Maîtrise d'oeuvre pour l'optimisation énergétique des bâtiments de la caserne de gendarmerie Bergson à Saint-Étienne

SGAP Sud-Est

Maîtrise d'œuvre pour l'optimisation énergétique des bâtiments de la caserne de gendarmerie Bergson à Saint-Étienne. Le marché est décomposé en tranches comme suit:
Tranche ferme — mission de base comprenant les éléments de mission: DIA — APS 1 et 2 — APD — PRO — DCE — ACT — EXE partielles — VISA — DET — AOR.
Tranche optionnelle n° 1 — traitement de l'amiante.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-10-27. L'appel d'offres a été publié le 2016-09-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• IN6TU
• R3I

Qui ?

• SGAP Sud-Est

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection

Où ?

• Loire
• Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-09-26	Avis de marché
2017-01-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-09-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
Numéro de référence: MI-SGAMI69-DI-2016-012
Brève description:

Maîtrise d'œuvre pour l'optimisation énergétique des bâtiments de la caserne de gendarmerie Bergson à Saint-Étienne. Le marché est décomposé en tranches comme suit: Tranche ferme — mission de base comprenant les éléments de mission: DIA — APS 1 et 2 — APD — PRO — DCE — ACT — EXE partielles — VISA — DET — AOR. Tranche optionnelle n° 1 — traitement de l'amiante.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: SGAP Sud-Est
Adresse postale: 20 rue de l'Espérance — BP 73331
Code postal: 69405
Commune postale: Lyon Cedex 03
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: sgami-se-di-marches@interieur.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 437913000 📞
Fax: +33 437913006 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=287445&orgAcronyme=g6l 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=288118&orgAcronyme=g6l 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-26 📅
Date limite de soumission: 2016-10-27 📅
Date de publication: 2016-09-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 188-337197
Numéro JO-S: 188
Informations complémentaires

L'entreprise peut présenter sa candidature ou son offre sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint. Néanmoins, au regard de l'objet du marché, la forme juridique que devra revêtir le groupement d'entreprises attributaire du marché public est celle du groupement solidaire.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Maîtrise d'œuvre pour l'optimisation énergétique des bâtiments de la caserne de gendarmerie Bergson à Saint-Étienne. Le marché est décomposé en tranches comme suit:

Tranche ferme — mission de base comprenant les éléments de mission: DIA — APS 1 et 2 — APD — PRO — DCE — ACT — EXE partielles — VISA — DET — AOR.

Tranche optionnelle n° 1 — traitement de l'amiante.

Valeur totale estimée: 360 000 EUR 💰
Brève description:

Le marché a pour objet la maîtrise d'œuvre pour l'optimisation énergétique des bâtiments de la caserne de gendarmerie Bergson à Saint-Étienne.

Le marché est décomposé en tranches comme suit:

Tranche ferme: mission de base comprenant les éléments de mission: DIA — APS 1 et 2 — APD — PRO — DCE — ACT — EXE partielles — VISA — DET — AOR.

Tranche optionnelle n° 1: traitement de l'amiante.

Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:

L'entreprise peut présenter sa candidature ou son offre sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint.

Néanmoins, au regard de l'objet du marché, la forme juridique que devra revêtir le groupement d'entreprises attributaire du marché public est celle du groupement solidaire.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 42 sis 16 rue Claude Odde — 42000 Saint-Étienne.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Tel que précisé à l'article 6 «Présentation des candidatures et des offres» du règlement de consultation, le candidat devra notamment remettre les éléments suivants:

— lettre de candidature (DC1),

— déclaration du candidat (DC2) [Les cotraitants fourniront un DC2],

— le cas échéant une déclaration de sous-traitance (DC4), les sous-traitants fourniront le DC2.

Situation économique et financière:

Tel que précisé à l'article 6 «Présentation des candidatures et des offres» du règlement de consultation, le candidat remettra les éléments suivants:

— déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaire propres aux réalisations sur les 3 dernières années. Pour ce faire le candidat renseignera le DC2.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Aucun niveau spécifique minimal n'est exigé.
Capacité technique et professionnelle:

Tel que précisé à l'article 6 «Présentation des candidatures et des offres» du règlement de consultation, le candidat remettra les éléments suivants:

— la déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— les certificats de qualifications professionnelles telles que décrites à l'annexe RC1 du règlement de consultation ou en cas d'absence des qualifications demandées ci-avant, le candidat est appelé à renseigner le tableau les références équivalentes (annexe RC2),

— le soumissionnaire devra être titulaire de la qualification RGE et des qualifications Qualibat exigées à l'annexe RC1,

— les références de prestations similaires,

— la description techniques des moyens et mesures employées pour assurer de la qualité des moyens d'études et de recherche de son entreprise.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Cf: article 6 du règlement de consultation.
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:

La composition de l'équipe devra comprendre à minima:

— un architecte qui devra être inscrit à l'ordre des architectes ou équivalent et en mesure de signer le permis de construire si besoin,

— un économiste de la construction,

— un bureau d'étude technique fluides,

— CVC,

— un bureau d'étude technique structures.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-10-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Lyon.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Bérénice Tribut
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=287445&orgAcronyme=g6l 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ministère de l'intérieur — Secrétariat général pour l'administration du ministère de l'intérieur (SGAMI) Sud-Est
Adresse postale: 20 rue de l'Espérance — BP 7331 — mention: ne pas ouvrir avant la séance d'ouverture des plis
Commune postale: Lyon
Point de contact: Direction de l'immobilier bureau de la programmation immobilière
Pays: Rhône 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=288118&orgAcronyme=g6l 🌏
: http://references.modernisation.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Site occupé.

Visite des lieux obligatoire.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 3
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Code postal: 69003
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 188-337197 (2016-09-26)

Avis d'attribution de marché (2017-01-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Maîtrise d'oeuvre pour l'optimisation Énergétique des bâtiments de la caserne de gendarmerie Bergson à Saint-Étienne. Le marché est décomposé en tranches comme suit: Tranche ferme — mission de base comprenant les éléments de mission: DIA — APS 1 et 2 — APD — PRO — DCE— ACT — EXE partielles — VISA — DET — AOR. Tranche optionnelle n

Valeur totale du marché: 213 500 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-16 📅
Date de publication: 2017-01-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 013-019827
Se réfère à l'avis: 2016/S 188-337197
Numéro JO-S: 13

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Maîtrise d'oeuvre pour l'optimisation Énergétique des bâtiments de la caserne de gendarmerie Bergson à Saint-Étienne. Le marché est décomposé en tranches comme suit:

Tranche ferme — mission de base comprenant les éléments de mission: DIA — APS 1 et 2 — APD — PRO — DCE— ACT — EXE partielles — VISA — DET — AOR.

Tranche optionnelle n

Le marché a pour objet la maîtrise d'oeuvre pour l'optimisation Énergétique des bâtiments de la caserne de gendarmerie Bergson à Saint-Étienne

Tranche ferme: mission de base comprenant les éléments de mission: DIA — APS 1et 2 — APD — PRO — DCE — ACT — EXE partielles — VISA — DET — AOR

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 42, sis 16 rue Claude Odde, 42 000 Saint-Étienne.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-28 📅
Source: OJS 2017/S 013-019827 (2017-01-16)

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