Avis d'appel d'offres ouvert européen — marchés de maitrise d'œuvre réhabilitations (3 lots: Décines — Lyon 6 — Villeurbanne) — marchés privés de services

Alliade Habitat

Avis d'appel d'offres ouvert européen — marchés de maitrise d'œuvre réhabilitations (3 lots: Décines — Lyon 6 — Villeurbanne) — marchés privés de services.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-09-16. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-07-21 Avis de marché
2017-03-20 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
Quantité ou étendue:
Avis d'appel d'offres ouvert européen — marchés de maitrise d'œuvre réhabilitations (3 lots: Décines — Lyon 6 — Villeurbanne) — marchés privés de services.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Alliade Habitat
Adresse postale: 173 avenue Jean Jaurès
Code postal: 69007
Commune postale: Lyon
Contact
Courrier électronique: pquinio@amallia.fr 📧
Téléphone: +04 72783914 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-21 📅
Date limite de soumission: 2016-09-16 📅
Date de publication: 2016-07-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 142-257621
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires
Lot 1: Décines — 1 et 3 rue Léon Blum — résidence Les Gémeaux — réhabilitation de 82 logements — délai d'exécution de la mission 38 mois. Lot 2: Lyon 6 — 13 à 19 bd Jules Favre/3 rue Chevillard — résidence Jules Favre — réhabilitation de 74 logements — délai d'exécution de la mission 36 mois. Lot 3: Villeurbanne — 2 à 8 rue Alfred de Musset — résidence Musset — réhabilitation de 138 logements — délai d'exécution de la mission 42 mois. Le candidat devra envoyer un pli cacheté portant la mention «Ne pas ouvrir — marché de maitrise d'œuvre + lot(s) + opération(s)» et contenant les pièces suivantes, obligatoirement complétées, datées et signées par le représentant légal des candidats. Pour la candidature: Une première enveloppe (1 seule enveloppe «candidature» que le candidat postule pour un ou plusieurs lots) portant la mention «candidature + lot(s) + opération(s)» et contenant les pièces justificatives au III.2.1. Pour l'offre: Une deuxième enveloppe, (1 enveloppe «offre» par lot) cachetée portant la mention «Ne pas ouvrir — marché de maitrise d'œuvre + lot + opération» et contenant les pièces suivantes, obligatoirement, datées et signées par le représentant légal des candidats: 6-3. Envoi des offres (cf. RC). 6.3.1. L'acte d'engagement rempli, daté et signé. En cas de groupement, l'acte d'engagement doit indiquer le mandataire. 6.3.2. L'annexe 1 au règlement de consultation complétée et signée. 6.3.3. Le CCTP accepté sans aucune modification et signé. 6.3.4. Le CCAP commun à tous les lots accepté sans aucune modification et signé. 6.3.5. Une note méthodologique (de 2 feuilles A4 R/V maximum) s'appuyant sur l'analyse des enjeux d'une opération de réhabilitation précisant: 6.3.5.1. La méthode d'intégration de paramètres environnementaux en rénovation. 6.3.5.2. La méthodologie d'intervention de l'équipe de maîtrise d'œuvre à chaque phase du projet: 6.3.5.2.1. Conception. 6.3.5.2.2. Chantier/réalisation. 6.3.5.2.3. OPR/réception/GPA. 6.3.6. Une note de cadrage (1 feuille A4 R/V maximum) indiquant les orientations générales de la phase diagnostic et confirmant, ou non, l'adéquation du programme maître d'ouvrage avec l'état et les besoins in situ. Retrait des dossiers de consultation. Les dossiers peuvent être obtenus auprès de: Société LIPS — 41 rue St-Jean de Dieu — 69007 Lyon — Tél. 0472692906 — E-mail: appels.offres69@lipspro.fr Personne à contacter: Milène Delli Colli. Vous pouvez télécharger gratuitement les dossiers sur la plateforme suivante https://www.ozalid.electrogeloz.com, ou les commander sous format papier (à la charge du prestataire). Les renseignements administratifs peuvent être obtenus auprès de GIE Amallia Développement Immobilier — Bernadette Plaza — Tél. 0472783905 — Mail bplaza@amallia.fr Les renseignements techniques peuvent être obtenus auprès de GIE Amallia Développement Immobilier: Lot 1: M. Martin Arnodo — Tél. 0472802485 — Mail marnodo@amallia.fr Lot 2: Mme Marion Lapiere — Tél. 0472783912 — Mail mlapiere@amallia.fr Lot 3: M. Bernard Lion — Tél. 0481922637 — Mail blion@amallia.fr Lieu de remise des dossiers et renseignements administratifs Le pli devra parvenir par pli postal recommandé avec accusé de réception, avec mention «Marché de maitrise d'œuvre + lot(s) + opération(s)» à l'adresse suivante: GIE Amallia Développement Immobilier — 173 avenue Jean-Jaurès — 69007 Lyon ou être remis contre récépissé auprès de Mme Laetitia Barrieux à la même adresse (169 avenue Jean-Jaurès — 69007 Lyon) — 6
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Avis d'appel d'offres ouvert européen — marchés de maitrise d'œuvre réhabilitations (3 lots: Décines — Lyon 6 — Villeurbanne) — marchés privés de services.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Décines — résidence Les Gémeaux
Brève description: Réhabilitation de 82 logements.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Lyon 6 — résidence Jules Favre
Brève description: Réhabilitation de 74 logements.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Villeurbanne — résidence Musset
Brève description: Réhabilitation de 138 logements.
Description des options: Se référer au CCTP.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Décines (69) — résidence Les Gémeaux — 1 et 3 rue Léon Blum.
Lyon 69006 — résidence Jules Favre — 13 à 19 bd Jules Favre — 3 rue Chevillard.
Villeurbanne — résidence Musset — 2 à 8 rue Alfred de Musset.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— une déclaration d'intention de soumissionner avec copie certifiée conforme à l'original des pouvoirs du signataire.
DC1: lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses co-traitants.
— une déclaration du candidat.
DC2: déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement et NOTI 1.
— une déclaration sur l'honneur pour justifier que l'entreprise n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015,
— un extrait k bis et/ou un extrait d'immatriculation au registre des métiers daté de moins de 3 mois,
— la société indiquera si elle fait ou non l'objet d'une procédure de redressement judiciaire. Si oui, elle fournira une copie du ou des jugements prononcés à cet effet,
— copies des attestations d'assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité, comportant la nature des garanties, les franchises.
En cas de groupement, les documents listés ci-dessous devront impérativement être remis pour chacun des co-traitants.
En cas de sous traitance, le titulaire du présent marché aura l'obligation de demander les mêmes documents à chacun des sous traitants.
La référence aux formulaires DC1, DC2, NOTI 1 et NOTI 2 n'a pas pour effet d'assujettir le marché à la réglementation publique.
Situation économique et financière:
— la description du cabinet mandataire (compétences, moyens, pouvoirs des personnes, déclaration concernant le chiffre d'affaire global réalisé sur les 3 derniers exercices).
Capacité technique et professionnelle:
Le mandataire de l'équipe de maîtrise d'œuvre sera obligatoirement architecte.
Présentation de la part du mandataire dans un dossier relié, séparé du reste de l'offre contenant:
1. Sous format A4 recto-verso (1 feuille par opération maxi), 3 opérations récentes ou de moins de 8 ans en réhabilitations lourdes en site occupé, de taille similaire, d'au moins 27 000 EUR HT par logement, intégralement réceptionnées indiquant:
Le nom du maître d'ouvrage + les coordonnées du correspondant.
Le nombre de logements.
Le montant des travaux par logement en EUR HT.
La date de réception.
Le caractère occupé du site en habitat collectif.
L'éventail des travaux mini des lots techniques, interventions dans les pièces sèches, dans les pièces humides, sur les parties communes intérieures et intervention sur l'enveloppe.
NB: En cas de transmission de plus de 3 fiches, seules les 3 premières seront analysées.
2. D'une référence minimum d'opération de réhabilitation d'au moins de 30 logements et atteignant l'objectif du label BBC Effinergie Rénovation (1 feuille A4 recto-verso maxi).
Cette référence peut être incluse dans la liste des 3 références ci-dessus si le nombre de logements minimum est supérieur à 80 logements.
3. Présentation des autres membres de l'équipe d'ingénierie, précisant leur rôle au sein de l'équipe dans les différentes phases du projet (1 feuille A4 recto-verso maxi).
Exécution du marché
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le groupement prendra de préférence la forme d'un groupement conjoint solidaire.
Un même candidat ne peut être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché.
Autres conditions particulières:
Dans le cadre de l'exécution du marché, les pièces administratives prouvant que le titulaire a satisfait à ses obligations fiscales et sociales prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail doivent être accessibles gratuitement par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique. Les frais d'accès et/ou d'abonnement à ce système ou cet espace sont à la charge du titulaire.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Organisation de l'équipe (20)
2. Appréciation de l'enjeu, des caractéristiques et du positionnement opérationnel de l'équipe (30)
3. Prix (50)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Amallia développement immobilier
Pierre Quinio

