Amo/joeuf/at
EPF Lorraine
Commune de Joeuf — site EUROPIPE — mission d'assistance technique environnementale et géotechnique.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-03-14. L'appel d'offres a été publié le 2016-02-02.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction › Services de conseil en ingénierie de l'environnement
- • Services divers d'ingénierie › Services d'ingénierie géotechnique
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-02-02 | Avis de marché |
Avis de marché (2016-02-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'ingénierie
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'ingénierie 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: EPF Lorraine
Adresse postale: rue Robert Blum
Code postal: 54701
Commune postale: Pont-à-Mousson
Contact
Courrier électronique: anthony.thirion@epfl.fr 📧
Téléphone: +33 383804020 📞
Fax: +33 383804021 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-02 📅
Date limite de soumission: 2016-03-14 📅
Date de publication: 2016-02-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 025-040465
Numéro JO-S: 25
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Description des options:
Numéro de référence: Amo/joeuf/at
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Site Europipe, 54240 Joeuf.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: V. Règlement de la consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Thirion Anthony
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com/ 🌏
Nom: Établissement Public Foncier de Lorraine
URL pour informations complémentaires: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_7599PELUv7 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com/ 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Amo/joeuf/at
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Téléphone: +33 383174343 📞
Fax: +33 383174350 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Fax: +33 383342224 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture de Meurthe-et-Moselle 1, rue du Préfet Claude Érignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342565 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nancy
Source: OJS 2016/S 025-040465 (2016-02-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'ingénierie
Quantité ou étendue:
La Commune de JOEUF a sollicité l'EPFL dans le cadre de la politique de traitement des friches et des sites et sols pollués afin de de pouvoir disposer d'une assistance technique en matière de sites et sols pollués et géotechnique sur l'ancien site sidérurgique Europipe, à l'appui de son projet urbain, tant sur les phases conception et réalisation de l'aménagement.Dans ce contexte, l'appui de l'EPFL portera sur 4 volets techniques et temporels:1. Capitalisation des données techniques existantes.2. Assistance à maîtrise d'ouvrage dans le cadre de la définition du schéma d'aménagement, piloté par la Ville de Joeuf.3. Traitement des spots / sources de pollution (les mesures de gestion à l'échelle des ouvrages -bâtiments et réseaux — restant à la charge du futur aménageur).4. Analyse et avis sur le schéma d'aménagement proposé par l'aménageur retenu par la Ville de Joeuf.Le prestataire devra réaliser les investigations environnementales et géotechniques adaptées au contexte du site, afin de définir la constructibilité des différents secteurs aménageables, selon les projets et emprises qui lui seront soumis.Le présent marché sera conclu avec:— un montant minimum: 30 000 EUR HT,— sans maximum.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'ingénierie 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: EPF Lorraine
Adresse postale: rue Robert Blum
Code postal: 54701
Commune postale: Pont-à-Mousson
Contact
Courrier électronique: anthony.thirion@epfl.fr 📧
Téléphone: +33 383804020 📞
Fax: +33 383804021 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-02 📅
Date limite de soumission: 2016-03-14 📅
Date de publication: 2016-02-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 025-040465
Numéro JO-S: 25
Informations complémentaires
Le début d'exécution prévisionnel des prestations se situe au mois d'avril 2016.
Les délais d'exécution des prestations seront précisés dans les bons de commande lors de leur émission.
Afin de permettre aux candidats d'évaluer les prestations à réaliser, le maître de l'ouvrage organise à leur attention une visite des sites des installations concernées par le présent appel public à concurrence.
Cette visite est facultative.
Elle se déroulera le 26.2.2016 A 10:00 en présence du maître d'ouvrage et de la Ville de Joeuf.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.2.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Le marché, objet de la présente consultation, est un marché à bons de commandes, avec un montant minimum de 30 000 EUR HT et sans montant maximum.
Brève description:
Commune de Joeuf — site EUROPIPE — mission d'assistance technique environnementale et géotechnique.
Quantité ou étendue:
La Commune de JOEUF a sollicité l'EPFL dans le cadre de la politique de traitement des friches et des sites et sols pollués afin de de pouvoir disposer d'une assistance technique en matière de sites et sols pollués et géotechnique sur l'ancien site sidérurgique Europipe, à l'appui de son projet urbain, tant sur les phases conception et réalisation de l'aménagement.
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Dans ce contexte, l'appui de l'EPFL portera sur 4 volets techniques et temporels:
1. Capitalisation des données techniques existantes.
2. Assistance à maîtrise d'ouvrage dans le cadre de la définition du schéma d'aménagement, piloté par la Ville de Joeuf.
3. Traitement des spots / sources de pollution (les mesures de gestion à l'échelle des ouvrages -bâtiments et réseaux — restant à la charge du futur aménageur).
4. Analyse et avis sur le schéma d'aménagement proposé par l'aménageur retenu par la Ville de Joeuf.
Le prestataire devra réaliser les investigations environnementales et géotechniques adaptées au contexte du site, afin de définir la constructibilité des différents secteurs aménageables, selon les projets et emprises qui lui seront soumis.
Le présent marché sera conclu avec:
— un montant minimum: 30 000 EUR HT,
— sans maximum.
En application de l article 35 II 6° du code des marchés publics, le maître de l'ouvrage se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations similaires par le titulaire dans la limite de 50 % des prestations initiales.
Durée de l'accord: 48 mois Numéro de référence: Amo/joeuf/at
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Site Europipe, 54240 Joeuf.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: V. Règlement de la consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les modalités de paiement sont définies par le CCAG PI et par l'article 98 du CMP.
Les prix seront révisables selon les modalités fixées dans le marché.
Les comptes seront réglés au fur et à mesure de l'exécution des bons de commandes.
Le délai global de paiement du règlement des comptes sera fixé à 30 jours.
Le marché sera conclu avec:
— soit un prestataire unique,
— soit un groupement conjoint avec mandataire solidaire (forme imposée avant notification).
En application de l'article 51 VI du code des marchés publics, chaque candidat ne pourra remettre, pour la présente consultation, qu'une seule offre en agissant en qualité soit de candidat individuel, soit de membre d'un groupement.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Thirion Anthony
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com/ 🌏
Nom: Établissement Public Foncier de Lorraine
URL pour informations complémentaires: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_7599PELUv7 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com/ 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Amo/joeuf/at
Informations complémentaires
Le début d'exécution prévisionnel des prestations se situe au mois d'avril 2016.
Les délais d'exécution des prestations seront précisés dans les bons de commande lors de leur émission.
Afin de permettre aux candidats d'évaluer les prestations à réaliser, le maître de l'ouvrage organise à leur attention une visite des sites des installations concernées par le présent appel public à concurrence.
Cette visite est facultative.
Elle se déroulera le 26.2.2016 A 10:00 en présence du maître d'ouvrage et de la Ville de Joeuf.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.2.2016.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Téléphone: +33 383174343 📞
Fax: +33 383174350 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Fax: +33 383342224 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture de Meurthe-et-Moselle 1, rue du Préfet Claude Érignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342565 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nancy
Source: OJS 2016/S 025-040465 (2016-02-02)
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