Avis d'appel d'offres ouvert européen — marches de maitrise d'oeuvre réhabilitations (5 lots) — marches prives de services

Alliade Habitat

Avis d'appel d'offres ouvert européen — marches de maitrise d'oeuvre réhabilitations (5 lots) — marches prives de services.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-03-25. L'appel d'offres a été publié le 2016-02-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-02-10 Avis de marché
2017-03-20 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-02-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
Quantité ou étendue:
Avis d'appel d'offres ouvert européen — marches de maitrise d'oeuvre réhabilitations (5 lots) — marches prives de services.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Alliade Habitat
Adresse postale: 173 avenue Jean Jaurès
Code postal: 69007
Commune postale: Lyon
Contact
Courrier électronique: pquinio@amallia.fr 📧
Téléphone: +04 72783914 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-10 📅
Date limite de soumission: 2016-03-25 📅
Date de publication: 2016-02-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 031-050391
Numéro JO-S: 31
Informations complémentaires
Lot 1 Saint-Priest Résidence Garibaldi Délai d'exécution de la mission 48 mois Lot 2 Caluire-et-Cuire Résidence Bellerive Délai d'exécution de la mission 32 mois Lot 3 Vaulx-en-Velin Résidence Ecoin/Valéry Délai d'exécution de la mission 38 mois Lot 4 Grigny Résidence le Vallon Délai d'exécution de la mission 36 mois Lot 5 Saint-Étienne Résidence Noël Blacet Délai d'exécution de la mission 30 mois Conditions de participation Renseignements concernant la situation des opérateurs économiques et renseignements et formalités nécessaires pour l'évaluation de la capacité économique, financières et technique minimale requise en vue de la sélection des candidatures: Le candidat devra envoyer un pli cacheté portant la mention « ne pas ouvrir — marche de maitrise d'œuvre + lot(s) + opération(s)» et contenant les pièces suivantes, obligatoirement complétées, datées et signées par le représentant légal des candidats. Pour la candidature, une première enveloppe (1 seule enveloppe « candidature » que le candidat postule pour un ou plusieurs lots) portant la mention « candidature + lot(s) + opération(s)» et contenant les pièces justificatives. Pour l'offre: une deuxième enveloppe, (1 enveloppe « offre » par lot) cachetée portant la mention « ne pas ouvrir — marche de maitrise d'œuvre + lot + opération » et contenant les pièces suivantes, obligatoirement, datées et signées par le représentant légal des candidats — l'acte d'engagement rempli, daté et signé. En cas de groupement, l'acte d'engagement doit indiquer le mandataire — L'annexe 1 au règlement de consultation complétée et signée — le CCTP accepté sans aucune modification et signé — le CCAP commun à tous les lots accepté sans aucune modification et signé — une note méthodologique (de 2 feuilles A4 R/V maximum) s'appuyant sur l'analyse des enjeux d'une opération de réhabilitation précisant: . la méthode d'intégration de paramètres environnementaux en rénovation: . la prise en compte du locataire en site occupé . la notion d'usage et de compression des charges locatives — une note de cadrage (1 feuille A4 R/V maximum) indiquant les orientations générales de la phase diagnostic et confirmant, ou non, l'adéquation du programme maître d'ouvrage avec l'état et les besoins in situ. Retrait des dossiers de consultation Les dossiers peuvent être obtenus auprès de: Société Lips — 41 rue St Jean de Dieu 69007 Lyon Tél: 04 72 69 29 06 Email: appels.offres69@lipspro.fr Personne à contacter: Milène Delli Colli. Vous pouvez télécharger gratuitement les dossiers sur la plateforme suivante https://www.ozalid.electrogeloz.com, ou les commander sous format papier (à la charge du prestataire). Critères d'attribution: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le règlement de consultation. Renseignements Les renseignements administratifs ou techniques peuvent être obtenus auprès de: Administratif GIE Amallia Développement Immobilier Alison Picanon Tél. 04 72 78 39 17 Mail apicanon@amallia.fr Technique GIE Amallia Développement Immobilier Lot 1 M. Pierre Quinio Tél 04 72 78 39 14 Mail pquinio@amallia.fr Lot 2 M. Martin Arnodo Tél 04 72 80 24 85 Mail marnodo@amallia.fr Lot 3 M. Bernard Lion Tél 04 81 92 26 37 Mail blion@amallia.fr Lot 4 Mme Marion Lapiere Tél 04 72 78 39 12 Mail mlapiere@amallia.fr Lot 5 M. Didier Perez Tél 04 72 78 39 13 Mail dperez@amallia.fr Lieu de remise des dossiers et renseignements administratifs Le pli devra parvenir par pli postal recommandé avec accusé de réception, avec mention « marche de maitrise d'œuvre + lot(s) + opération(s)» à l'adresse suivante: GIE amallia developpement immobilier 173 avenue Jean Jaurès 69007 Lyon ou être remis contre récépissé auprès des assistantes à la même adresse (169 avenue Jean Jaurès 69007 Lyon) — 6ème étage.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Avis d'appel d'offres ouvert européen — marches de maitrise d'oeuvre réhabilitations (5 lots) — marches prives de services.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Saint Priest Garibaldi
