnelle 1: Mission Complémentaire 1 = EXE Fluides et Thermiques. Tranche Conditionnelle 2: Mission Complémentaire 2 = EXE Structures.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Langueux.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Se référer au RC.
Situation économique et financière: Se référer au RC.
Capacité technique et professionnelle: Se référer au RC.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Se référer au CCAP.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Se référer au RC.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (50)
2. Prix des prestations (50)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Aude Le Roux
Adresse du profil d'acheteur: http://www.synapse-ouest.com 🌏
URL pour la participation: http://www.synapse-ouest.com 🌏
URL des documents: http://www.synapse-ouest.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Rennes
Adresse postale: Contour Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat: — Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. — Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. — Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. — Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 066-115490 (2016-03-31)
Avis en cas de transparence ex ante volontaire (2016-07-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 122 461 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis en cas de transparence ex ante volontaire

Procédure
Type de procédure: V: Attribution de marché sans publication préalable
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-29 📅
Date de publication: 2016-08-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 148-269075
Se réfère à l'avis: 2016/S 066-115490
Numéro JO-S: 148

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur Technique (60)
2. Prix des prestations (40)

Attribution du marché
Nom: Atelier Garconnet Architectes
Adresse postale: 3 rue La Ville-Néant, Espace Odyssée
Commune postale: Langueux
Pays: France 🇫🇷

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: contour Motte
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
— Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
— Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat.
Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 148-269075 (2016-07-29)
Avis d'attribution de marché (2016-09-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Maîtrise d'œuvre pour la réalisation de 24 logements — La porte neuve — Langueux Marché unique à tranches conditionnelles. Tranche ferme: mission de base + OPC/tranche conditionnelle 1: mission complémentaire 1 = EXE fluides et thermiques. Tranche conditionnelle 2: mission complémentaire 2 = EXE structures.
Afficher plus
Valeur totale du marché: 122 461 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Lieu d'exécution
Région NUTS: Côtes-d’Armor 🏙️

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-02 📅
Date de publication: 2016-09-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 172-309278
Numéro JO-S: 172

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Maîtrise d'œuvre pour la réalisation de 24 logements — La porte neuve — Langueux
Marché unique à tranches conditionnelles.
Tranche ferme: mission de base + OPC/tranche conditionnelle 1: mission complémentaire 1 = EXE fluides et thermiques. Tranche conditionnelle 2: mission complémentaire 2 = EXE structures.
MOE pour la réalisation de 24 logements — La porte neuve à Langueux.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-09-01 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 172-309278 (2016-09-02)
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