Etablissement de plans topographiques numériques pour Angers Loire Métropole, la Ville d'angers et la ville d'avrillé

Angers Loire Métropole

Ce marché d'établissement de plans topographiques consiste à relever, par des techniques maitrisées par les géomètres et conformes à la règlementation en terme de précision, l'ensemble des émergences, revetements et détails orographiques de la surface terrestre. Ces données seront ensuite reportées rigoureusement sur des fichiers numériques respectant à la fois les règles de saisies des objets et aussi la nomenclature (charte graphique) d'angers Loire Métropole, afin de permettre l'intégration de ces informations dans le SIG communautaires. Outre le levé de base, des prestations complémentaires (relevés attributaires (détails des chambres télécom, radier de bouche pluviale, hauteur des candélabres...), réalisation de plan de synthèses dans le cadre de la réforme Dt/Dict, modélisation 3d...) seront incluses au bordereau des prix. Une transformation des données pourra etre exigée pour respecter les spécifications du Cnig/Plan de Corps de Rue Simplifié afin d'alimenter le projet de Référentiel à Très Grande Echelle. Ce marché nécessite une bonne connaissance de la règlementation, l'adaptation à une charte graphique ainsi que la faculté de maîtriser les différents formats CAD (dwg...) et SIG (shp, gml). Marché à bon de commandes passé selon la procédure de l'appel d'offres restreint. Le présent marché est passé en groupement de commandes dont le coordonnateur est Angers Loire Métropole pour le compte de la ville d'angers et la ville d'avrillé.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-02-17. L'appel d'offres a été publié le 2016-01-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• ECR environnement

Qui ?

• Angers Loire Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Services scientifiques et techniques dans le domaine de l'ingénierie › Services d'arpentage

Où ?

• Maine-et-Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-01-13	Avis de marché
2016-08-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'arpentage
Quantité ou étendue:

Marché unique à bons de commande sans minimum ni maximum et plusieurs opérateurs économiques. Montant estimatif 600 000,00 Euros (H.T.) (non contractuel) pour toute la durée du marché. Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du contrat. Le marché est reconductible pour 3 périodes de un an.

Valeur totale du marché: 600 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'arpentage 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Angers Loire Métropole
Adresse postale: Direction de la commande publique pour la direction de la voirie, déplacements, transports-mobilités, BP 80011 Cedex 02
Code postal: 49020
Commune postale: Angers
Contact
Adresse Internet: https://alm.marches-securises.fr 🌏
Téléphone: +33 241055000 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-13 📅
Date limite de soumission: 2016-02-17 📅
Date de publication: 2016-01-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 011-015376
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires

Le présent avis a pour objet de lancer la 1ère phase de la procédure: sélection de 6 candidats minimum à 9 candidats maximum. Lors de la 2nd phase, les candidats admis à présenter une offre disposeront du dossier de consultation le 30/03/16 (à titre indicatif) et seront soumis à un levé test, dans des conditions réelles d'intervention avec rendu de livrables. Une prime de 200 euro(s) HT, sera versée à chaque concurrent sélectionné ayant rendu les documents demandés, dans les formes exigées par le règlement de la consultation. Les candidatures peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé aux adresses citées ci-dessus. Elles doivent porter la mention "Etablissement de plans topographiques numériques pour Angers Loire Métropole, la ville d'angers et la ville d'avrillé " — candidatures — ne pas ouvrir ". L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants: fichiers .xls, .doc, .ppt, .pdf. Pour tout autre format, il est nécessaire de consulter les personnes précisées ci-dessous. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. Une fois les candidatures sélectionnées, un courrier électronique, les informant qu'ils peuvent télécharger le dossier de consultation sur la plateforme, sera envoyé aux candidats retenus à l'adresse électronique qu'ils devront impérativement indiquer dans leur dossier de candidature. Aucun dossier papier ne sera délivré. ATTENTION: pour les candidats sélectionnés, la règle de l'irréversibilité du mode de transmission impose au candidat qui a transmis sa candidature par voie dématérialisée, de transmettre son offre sous lememe mode. Pour les plans qui seraient demandés sous format dwg ou autre format particulier, le règlement de la consultation fixera les conditions de leur remise. Les documents doivent etre entièrement rédigés en langue française. S'Ils sont rédigés dans une autre langue, ils doivent etre accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui. Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat: Autres renseignements demandés: — Autres renseignements demandés: pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature (groupement ou sous-traitant) le candidat produit les memes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13 janvier 2016.

