CSPS et plan de prévention
Société du Canal de Provence et d'Aménagement de la Région Provençale
La consultation porte sur les prestations suivantes: CSPS et plan de prévention.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-10-20. L'appel d'offres a été publié le 2016-09-22.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • AMBC contrôles
- • Anco Méditerranée
- • Bureau Veritas
- • Cabinet Jean-Claude Ambar
- • Caprisk Development
- • Qualiconsult Sécurité
- • Yseis
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-09-22 | Avis de marché |
| 2017-01-24 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-09-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conseil en matière de santé et de sécurité
Numéro de référence: 16c0004
Brève description: La consultation porte sur les prestations suivantes: CSPS et plan de prévention.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conseil en matière de santé et de sécurité 📦
Code CPV supplémentaire: Services de conseil en matière de santé et de sécurité 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Société du Canal de Provence et d'aménagement de la région Provençale
Adresse postale: CS 70064
Code postal: 13182
Commune postale: Aix-en-Provence
Contact
Adresse Internet: http://www.canal-de-provence.com 🌏
Courrier électronique: catherine.bern@canal-de-provence.com 📧
Téléphone: +33 442667000 📞
URL des documents: http://www.canal-de-provence.com 🌏
URL pour la participation: http://www.canal-de-provence.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-22 📅
Date limite de soumission: 2016-10-20 📅
Date de publication: 2016-09-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 186-333934
Numéro JO-S: 186
Informations complémentaires
Lot mono-attributaire.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 400 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Assistance technique en santé sécurité au travail
Numéro du lot: 1
Brève description:
Informations complémentaires: Lot mono-attributaire.
Intitulé du lot: Csps
Numéro du lot: 2
Brève description: Catégories 1, 2 et 3.
Nom du projet ou programme financé par l’UE: CSPS catégorie 1, 2 et 3.
Informations complémentaires: Lot multi-attributaire, limité à 4 titulaires.
Intitulé du lot: Plan de prévention
Numéro du lot: 3
Brève description: Plan de prévention.
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Plan de prévention.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle: Certificats de qualification professionnelle CSPS niveau 1.
Procédure
Nombre de participants à envisager: 5
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-10-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 80
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 05781313100026
Contact
URL des documents: http://www.canal-de-provence.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Marseille
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491155050 📞
Fax: +33 491544290 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2016/S 186-333934 (2016-09-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conseil en matière de santé et de sécurité
Numéro de référence: 16c0004
Brève description: La consultation porte sur les prestations suivantes: CSPS et plan de prévention.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conseil en matière de santé et de sécurité 📦
Code CPV supplémentaire: Services de conseil en matière de santé et de sécurité 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Société du Canal de Provence et d'aménagement de la région Provençale
Adresse postale: CS 70064
Code postal: 13182
Commune postale: Aix-en-Provence
Contact
Adresse Internet: http://www.canal-de-provence.com 🌏
Courrier électronique: catherine.bern@canal-de-provence.com 📧
Téléphone: +33 442667000 📞
URL des documents: http://www.canal-de-provence.com 🌏
URL pour la participation: http://www.canal-de-provence.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-22 📅
Date limite de soumission: 2016-10-20 📅
Date de publication: 2016-09-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 186-333934
Numéro JO-S: 186
Informations complémentaires
Lot mono-attributaire.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 400 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Assistance technique en santé sécurité au travail
Numéro du lot: 1
Brève description:
Mission d'assistance technique destinée à apporter à la SCP un appui sur les demandes particulières liées à la sécurité, et analyse préalable des risques.
Durée de l'accord: 48 mois Informations complémentaires: Lot mono-attributaire.
Intitulé du lot: Csps
Numéro du lot: 2
Brève description: Catégories 1, 2 et 3.
Nom du projet ou programme financé par l’UE: CSPS catégorie 1, 2 et 3.
Informations complémentaires: Lot multi-attributaire, limité à 4 titulaires.
Intitulé du lot: Plan de prévention
Numéro du lot: 3
Brève description: Plan de prévention.
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Plan de prévention.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante: URL: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4)
— Formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
liste des principaux services effectués les 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire.
Procédure
Nombre de participants à envisager: 5
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-10-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 80
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 05781313100026
Contact
URL des documents: http://www.canal-de-provence.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur URL: http://www.canal-de-provence.com
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Marseille
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491155050 📞
Fax: +33 491544290 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2016/S 186-333934 (2016-09-22)
Avis d'attribution de marché (2017-01-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 157 490 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Société du Canal de Provence et d'Aménagement de la Région Provençale
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-24 📅
Date de publication: 2017-01-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 019-032073
Se réfère à l'avis: 2016/S 186-333934
Numéro JO-S: 19
Objet
Champ d'application du marché
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Csps catégorie 1, 2 et 3.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-08 📅
Source: OJS 2017/S 019-032073 (2017-01-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 157 490 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Société du Canal de Provence et d'Aménagement de la Région Provençale
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-24 📅
Date de publication: 2017-01-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 019-032073
Se réfère à l'avis: 2016/S 186-333934
Numéro JO-S: 19
Objet
Champ d'application du marché
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Csps catégorie 1, 2 et 3.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-08 📅
Source: OJS 2017/S 019-032073 (2017-01-24)
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