Acquisition, maintenance d'instrumentation chirurgicale et d'équipements et prestations associées

Reseau des acheteurs hospitaliers IDF

La consultation a pour objet d'acquérir selon diverses modalités des dispositifs médicaux de chirurgie et des équipements et prestations associés.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-02-24. L'appel d'offres a été publié le 2016-12-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Reseau des acheteurs hospitaliers IDF

Qu'est-ce que c'est ?

• Analyseurs biochimiques › Matériel biomédical
• Appareils et instruments médicaux divers › Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène
• Lasers › Lasers industriels
• Logiciels pour l'industrie › Logiciels médicaux
• Services de comptabilité et d'audit › Services d'audit
• Techniques opératoires › Instruments de chirurgie

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-12-22	Avis de marché
2017-08-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-12-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'audit
Brève description:

La consultation a pour objet d'acquérir selon diverses modalités des dispositifs médicaux de chirurgie et des équipements et prestations associés.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'audit 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'audit 📦
Instruments de chirurgie 📦
Matériel biomédical 📦
Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène 📦
Lasers industriels 📦
Lasers 📦
Logiciels médicaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Réseau des acheteurs hospitaliers IDF
Adresse postale: 47 rue de Charonne
Code postal: 75011
Commune postale: Paris (11ème arrondissement)
Contact
Adresse Internet: http://www.resah.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@resah.fr 📧
Téléphone: +33 155785458 📞
URL des documents: http://www.achat-hopital.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-22 📅
Date limite de soumission: 2017-02-24 📅
Date de publication: 2016-12-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 249-458341
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires

Le dossier de consultation (DCE) est téléchargeable, gratuitement et en libre accès, sur la plateforme de dématérialisation des marchés publics: www.achat-hopital.com Afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à disposition par le pouvoir adjudicateur, les candidats devront disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants: .pdf, et/ou .rtf, et/ou les fichiers compressés au format Zip (.zip) ainsi que les .doc et .xls. Il est fortement conseillé aux candidats de créer un compte sur la plateforme de dématérialisation des marchés publics. La création d'un compte permet aux candidats de déposer leur dossier, de recevoir les alertes relatives à la modification du DCE, aux rectificatifs, aux demandes de compléments et d'accéder aux questions-réponses. La création d'un compte est simple et gratuite. Les candidats sont informés que s'ils ne s'inscrivent pas sur la plate-forme avant de télécharger le DCE, ils ne seront pas informés des questions-réponses qui seraient déposées sur la plate-forme ni des éventuels rectificatifs publiés sur la plate-forme. Si le candidat n'est pas en mesure de télécharger le DCE, une demande pourra être envoyée à: marchespublics@resah.fr.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1: Gestion de parc d'instrumentation chirurgicale
Numéro du lot: 1
Brève description:

La gestion de parc d'instrumentation chirurgicale comprend les quatre prestations suivantes:

1. L'audit de parc.

2. l'accompagnement à l'optimisation des boîtes opératoires.

3. La remise à niveau initiale du parc.

4. le maintien du parc à son niveau de qualité initiale.

L'objectif du lot est l'optimisation du parc après avoir identifié l'ensemble du parc.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: L'accord-cadre est d'une durée d'un an renouvelable 3 fois pour un an.
Description des options:

L'accord-cadre est reconductible 3 fois pour une durée d'un an. Des marchés de prestations similaires peuvent être conclus.

Intitulé du lot: Lot 2 gestion de parc d'instrumentation de chirurgie coelioscopique
Numéro du lot: 2
Brève description:

La gestion de parc d'instrumentation de chirurgie coelioscopique comprend les trois prestations suivantes:

2. La remise à niveau initiale du parc.

3. Le maintien du parc à son niveau de qualité initiale.

Description des renouvellements: Le marché est reconductible 3 fois 1 an.
Description des options: Le marché est reconductible 3 fois 1 an.
Intitulé du lot: Lot 3 gestion de parc de moteurs d'orthopédie
Numéro du lot: 3
Brève description:

La gestion de parc de moteurs d'orthopédie comprend les trois prestations suivantes:

L'audit de parc permet de déterminer le niveau d'adéquation entre le parc existant et l'activité. A l'issue de l'audit, le candidat indique ses préconisations précises et explicitées de redimensionnement / remise à niveau du parc de moteurs. Les coûts complets associés aux préconisations sont décrits lors des résultats de l'audit. Les résultats de l'audit font l'objet d'un livrable et d'une présentation à l'établissement bénéficiaire.

