Hydrocurage des réseaux d'assainissement eaux usées/eaux pluviales — curage et détartrage par procédé haute fréquence pour les réseaux

Logiest

Hydrocurage, curage et détartrage par procédé à haute fréquence.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-03-01. L'appel d'offres a été publié le 2016-01-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• ATIC
• Malezieux

Qui ?

• Logiest

Qu'est-ce que c'est ?

• Services des eaux usées › Services de curage des égouts

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-01-18	Avis de marché
2016-07-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-01-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de curage des égouts
Quantité ou étendue:

— Pour le lot nº 01 — Hydro curage des réseaux d'assainissement EU/EP:Période minimum HT valeurPériode initiale 120 000 EUR1ère période 120 000 EUR2ième période 120 000 EUR3 ème période 120 0000 EURTotal minimum du lot 480 000 EUR— Pour le lot nº 02 — Hydro curage des réseaux d'assainissement EU/EP:Période minimum HT valeurPériode initiale 30 000 EUR1ère période 30 000 EUR2ième période 30 000 EUR3 ième période 30 000 EURTotal minimum du lot 120 000 EUR— Pour le lot nº 03 — Curage et détartrage par procédé haute fréquence:Période Minimum HT valeurPériode initiale 50 000 EUR1ère période 50 000 EUR2ième période 50 000 EUR3ème période 50 000 EURTotal minimum du lot 200 000 EURTotal tous lots confondus 800 000 EUR minimum.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de curage des égouts 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Logiest
Adresse postale: 15 Sente à My BP 80785
Code postal: 57012
Commune postale: Metz
Contact
Adresse Internet: http://www.logiest.fr 🌏
Courrier électronique: carole.vautrin@logiest.fr 📧
Téléphone: +33 387658944 📞
Fax: +33 387389648 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-18 📅
Date limite de soumission: 2016-03-01 📅
Date de publication: 2016-01-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 014-020467
Numéro JO-S: 14
Informations complémentaires

Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché. Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Hydrocurage, curage et détartrage par procédé à haute fréquence.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Hydro curage des réseaux d'assainissement EU/EP Patrimoine de LogiEst pour le secteur 54-57
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Hydro curage des réseaux d'assainissement EU/EP pour le patrimoine de LogiEst secteur Alsace
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Curage et détartrage par procédé haute fréquence pour les réseaux sur l'ensemble du patrimoine de LogiEst
Quantité ou étendue:

— Pour le lot nº 01 — Hydro curage des réseaux d'assainissement EU/EP:

Période minimum HT valeur

Période initiale 120 000 EUR

1ère période 120 000 EUR

2ième période 120 000 EUR

3 ème période 120 0000 EUR

Total minimum du lot 480 000 EUR

— Pour le lot nº 02 — Hydro curage des réseaux d'assainissement EU/EP:

Période initiale 30 000 EUR

1ère période 30 000 EUR

2ième période 30 000 EUR

3 ième période 30 000 EUR

Total minimum du lot 120 000 EUR

— Pour le lot nº 03 — Curage et détartrage par procédé haute fréquence:

Période Minimum HT valeur

Période initiale 50 000 EUR

1ère période 50 000 EUR

2ième période 50 000 EUR

3ème période 50 000 EUR

Total minimum du lot 200 000 EUR

Total tous lots confondus 800 000 EUR minimum.

Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 48 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Alsace-Lorraine.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Tels que prévus à l'article 17-II du décret nº 2005-1742 du 30.12.2005:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 8 Ord. 2005;

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;

— autorisation spécifique ou preuve de l'appartenance à une organisation spécifique permettant de fournir le service dans le pays d'origine du candidat;

— les certificats sociaux et fiscaux OU le NOTI2

— un extrait K-Bis de moins de 3 mois.

Situation économique et financière:

À l'article 17-I du décret nº 2005-1742 du 30.12.2005:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles;

— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;

— Bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.

Capacité technique et professionnelle:

À l'article 17-I du décret nº 2005-1742 du 30.12.2005:

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;

— Liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

— Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat;

— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature;

— Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise;

— Renseignements relatifs à la nationalité du candidat pour les contrats passés dans le domaine de la défense;

— Les attestations de formation (ou preuves d'inscription aux formations) des travailleurs à la prévention des risques liés à l'amiante, selon arrêté du 23.2.2012, applicable au 7.3.2012 et abrogeant l'arrêté du 22.12.2009, définissant les modalités de la formation permettant de se conformer aux obligations réglementaires de la sous section 4 du code du travail (article R.4412).

Exécution du marché
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint sans mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.

Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;

— En qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (70)
2. Valeur technique (20)
3. Performances en matière de protection de l'environnement (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Carole Vautrin
Nom: Technocopy
Adresse postale: 8 rue Claude Chappé
Commune postale: Metz Technopole
Code postal: 57070
Point de contact: Laetitia
Téléphone: +33 387374010 📞
Courrier électronique: laetitia@technocopy.fr 📧
Fax: +33 387741725 📠
URL des documents: https://technocopy.doubletrade.net/accueil/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché.

Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance
Adresse postale: 3 rue Haute Pierre
Commune postale: Metz
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du TGI
Source: OJS 2016/S 014-020467 (2016-01-18)

Avis d'attribution de marché (2016-07-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 15 Sente à My, BP 80785

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-11 📅
Date de publication: 2016-07-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 133-240702
Se réfère à l'avis: 2016/S 014-020467
Numéro JO-S: 133

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-06-22 📅
Nom: Malézieux
Adresse postale: 1 rue Saint-Vincent
Commune postale: Woippy
Code postal: 57140
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Atic
Adresse postale: 10 rue du Ried — BP 80702
Commune postale: Herrlisheim
Code postal: 67850

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: Metz
Code postal: 3 rue Haute Pierre
Source: OJS 2016/S 133-240702 (2016-07-11)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement (>20 nouveaux marchés)

Services des eaux usées (>20)