Référence
Informations complémentaires
Lot 1: Décines — 1 et 3 rue Léon Blum — résidence Les Gémeaux — réhabilitation de 82 logements — délai d'exécution de la mission 38 mois.
Lot 2: Lyon 6 — 13 à 19 bd Jules Favre/3 rue Chevillard — résidence Jules Favre — réhabilitation de 74 logements — délai d'exécution de la mission 36 mois.
Lot 3: Villeurbanne — 2 à 8 rue Alfred de Musset — résidence Musset — réhabilitation de 138 logements — délai d'exécution de la mission 42 mois.
Le candidat devra envoyer un pli cacheté portant la mention «Ne pas ouvrir — marché de maitrise d'œuvre + lot(s) + opération(s)» et contenant les pièces suivantes, obligatoirement complétées, datées et signées par le représentant légal des candidats.
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Pour la candidature:
Une première enveloppe (1 seule enveloppe «candidature» que le candidat postule pour un ou plusieurs lots) portant la mention «candidature + lot(s) + opération(s)» et contenant les pièces justificatives au III.2.1.
Pour l'offre:
Une deuxième enveloppe, (1 enveloppe «offre» par lot) cachetée portant la mention «Ne pas ouvrir — marché de maitrise d'œuvre + lot + opération» et contenant les pièces suivantes, obligatoirement, datées et signées par le représentant légal des candidats:
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6-3. Envoi des offres (cf. RC).
6.3.1. L'acte d'engagement rempli, daté et signé. En cas de groupement, l'acte d'engagement doit indiquer le mandataire.
6.3.2. L'annexe 1 au règlement de consultation complétée et signée.
6.3.3. Le CCTP accepté sans aucune modification et signé.
6.3.4. Le CCAP commun à tous les lots accepté sans aucune modification et signé.
6.3.5. Une note méthodologique (de 2 feuilles A4 R/V maximum) s'appuyant sur l'analyse des enjeux d'une opération de réhabilitation précisant:
6.3.5.1. La méthode d'intégration de paramètres environnementaux en rénovation.
6.3.5.2. La méthodologie d'intervention de l'équipe de maîtrise d'œuvre à chaque phase du projet:
6.3.5.2.1. Conception.
6.3.5.2.2. Chantier/réalisation.
6.3.5.2.3. OPR/réception/GPA.
6.3.6. Une note de cadrage (1 feuille A4 R/V maximum) indiquant les orientations générales de la phase diagnostic et confirmant, ou non, l'adéquation du programme maître d'ouvrage avec l'état et les besoins in situ.
Retrait des dossiers de consultation.
Les dossiers peuvent être obtenus auprès de:
Société LIPS — 41 rue St-Jean de Dieu — 69007 Lyon — Tél. 0472692906 — E-mail: appels.offres69@lipspro.fr
Personne à contacter: Milène Delli Colli.
Vous pouvez télécharger gratuitement les dossiers sur la plateforme suivante https://www.ozalid.electrogeloz.com, ou les commander sous format papier (à la charge du prestataire).
Les renseignements administratifs peuvent être obtenus auprès de GIE Amallia Développement Immobilier
— Bernadette Plaza — Tél. 0472783905 — Mail bplaza@amallia.fr
Les renseignements techniques peuvent être obtenus auprès de GIE Amallia Développement Immobilier:
Lot 1: M. Martin Arnodo — Tél. 0472802485 — Mail marnodo@amallia.fr
Lot 2: Mme Marion Lapiere — Tél. 0472783912 — Mail mlapiere@amallia.fr
Lot 3: M. Bernard Lion — Tél. 0481922637 — Mail blion@amallia.fr
Lieu de remise des dossiers et renseignements administratifs
Le pli devra parvenir par pli postal recommandé avec accusé de réception, avec mention «Marché de maitrise d'œuvre + lot(s) + opération(s)» à l'adresse suivante:
GIE Amallia Développement Immobilier — 173 avenue Jean-Jaurès — 69007 Lyon ou être remis contre récépissé auprès de Mme Laetitia Barrieux à la même adresse (169 avenue Jean-Jaurès — 69007 Lyon) — 6

