Comptages et simulations de trafic pour la réalisation et la mise en exploitation de 2 lignes de bus à haute fréquence
Tecelys
Réalisation de comptages routiers et de simulations de trafic sur portions de voies et carrefours, sur demande du maître d'ouvrage.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-01-09. L'appel d'offres a été publié le 2016-12-02.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • SCE
- • Tecelys
- • Vaucluse
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-12-02 | Avis de marché |
| 2017-04-11 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-12-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'études
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'études 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'études 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vaucluse 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Tecelys
Adresse postale: 1300 avenue de l'Aérodrome — CS 10016
Code postal: 84918
Commune postale: Avignon Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://tecelys.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: sylvain.zalateu@tecelys.fr 📧
Téléphone: +33 432707332 📞
Fax: +33 490314980 📠
URL des documents: http://tecelys.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://tecelys.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-02 📅
Date limite de soumission: 2017-01-09 📅
Date de publication: 2016-12-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 236-430426
Numéro JO-S: 236
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Informations complémentaires:
Site principal ou lieu d'exécution: Le territoire de la Communauté d'agglomération du Grand Avignon.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: L'entité adjudicatrice n'impose aucune forme de groupement particulière.
Conditions d'exécution du contrat: Sans objet.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-01-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Lieu: Locaux du Grand Avignon.
Informations complémentaires:
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Sylvain Zalateu
Adresse du profil d'acheteur: http://tecelys.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://tecelys.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Fauchères
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Fax: +33 466362786 📠
Adresse Internet: http://nimes.tribunal-adminsitratif.fr 🌏
Source: OJS 2016/S 236-430426 (2016-12-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'études
Brève description:
Réalisation de comptages routiers et de simulations de trafic sur portions de voies et carrefours, sur demande du maître d'ouvrage.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'études 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'études 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vaucluse 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Tecelys
Adresse postale: 1300 avenue de l'Aérodrome — CS 10016
Code postal: 84918
Commune postale: Avignon Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://tecelys.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: sylvain.zalateu@tecelys.fr 📧
Téléphone: +33 432707332 📞
Fax: +33 490314980 📠
URL des documents: http://tecelys.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://tecelys.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-02 📅
Date limite de soumission: 2017-01-09 📅
Date de publication: 2016-12-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 236-430426
Numéro JO-S: 236
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre sans montant minimum mais avec un montant maximum de 200 000 EUR HT.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Informations complémentaires:
Il s'agit d'un accord-cadre sans montant minimum mais avec un montant maximum de 200 000 EUR HT.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Le territoire de la Communauté d'agglomération du Grand Avignon.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les informations sont indiquées au RPC disponible gratuitement par téléchargement au lien suivant: http://tecelys.e-marchespublics.com
Liste et brève description des règles et critères: Cf. RPC.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Modalités de financement: le marché est financé par la Communauté d'agglomération du Grand Avignon (budget, emprunt, subventions) et payé par Tecelys son mandataire. Modalités de paiement: les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuels, sont payées, par virement bancaire, dans un délai de trente (30) jours à compter de la date de réception des demandes de paiements / des factures. Tout retard de paiement entrainera l'application d'intérêts moratoires au taux d'intérêt de la BCE augmenté de huit points.
Afficher plus
Conditions d'exécution du contrat: Sans objet.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-01-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Lieu: Locaux du Grand Avignon.
Informations complémentaires:
La séance d'ouverture des plis n'est pas publique. L'information relative à l'ouverture des offres est purement indicative et peut faire l'objet de modifications.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Sylvain Zalateu
Adresse du profil d'acheteur: http://tecelys.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://tecelys.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement par téléchargement au lien suivant: http://tecelys.e-marchespublics.com
Le RPC indique les voies de recours.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Fauchères
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Fax: +33 466362786 📠
Adresse Internet: http://nimes.tribunal-adminsitratif.fr 🌏
Source: OJS 2016/S 236-430426 (2016-12-02)
Avis d'attribution de marché (2017-04-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-11 📅
Date de publication: 2017-04-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 073-140277
Se réfère à l'avis: 2016/S 236-430426
Numéro JO-S: 73
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Site principal ou lieu d'exécution: Commune d'Avignon.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique sur la base du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-04-04 📅
Nom: Sce
Adresse postale: 6 allée des Sorbiers
Commune postale: Bron
Code postal: 69500
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Source: OJS 2017/S 073-140277 (2017-04-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-11 📅
Date de publication: 2017-04-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 073-140277
Se réfère à l'avis: 2016/S 236-430426
Numéro JO-S: 73
Informations complémentaires
S'agissant d'un accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul titulaire, le montant indiqué correspond au montant maximum de l'accord-cadre.
Objet
Champ d'application du marché
S'agissant d'un accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul titulaire, le montant indiqué correspond au montant maximum de l'accord-cadre.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Commune d'Avignon.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique sur la base du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-04-04 📅
Nom: Sce
Adresse postale: 6 allée des Sorbiers
Commune postale: Bron
Code postal: 69500
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Source: OJS 2017/S 073-140277 (2017-04-11)
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