Bas Rhin (67) — accord-cadre multi-attributaires de maîtrise d'œuvre pour les travaux de gros entretiens, grosses réparations et d'amélioration sur le patrimoine d'OPUS 67 sur le département

OPUS67

Bas Rhin (67) — accord-cadre multi-attributaires de maîtrise d'œuvre pour les travaux de gros entretiens, grosses réparations et d'amélioration sur le patrimoine d'OPUS 67 sur le département.
Pour chaque lot est attribué un accord-cadre à 3 attributaires.
L'accord-cadre est d'une durée de un an renouvelable 1 fois à compter de sa date de commencement (date prévisionnelle: mars/avril 2017).
Cet accord-cadre est sans minimum ni maximum.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-01-26. L'appel d'offres a été publié le 2016-12-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-12-23 Avis de marché
2018-04-04 Avis d'attribution de marché
2018-06-01 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-12-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'ingénierie
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'ingénierie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: OPUS67
Adresse postale: 15 rue Jacob Mayer — CS 77004
Code postal: 67037
Commune postale: Strasbourg
Contact
Adresse Internet: http://www.opus67.fr/appelsoffres 🌏
Téléphone: +33 388279329 📞
Fax: +33 368710041 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-23 📅
Date limite de soumission: 2017-01-26 📅
Date de publication: 2016-12-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 250-462074
Numéro JO-S: 250
Informations complémentaires
Techniques: M. Pierrel — tél.: 03 88 27 93 77. Administratifs: service marchés — tél.: 03.88.27.93.29. Modalités d'obtention du dossier: Le dossier de consultation est disponible: soit sur le site: www.opus67.fr rubrique «appel d'offres». Soit sur demande écrite par fax (03-68-71-00-41) ou courrier, à l'attention d'OPUS 67 — service marchés — 15 rue Jacob Mayer — CS 77004 — 67037 Strasbourg Cedex. Seul un dossier format CD sera fourni. Remise des plis: les plis contenant les offres seront transmis à OPUS 67 — service des marchés, soit par voie postale (LRAR ou équivalent), soit par remise contre récépissé. L'enveloppe portera la mention «Affaire n° 16OPUS066 — Accord cadre Maîtrise d'œuvre — NE PAS OUVRIR» — ainsi que le(s) lot(s) choisi. Horaires d'ouverture: 9:00-12:00; 14:00-16:30. Soit par voie électronique sur le site: www.opus67.fr — rubrique «appel d'offres». Les moyens de preuve acceptables sont indiqués dans le règlement de la consultation. Le dossier à remettre par chaque candidat comprendra obligatoirement les pièces suivantes: 1. L'annexe 1 «organisation interne du candidat» complétée comprenant obligatoirement: — l'organisation du candidat ou de l'équipe avec la répartition interne des compétences (avec indication du candidat individuel ou de chacun des membres en cas de groupement ou de sous-traitant), Si le candidat (ses cotraitants ou sous-traitants) est admis au redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet. — le chiffre d'affaires réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles (du candidat individuel ou de chacun des membres en cas de groupement ou de sous-traitant), — la présentation des moyens humains et matériels du candidat (du candidat individuel ou de chacun des membres en cas de groupement ou de sous-traitant), — la déclaration sur l'honneur signée par chaque membre du candidat indiqué à l'annexe 1 pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics (ou équivalent en annexe: DC1…). 2. L'annexe 2 «modèle de présentation des références» complétée distinctement pour chaque compétence demandée dans le règlement de candidature. Le dossier de consultation est accessible via le site d'OPUS 67 http://www.opus67.fr/appelsoffres — celui-ci renvoie à la plateforme https://alsacemarchespublics.eu/ — où la consultation peut être directement recherchée.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Bas Rhin (67) — accord-cadre multi-attributaires de maîtrise d'œuvre pour les travaux de gros entretiens, grosses réparations et d'amélioration sur le patrimoine d'OPUS 67 sur le département.
Pour chaque lot est attribué un accord-cadre à 3 attributaires.
L'accord-cadre est d'une durée de un an renouvelable 1 fois à compter de sa date de commencement (date prévisionnelle: mars/avril 2017).
Cet accord-cadre est sans minimum ni maximum.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Accord-cadre multi-attributaires de maîtrise d'œuvre pour la compétence fluides — thermiques
Brève description:
Maîtrise d'œuvre pour les travaux d'amélioration et de gros entretien des installations techniques du patrimoine existant d'opus 67 (Chauffage, sanitaire, ventilation, électricité …).
Quantité ou étendue: À titre d'information non contractuelle, l'estimation du besoin annuel en volume de travaux est d'environ 2 500 000 EUR HT.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Accord-cadre multi-attributaires de maîtrise d'œuvre pour la compétence clos couvert, structure, ouvrages de second œuvre et de finition
Brève description:
Maîtrise d'œuvre pour les travaux d'amélioration et de gros entretien du clos couvert, de la structure, des ouvrages de second œuvre et de finition du patrimoine existant d'opus 67.
Quantité ou étendue: À titre d'information non contractuelle, l'estimation du besoin annuel en volume de travaux est d'environ 250 000 EUR HT.
Description des options:
Description de ces options: option au sens du droit communautaire: possibilité de conclure des avenants et marchés subséquents.
Nombre de reconductions possibles: 1

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir article VI 3) autres informations.
Situation économique et financière: Article VI 3) autres informations.
Capacité technique et professionnelle: Article VI 3) autres informations.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Virement bancaire — paiement à 30 jours. Financement: ressources propres, subventions et prêts.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le candidat pourra se présenter en entreprise individuelle ou groupement d'entreprises.
En cas de groupement conjoint le mandataire sera solidaire.

Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Nombre de candidats envisagé: 5
Critères objectifs de sélection:
Qualité et adéquation des éléments présentés par le candidat dans les annexes obligatoires (références communes, capacités techniques et financières) pour la réalisation d'opérations similaires à celles du lot concerné.
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marchés
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧

Référence
Informations complémentaires
Techniques: M. Pierrel — tél.: 03 88 27 93 77.
Administratifs: service marchés — tél.: 03.88.27.93.29.
Modalités d'obtention du dossier:
Le dossier de consultation est disponible: soit sur le site: www.opus67.fr rubrique «appel d'offres».
Soit sur demande écrite par fax (03-68-71-00-41) ou courrier, à l'attention d'OPUS 67 — service marchés — 15 rue Jacob Mayer — CS 77004 — 67037 Strasbourg Cedex. Seul un dossier format CD sera fourni.
Remise des plis: les plis contenant les offres seront transmis à OPUS 67 — service des marchés, soit par voie postale (LRAR ou équivalent), soit par remise contre récépissé. L'enveloppe portera la mention «Affaire n° 16OPUS066 — Accord cadre Maîtrise d'œuvre — NE PAS OUVRIR» — ainsi que le(s) lot(s) choisi.
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Horaires d'ouverture: 9:00-12:00; 14:00-16:30. Soit par voie électronique sur le site: www.opus67.fr — rubrique «appel d'offres».
Les moyens de preuve acceptables sont indiqués dans le règlement de la consultation.
Le dossier à remettre par chaque candidat comprendra obligatoirement les pièces suivantes:
1. L'annexe 1 «organisation interne du candidat» complétée comprenant obligatoirement:
— l'organisation du candidat ou de l'équipe avec la répartition interne des compétences (avec indication du candidat individuel ou de chacun des membres en cas de groupement ou de sous-traitant),
Si le candidat (ses cotraitants ou sous-traitants) est admis au redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
— le chiffre d'affaires réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles (du candidat individuel ou de chacun des membres en cas de groupement ou de sous-traitant),
— la présentation des moyens humains et matériels du candidat (du candidat individuel ou de chacun des membres en cas de groupement ou de sous-traitant),
— la déclaration sur l'honneur signée par chaque membre du candidat indiqué à l'annexe 1 pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics (ou équivalent en annexe: DC1…).
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2. L'annexe 2 «modèle de présentation des références» complétée distinctement pour chaque compétence demandée dans le règlement de candidature.
Le dossier de consultation est accessible via le site d'OPUS 67 http://www.opus67.fr/appelsoffres — celui-ci renvoie à la plateforme https://alsacemarchespublics.eu/ — où la consultation peut être directement recherchée.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix — BP 51038
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Strasbourg
Téléphone: +33 388212323 📞
Adresse Internet: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 388364466 📠
Source: OJS 2016/S 250-462074 (2016-12-23)
Avis d'attribution de marché (2018-04-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Bas Rhin (67) – Accord-cadre multi-attributaires de maîtrise d'œuvre pour les travaux de gros entretiens, grosses réparations et d'amélioration sur le patrimoine d'OPUS 67 sur le département. Pour chaque lot est attribué un accord-cadre à 3 attributaires. L’accord-cadre est d’une durée de 1 an renouvelable 1 fois à compter de sa date de commencement (date prévisionnelle: Mars / Avril 2017). Cet accord-cadre est sans minimum ni maximum.
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Valeur totale du marché: 1 500 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services d'ingénierie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bas-Rhin 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: vsimon@opus67.fr 📧
Téléphone: +33 388279288 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-04 📅
Date de publication: 2018-04-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 067-149303
Se réfère à l'avis: 2016/S 250-462074
Numéro JO-S: 67
Informations complémentaires
L'attributaire nº 02 de l'accord cadre pour le lot nº 01 est: Section V: Attribution du marché. Lot nº: 1. Intitulé: Accord-cadre multi-attributaires de maîtrise d'œuvre pour la compétence fluides — thermiques. Un marché / lot est attribué: oui. V.2) Attribution du marché V.2.1) Date de conclusion du marché: 9.3.2018 V.2.2) Informations sur les offres Nombre d'offres reçues: 4. Nombre d'offres reçues de la part de PME: 3. Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui. V.2.3) Nom et adresse du titulaire FIBE — 7A rue de la Batterie- Geispolsheim 67118 France Code NUTS: FRF11. Le titulaire est une PME: oui. V.2.4) Informations sur le montant du marché / du lot (hors TVA) Valeur totale du marché / du lot: 205 552.50 EUR. Recours en contestation de validité du contrat dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution (CE, 4.4.2014, nº 358994, Département Tarn-et-Garonne). Les montants indiqués aux sous-rubriques V.2.4) sont des estimations basées sur des simulations de cumul des 3 marchés subséquents pour le lot 01 et du marché subséquent pour le lot 02. Le montant indiqué en sous-rubrique II.1.7) est une estimation sur la durée totale de l’accord-cadre.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Bas Rhin (67) – Accord-cadre multi-attributaires de maîtrise d'œuvre pour les travaux de gros entretiens, grosses réparations et d'amélioration sur le patrimoine d'OPUS 67 sur le département.
L’accord-cadre est d’une durée de 1 an renouvelable 1 fois à compter de sa date de commencement (date prévisionnelle: Mars / Avril 2017).
Intitulé du lot: Accord-cadre multi-attributaires de maîtrise d'œuvre pour la compétence fluides — Thermiques
Brève description:
Maîtrise d’œuvre pour les travaux d’amélioration et de gros entretien…
… des installations techniques du patrimoine existant d’Opus 67 (Chauffage, sanitaire, ventilation, électricité ...).
… du clos couvert, de la structure, des ouvrages de second œuvre et de finition du patrimoine existant d’Opus 67.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-03-05 📅
2018-03-09 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: service marchés