Description des renouvellements: Le marché est reconductible 3 fois un an.
Intitulé du lot: Lot 4: gestion de parc de moteurs à haute vitesse
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: - Lot 5: fourniture d'instrumentation générale
Numéro du lot: 5
Brève description:

Il s'agit fournir un certain nombre d'instruments de chirurgie les plus couramment utilisés en milieu hospitalier (voir bordereau des prix).

Le candidat fournit en sus son catalogue correspondant au lot concerné et indique la remise consentie sur ce catalogue.

Ces lots couvrent en base la fourniture, la mise en service à la première livraison (présentation du matériel, explication des conditions générales d'utilisation) et la garantie et la maintenance des instruments appartenant à la famille citée dans le Bordereau des prix du lot.

Description des renouvellements: Le marché est reconductible 3 fois pour une durée de 1 an.
Description des options: Le marché est reconductible 3 fois pour une durée de 1 an.
Intitulé du lot: Lot 6: Fourniture d'instrumentation de neurochirurgie
Numéro du lot: 6
Brève description:

Il s'agit fournir un certain nombre d'instruments de neurochirurgie les plus couramment utilisés en milieu hospitalier (voir bordereau des prix).

Ce lot couvre en base la fourniture, la mise en service à la première livraison (présentation du matériel, explication des conditions générales d'utilisation) et la garantie et la maintenance des instruments appartenant à la famille citée dans le Bordereau des prix du lot.

Intitulé du lot: Lot 7: fourniture d'instrumentation d'ORL
Numéro du lot: 7
Brève description:

Il s'agit fournir un certain nombre d'instruments de chirurgie ORL les plus couramment utilisés en milieu hospitalier (voir bordereau des prix).

Intitulé du lot: Lot 8: fourniture d'instrumentation de stomatologie
Numéro du lot: 8
Brève description:

Il s'agit fournir un certain nombre d'instruments de stomatalogie les plus couramment utilisés en milieu hospitalier (voir bordereau des prix).

Intitulé du lot: Lot 9: Fourniture d'instrumentation d'ophtalmologie
Numéro du lot: 9
Brève description:

Il s'agit fournir un certain nombre d'instruments d'ophtalmologie les plus couramment utilisés en milieu hospitalier (voir bordereau des prix).

Description des options: Le marché est reconductible 3 fois pour une durée d'un an.
Intitulé du lot: Lot 10: fourniture d'instrumentation de chirurgie cardiaque, vasculaire et thoracique
Numéro du lot: 10
Brève description:

Il s'agit fournir un certain nombre d'instruments de chirurgie cardiaque, vasculaire et thoracique les plus couramment utilisés en milieu hospitalier (voir bordereau des prix).

Intitulé du lot: Lot 11: fourniture de moteurs d'orthopédie
Numéro du lot: 11
Brève description:

Il s'agit de fournir des moteurs d'orthopédie. Les moteurs d'orthopédie traumatologique et d'orthopédie de prothèse sont compris dans le périmètre de base.

Intitulé du lot: Lot 12: fourniture de moteurs haute vitesse
Numéro du lot: 12
Brève description:

Il s'agit de fournir des moteurs d'orthopédie à haute vitesse.les moteurs à haute vitesse dédiés à l'orl et à la neurochirurgie sont compris dans le périmètre de base.

Intitulé du lot: Lot 13. Fourniture de containers de stérilisation
Numéro du lot: 13
Brève description:

Le lot vise à acquérir:

— des containers de stérilisation à un niveau en aluminium à surface anodisée avec cuve pleine de 3 tailles différentes: 1/1, ¾ et ½ avec une hauteur de 135mm environ avec un filtre à usage unique;

— des paniers permettant le conditionnement en double paniers. Le conditionnement doit:

— Permettre la perméabilité à l'agent stérilisant,

— assurer le maintien de la stérilité,

— maintenir l'intégrité des caractéristiques des dispositifs médicaux stérilisés,

— permettre l'utilisation aseptique des dispositifs médicaux,

— être lavable en laveur désinfecteur,

— être compatible avec les produits lessiviels usuels,

— permettre un changement rapide des filtres.

Intitulé du lot: Lot 14: fourniture d'une solution de marquage laser
Numéro du lot: 14
Brève description:

Il s'agit de fournir une station de marquage laser permettant le marquage suivant un panel très large: inscriptions propres à l'établissement, codes data Matrix, code-barres 1d, ...