Brève description: Réhabilitation de 252 logements.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Caluire-et-Cuire Bellerive
Brève description: Réhabilitation de 81 logements.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Vaulx-en-Velin Ecoin/Valery
Brève description: Réhabilitation de 153 logements.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Grigny-le-Vallon
Brève description: Réhabilitation de 108 logements.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Saint-Étienne — Noël Blacet
Brève description: Réhabilitation de 90 logements.
Description des options: Se référer au CCTP.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Saint Priest (69800)
Résidence Garibaldi
23, 27, 29, 33 & 37 rue Garibaldi
Caluire-et-Cuire (69300)
Résidence Bellerive
27 quai G. Clémenceau
Vaulx-en-Velin (69120)
Résidence Ecoin/Valéry
1 à 9 rue Paul Eluard
Grigny (69520)
Résidence le Vallon
10 rue Pasteur
Saint-Étienne (42000)
Résidence Noël Blacet
47 C & 49 B rue Noël Blacet; 20 A rue Charles Longuet.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Pour la candidature, une première enveloppe (1 seule enveloppe « candidature » que le candidat postule pour un ou plusieurs lots) portant la mention « candidature + lot(s) + opération(s)» et contenant les pièces justificatives suivantes:
Situation juridique
— Une déclaration d'intention de soumissionner avec copie certifiée conforme à l'original des pouvoirs du signataire
DC1 Lettre de candidature — Habilitation du mandataire par ses co-traitants
— Une déclaration du candidat
DC2 Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement
et NOTI1
— Une déclaration sur l'honneur pour justifier que l'entreprise n'entre dans aucun cas mentionnés à l'article 8 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005.
— Un extrait K-Bis et/ou un extrait d'immatriculation au registre des métiers daté de moins de 3 mois
— La société indiquera si elle fait ou non l'objet d'une procédure de redressement judiciaire. Si oui, elle fournira une copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
— Copies des attestations d'assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité, comportant la nature des garanties, les franchises.
La référence aux formulaires DC1, DC2, NOTI1 et NOTI2 n'a pas pour effet d'assujettir le marché à la réglementation publique.
Situation économique et financière:
La description du cabinet mandataire (compétences, moyens, pouvoirs des personnes, déclaration concernant le chiffre d'affaire global réalisé sur les 3 derniers exercices).
Capacité technique et professionnelle:
Le mandataire de l'équipe de maîtrise d'œuvre sera obligatoirement architecte.
Présentation de la part du mandataire dans un dossier relié, séparé du reste de l'offre contenant:
1.Sous format A4 recto-verso (1 feuille par opération maxi),
3 opérations récentes ou de moins de 8 ans en réhabilitations lourdes en site occupé, de taille similaire, d'au moins 27 000 EUR HT par logement, intégralement réceptionnées indiquant:
Le nom du maître d'ouvrage + les coordonnées du correspondant
Le nombre de logements
Le montant des travaux par logement en Euros HT
La date de réception
Le caractère occupé du site en habitat collectif
L'éventail des travaux mini des lots techniques, interventions dans les pièces sèches, dans les pièces humides, sur les parties communes intérieures et intervention sur l'enveloppe
NB: En cas de transmission de plus de 3 fiches, seules les 3 premières seront analysées.
2.d'une référence minimum d'opération de réhabilitation d'au moins de 30 logements et atteignant l'objectif du label BBC Effinergie Rénovation (1 feuille A4 recto-verso maxi)
Cette référence peut être incluse dans la liste des 3 références ci-dessus si le nombre de logements minimum est supérieur à 80 logements.
3.Présentation des autres membres de l'équipe d'ingénierie, précisant leur rôle au sein de l'équipe dans les différentes phases du projet (1 feuille A4 recto-verso maxi).
Exécution du marché
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: De préférence groupement conjoint.
Autres conditions particulières:
Dans le cadre de l'exécution du marché, les pièces administratives prouvant que le titulaire a satisfait à ses obligations fiscales et sociales prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail doivent être accessibles gratuitement par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique. Les frais d'accès et/ou d'abonnement à ce système ou cet espace sont à la charge du titulaire.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Organisation de l'équipe (20)
2. Appréciation de l'enjeu, des caractéristiques et du positionnement opérationnel de l'équipe (30)
3. Prix (50)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Amallia développement immobilier
Pierre Quinio