Référence
Informations complémentaires
L'attributaire nº 02 de l'accord cadre pour le lot nº 01 est:
Section V: Attribution du marché.
Lot nº: 1.
Intitulé:
Accord-cadre multi-attributaires de maîtrise d'œuvre pour la compétence fluides — thermiques.
Un marché / lot est attribué: oui.
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché:
9.3.2018
V.2.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4.
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 3.
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui.
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
FIBE — 7A rue de la Batterie- Geispolsheim 67118 France Code NUTS: FRF11.
Le titulaire est une PME: oui.
V.2.4) Informations sur le montant du marché / du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché / du lot: 205 552.50 EUR.
Recours en contestation de validité du contrat dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution (CE, 4.4.2014, nº 358994, Département Tarn-et-Garonne).
Les montants indiqués aux sous-rubriques V.2.4) sont des estimations basées sur des simulations de cumul des 3 marchés subséquents pour le lot 01 et du marché subséquent pour le lot 02.
Le montant indiqué en sous-rubrique II.1.7) est une estimation sur la durée totale de l’accord-cadre.

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Source: OJS 2018/S 067-149303 (2018-04-04)
Avis d'attribution de marché (2018-06-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Bas Rhin (67) – Accord-cadre multi-attributaires de maîtrise d'œuvre pour les travaux de gros entretiens,grosses réparations et d'amélioration sur le patrimoine d'opus 67 sur le département. Pour chaque lot est attribué un uccord cadre à 3 attributaires. L’accord cadre est d’une durée de un an renouvelable 1 fois à compter de sa date de commencement (date prévisionnelle: Mars/Avril 2017). Cet accord cadre est sans minimum ni maximum.
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Valeur totale du marché: 1 500 000 EUR 💰

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 15 rue Jacob Mayer – CS77004

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-01 📅
Date de publication: 2018-06-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 104-237992
Numéro JO-S: 104
Informations complémentaires
Recours en contestation de validité du contrat dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution (CE, 4 .4.2014, n Les montants indiqués aux sous-rubriques V.2.4) sont des estimations basées sur des simulations de cumul des 3 marchés subséquents pour le lot 01. Le montant indiqué en sous-rubrique II.1.7) est une estimation sur la durée totale de l’accord-cadre.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Bas Rhin (67) – Accord-cadre multi-attributaires de maîtrise d'œuvre pour les travaux de gros entretiens,grosses réparations et d'amélioration sur le patrimoine d'opus 67 sur le département.
Pour chaque lot est attribué un uccord cadre à 3 attributaires.
L’accord cadre est d’une durée de un an renouvelable 1 fois à compter de sa date de commencement (date prévisionnelle: Mars/Avril 2017).
Cet accord cadre est sans minimum ni maximum.
Maîtrise d’œuvre pour les travaux d’amélioration et de gros entretien des installations techniques du patrimoine existant d’opus 67 (Chauffage, sanitaire, ventilation, électricité ...)
Description des options:
Option au sens du droit communautaire: possibilité de conclure des avenants et marchés subséquents.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-05-29 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.opus67.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Recours en contestation de validité du contrat dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution (CE, 4 .4.2014, n
Les montants indiqués aux sous-rubriques V.2.4) sont des estimations basées sur des simulations de cumul des 3 marchés subséquents pour le lot 01.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix – BP 51038
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal Administratif de Strasbourg
Source: OJS 2018/S 104-237992 (2018-06-01)
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Fournisseurs:
CLERC DETOLLE THIEBAUT L ET N INGENIERIE SERUE Ingénierie Solares Bauen Volumes et Images
Produits/services:
Services d'architecture, services de... Services d'ingénierie