Informations complémentaires

Le présent avis a pour objet de lancer la 1ère phase de la procédure: sélection de 6 candidats minimum à 9 candidats maximum. Lors de la 2nd phase, les candidats admis à présenter une offre disposeront du dossier de consultation le 30/03/16 (à titre indicatif) et seront soumis à un levé test, dans des conditions réelles d'intervention avec rendu de livrables. Une prime de 200 euro(s) HT, sera versée à chaque concurrent sélectionné ayant rendu les documents demandés, dans les formes exigées par le règlement de la consultation. Les candidatures peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé aux adresses citées ci-dessus. Elles doivent porter la mention "Etablissement de plans topographiques numériques pour Angers Loire Métropole, la ville d'angers et la ville d'avrillé " — candidatures — ne pas ouvrir ". L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants: fichiers .xls, .doc, .ppt, .pdf. Pour tout autre format, il est nécessaire de consulter les personnes précisées ci-dessous. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. Une fois les candidatures sélectionnées, un courrier électronique, les informant qu'ils peuvent télécharger le dossier de consultation sur la plateforme, sera envoyé aux candidats retenus à l'adresse électronique qu'ils devront impérativement indiquer dans leur dossier de candidature. Aucun dossier papier ne sera délivré. ATTENTION: pour les candidats sélectionnés, la règle de l'irréversibilité du mode de transmission impose au candidat qui a transmis sa candidature par voie dématérialisée, de transmettre son offre sous lememe mode. Pour les plans qui seraient demandés sous format dwg ou autre format particulier, le règlement de la consultation fixera les conditions de leur remise. Les documents doivent etre entièrement rédigés en langue française. S'Ils sont rédigés dans une autre langue, ils doivent etre accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté

attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat:

Autres renseignements demandés:

— Autres renseignements demandés: pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature (groupement ou sous-traitant) le candidat produit les memes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13 janvier 2016.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Description des options: Des avenants ou des décisions de poursuivre pourront etre conclus.
Numéro de référence: A16VOISTPLANTOPOGR

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Dc1 ou lettre de candidature; une adresse électronique valide et régulièrement consultée; Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; Les délégations de pouvoir de signature, le cas échéant, signées.

Situation économique et financière: Dc2 ou tout renseignement contenu dans ce document sous toute autre forme.
Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; Liste des 10 meilleures références effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les références seront prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique (version des logiciels, ...) dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de meme nature; Indication des titres d'études et professionnels et CV de l'opérateur économique, des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de meme nature que celle du contrat; Note du candidat démontrant sa connaissance sur le plan de corps de rues simplifié (Pcrs).

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Prix unitaires révisables annuellement. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Le délai global de paiement est de 30 jours. Le financement du présent marché sera assuré par autofinancement de chacune des collectivités membres du groupement de commande, complété, le cas échéant, par des ressources externes (emprunt, subventions, etc.) conformément aux lois et réglementations en vigueur. Les paiements s'effectuent par virement administratif.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Autres conditions particulières: La durée du contrat précitée est une durée maximum.

Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Nombre minimum de candidats: 6
Nombre maximum de candidats: 9
Critères objectifs de sélection:

Capacités techniques et professionnelles jugées sur les références, les moyens matériels et humains et la connaissance du PCRS, — capacité financière (chiffre d'affaire souhaité: 100 000 euro(s)).

Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (35)
2. Valeur technique (65)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Nom: Sophie travers (Tél: 02 41 05 58 10)
Adresse postale: BP 80011 Cedex 02
Nom: Angers Loire Métropole
Adresse postale: direction de la Commande Publique — service Contrats 3ème étage — immeuble Forum — 18 rue de Rennes à Angers — (horaires: 9h-12h30 / 13h30-17h) Cedex 02
URL des documents: https://alm.marches-securises.fr 🌏
Adresse postale: direction de la Commande Publique — service Contrats pour les dépôts contre récépissé ou par transporteur: 3ème étage — immeuble Forum — 18 rue de Rennes à Angers — (horaires: 9h-12h30 / 13h30-17h) pour les envois par poste: BP 80011 Cedex 02
URL pour la participation: https://alm.marches-securises.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: A16VOISTPLANTOPOGR
Informations complémentaires

Informations complémentaires

attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat:

Autres renseignements demandés:

— Autres renseignements demandés: pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature (groupement ou sous-traitant) le candidat produit les memes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13 janvier 2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette — BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Adresse Internet: http://www.ta-nantes.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 011-015376 (2016-01-13)

Avis d'attribution de marché (2016-08-18)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: A16VOISTPLANSTOPOGR
Brève description:

Marché unique à bons de commande sans minimum et maximum et 3 opérateurs économiques.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services d'arpentage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Maine-et-Loire 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Contact
Adresse Internet: https://alm.amrches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: marche.dag@angersloiremetropole.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-18 📅
Date de publication: 2016-08-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 160-289608
Se réfère à l'avis: 2016/S 011-015376
Numéro JO-S: 160
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande conclu avec 3 opérateurs économiques: ECR environnement à Les Sorinières (44840); Didier Bunel à Angers (49000) et Ligeis à Angers (49000). Date de signature du marché le 8.7.2016. La consultation du contrat peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis. Ce marché s'inscrit dans un programme financé par des fonds communautaires.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Établissement de plans topographiques.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 65
Pondération du prix: 35

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-29 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://alm.amrches-securises.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette
Commune postale: Nantes
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse Internet: http://www.ta-nantes.juradm.fr 🌏
Source: OJS 2016/S 160-289608 (2016-08-18)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (>20 nouveaux marchés)

Services d'ingénierie (>20)

Services scientifiques et techniques dans le domaine de l'ingénierie (>20)

Services d'arpentage (4)