Référence
Informations complémentaires
Lot 1 Saint-Priest Résidence Garibaldi Délai d'exécution de la mission 48 mois
Lot 2 Caluire-et-Cuire Résidence Bellerive Délai d'exécution de la mission 32 mois
Lot 3 Vaulx-en-Velin Résidence Ecoin/Valéry Délai d'exécution de la mission 38 mois
Lot 4 Grigny Résidence le Vallon Délai d'exécution de la mission 36 mois
Lot 5 Saint-Étienne Résidence Noël Blacet Délai d'exécution de la mission 30 mois
Conditions de participation
Renseignements concernant la situation des opérateurs économiques et renseignements et formalités nécessaires pour l'évaluation de la capacité économique, financières et technique minimale requise en vue de la sélection des candidatures:
Le candidat devra envoyer un pli cacheté portant la mention « ne pas ouvrir — marche de maitrise d'œuvre + lot(s) + opération(s)» et contenant les pièces suivantes, obligatoirement complétées, datées et signées par le représentant légal des candidats.
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Pour la candidature, une première enveloppe (1 seule enveloppe « candidature » que le candidat postule pour un ou plusieurs lots) portant la mention « candidature + lot(s) + opération(s)» et contenant les pièces justificatives.
Pour l'offre:
une deuxième enveloppe, (1 enveloppe « offre » par lot) cachetée portant la mention « ne pas ouvrir — marche de maitrise d'œuvre + lot + opération » et contenant les pièces suivantes, obligatoirement, datées et signées par le représentant légal des candidats
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— l'acte d'engagement rempli, daté et signé. En cas de groupement, l'acte d'engagement doit indiquer le mandataire
— L'annexe 1 au règlement de consultation complétée et signée
— le CCTP accepté sans aucune modification et signé
— le CCAP commun à tous les lots accepté sans aucune modification et signé
— une note méthodologique (de 2 feuilles A4 R/V maximum) s'appuyant sur l'analyse des enjeux d'une opération de réhabilitation précisant:
. la méthode d'intégration de paramètres environnementaux en rénovation:
. la prise en compte du locataire en site occupé
. la notion d'usage et de compression des charges locatives
— une note de cadrage (1 feuille A4 R/V maximum) indiquant les orientations générales de la phase diagnostic et confirmant, ou non, l'adéquation du programme maître d'ouvrage avec l'état et les besoins in situ.
Retrait des dossiers de consultation
Les dossiers peuvent être obtenus auprès de:
Société Lips — 41 rue St Jean de Dieu 69007 Lyon
Tél: 04 72 69 29 06
Personne à contacter: Milène Delli Colli.
Vous pouvez télécharger gratuitement les dossiers sur la plateforme suivante https://www.ozalid.electrogeloz.com, ou les commander sous format papier (à la charge du prestataire).
Critères d'attribution:
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le règlement de consultation.
Renseignements
Les renseignements administratifs ou techniques peuvent être obtenus auprès de:
Administratif
GIE Amallia Développement Immobilier
Alison Picanon
Tél. 04 72 78 39 17
Technique
Lot 1 M. Pierre Quinio Tél 04 72 78 39 14 Mail pquinio@amallia.fr
Lot 2 M. Martin Arnodo Tél 04 72 80 24 85 Mail marnodo@amallia.fr
Lot 3 M. Bernard Lion Tél 04 81 92 26 37 Mail blion@amallia.fr
Lot 4 Mme Marion Lapiere Tél 04 72 78 39 12 Mail mlapiere@amallia.fr
Lot 5 M. Didier Perez Tél 04 72 78 39 13 Mail dperez@amallia.fr
Lieu de remise des dossiers et renseignements administratifs
Le pli devra parvenir par pli postal recommandé avec accusé de réception, avec mention « marche de maitrise d'œuvre + lot(s) + opération(s)» à l'adresse suivante:
GIE amallia developpement immobilier
173 avenue Jean Jaurès 69007 Lyon
ou être remis contre récépissé auprès des assistantes à la même adresse (169 avenue Jean Jaurès 69007 Lyon) — 6ème étage.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472607012 📞
Fax: +33 472607260 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Article 46 du décret n°2005-1742 du 30.12.2005
I. — 1° Pour les marchés et accords-cadres passés selon une procédure formalisée autre que celle du II de l'article 33, le pouvoir adjudicateur, dès qu'il a fait son choix pour une candidature ou une offre, notifie à tous les autres candidats le rejet de leur candidature ou de leur offre, en leur indiquant les motifs de ce rejet.
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« Cette notification précise le nom de l'attributaire et les motifs qui ont conduit au choix de son offre aux candidats ayant soumis une offre et à ceux n'ayant pas encore reçu communication du rejet de leur candidature.
“ Un délai d'au moins seize jours est respecté entre la date d'envoi de la notification prévue aux alinéas précédents et la date de conclusion du marché. Ce délai est réduit à au moins onze jours en cas de transmission électronique de la notification à l'ensemble des candidats intéressés.
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‘ La notification de l'attribution du marché ou de l’accord-cadre comporte l”indication de la durée du délai de suspension que le pouvoir adjudicateur s»impose, eu égard notamment au mode de transmission retenu.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 031-050391 (2016-02-10)
Avis d'attribution de marché (2017-03-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Valeur totale du marché: 451 750,24 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction 📦