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433 Cedex 03
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +04 72607012 📞
Fax: +04 72607260 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Article 99 — II du décret n° 2016-360 du 25.3.2016:
«Pour les marchés publics passés selon une procédure formalisée, l'acheteur, dès qu'il décide de rejeter une candidature ou une offre, notifie à chaque candidat ou soumissionnaire concerné le rejet de sa candidature ou de son offre en lui indiquant les motifs de ce rejet.
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Lorsque cette notification intervient après l'attribution du marché public, elle précise, entre outre, le nom de l'attributaire et les motifs qui ont conduit au choix de son offre. Elle mentionne également la date à compter de laquelle l'acheteur est susceptible de signer le marché public dans le respect des dispositions du I de l'article 101».
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Article 101-I du décret n° 2016-360 du 25.3.2016:
«Pour les marchés publics passés selon une procédure formalisée, un délai minimum de 11 jours est respecté entre la date d'envoi de la notification prévue au deuxième alinéa du II de l'article 99 et la date de signature du marché public par l'acheteur. Ce délai minimal est porté à 16 jours lorsque cette notification n'a pas été transmise par voie électronique».
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 142-257621 (2016-07-21)
Avis d'attribution de marché (2017-03-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Valeur totale du marché: 126 500 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction 📦

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-20 📅
Date de publication: 2017-03-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 058-108872
Se réfère à l'avis: 2016/S 142-257621
Numéro JO-S: 58

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Décines (69):
Résidence Les Gémeaux, 1 et 3 rue Léon Blum, Lyon 69006.
Résidence Jules Favre, 13 à 19 boulevard Jules Favre; 3 rue Chevillard.
Villeurbanne (69):
Résidence Musset, 2 à 8 rue Alfred de Musset.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-11-23 📅
Nom: BBC Architectes
Commune postale: Vaulx-en-Velin
Code postal: 69120
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Atelier 127
Commune postale: Villeurbanne
Code postal: 69100

3️⃣
Nom: And Co Architectes
Commune postale: Lyon
Code postal: 69001

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Source: OJS 2017/S 058-108872 (2017-03-20)
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Fournisseurs:
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