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-20 📅
Date de publication: 2017-03-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 058-108866
Se réfère à l'avis: 2016/S 031-050391
Numéro JO-S: 58

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Saint-Priest (69):
Résidence Garibaldi, 23, 27, 29, 33 et 37 rue Garibaldi.
Caluire-et-Cuire (69):
Résidence Bellerive, 27 quai G. Clémenceau.
Vaulx-en-Velin (69):
Résidence Écoin Valéry, 1 à 9 rue Paul Éluard.
Grigny (69):
Résidence Le Vallon, 10 rue Pasteur.
Saint-Étienne (42):
Résidence Noël Blacet, 47 C et 49 B rue Noël Blacet; 20 A rue Charles Longuet.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-07-07 📅
Nom: Babylone Avenue
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Marin Architectes
Code postal: 69004

3️⃣
Nom: Lair & Roynette
Commune postale: Paris
Code postal: 75009

4️⃣
Nom: Jacky Suchail Architecte
Code postal: 69009

5️⃣
Nom: Aamco Architectures
Commune postale: Villeurbanne
Code postal: 69100

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Téléphone: +04 72607012 📞
Fax: +04 72607260 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 058-108866 (2017-03-20)
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Fournisseurs:
Aamco architectures Babylone Avenue Jacky Suchail Architecte Lair & Roynette Marin Architectes