— La gravure laser devra permettre un marquage:

O durable dans le temps,

o résistant aux conditions d'utilisation et de stérilisation (134°c — 18min),

o sans modification de la structure de surface des instruments,

o rapide.

Intitulé du lot: Prestations de marquage laser
Numéro du lot: 15
Brève description:

Il s'agit d'une prestation de service visant le marquage laser des instruments chirurgicaux.

Intitulé du lot: Acquisition de logiciels
Numéro du lot: 16
Brève description:

L'objectif est de donner un panel large d'outils pour mener à bien un projet de traçabilité en stérilisation.

3 types d'outils sont attendus: prestations de conseil, solution de supervision et logiciels de traçabilité.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

France (Corse comprise) et drom com.

France (Corse comprise et DROM COM).

France 5 Corse comprise et DROM COM).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

Capacités économiques et financières :chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant l'activité de ventes d'automates de laboratoires portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles; bilans ou extraits de bilan, concernant les 3 dernières années si l'établissement de bilans lui est imposé par la loi.

Capacité technique et professionnelle:

Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années en matière d'automates de laboratoire avec le montant, la date et le destinataire public ou privé;

—les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années;

— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public;

— la description de l'équipement technique ainsi que des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise;

— les certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. Dans ce cas, l'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres États membres.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-02-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Qualité des services
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût: Prix
Pondération du coût: 35
Critère de qualité (pondération): 45
Pondération du coût: 45
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du coût: 50
Critère de qualité (pondération): 50
Pondération du coût: 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Dominique Legouge
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achat-hopital.com 🌏
URL des documents: http://www.achat-hopital.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Gip resah
Commune postale: Paris 11eme Arrondissement
Point de contact: Biomed@resah.fr
Téléphone: +33 155785454 📞
Courrier électronique: biomed@resah.fr 📧
Fax: +33 1155785454 📠
Adresse Internet: http://www.achat-hôpital.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le dossier de consultation (DCE) est téléchargeable, gratuitement et en libre accès, sur la plateforme de dématérialisation des marchés publics: www.achat-hopital.com

Afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à disposition par le pouvoir adjudicateur, les candidats devront disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants: .pdf, et/ou .rtf, et/ou les fichiers compressés au format Zip (.zip) ainsi que les .doc et .xls.

Il est fortement conseillé aux candidats de créer un compte sur la plateforme de dématérialisation des marchés publics. La création d'un compte permet aux candidats de déposer leur dossier, de recevoir les alertes relatives à la modification du DCE, aux rectificatifs, aux demandes de compléments et d'accéder aux questions-réponses. La création d'un compte est simple et gratuite.

Les candidats sont informés que s'ils ne s'inscrivent pas sur la plate-forme avant de télécharger le DCE, ils ne seront pas informés des questions-réponses qui seraient déposées sur la plate-forme ni des éventuels rectificatifs publiés sur la plate-forme.

Si le candidat n'est pas en mesure de télécharger le DCE, une demande pourra être envoyée à: marchespublics@resah.fr.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Tribunal administratif de Paris.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des litiges
Adresse postale: préfecture de la région Île-de-France Préfecture de Paris, 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75019
Téléphone: +33 182524272 📞
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Fax: +33 182524295 📠
Adresse Internet: http://www.economie.gouv.fr/daj/reglement-amiable-des-litiges 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 249-458341 (2016-12-22)

Avis d'attribution de marché (2017-08-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Acquisition, maintenance d'instrumentation chirurgicale et d'équipements et prestations associées.

Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Paris 11eme Arrondissement

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-17 📅
Date de publication: 2017-08-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 158-327588
Se réfère à l'avis: 2016/S 249-458341
Numéro JO-S: 158
Informations complémentaires

Le contrat est consultable au sein des locaux du GIP Resah. Le présent avis vaut publicité de la décision de signer.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Gestion de parc d'instrumentation chirurgicale.
Intitulé du lot: Lot 2 Gestion de parc d'instrumentation de chirurgie coelioscopique
Brève description:

Gestion de parc d'instrumentation de chirurgie coelioscopique.

Matériel médical.

Intitulé du lot: Lot 7: Fourniture d'instrumentation d'orl
Brève description: Matériel Médical.
Intitulé du lot: Lot 8: Fourniture d'instrumentation de stomatologie
- Lot 10: Fourniture d'instrumentation de chirurgie cardiaque, vasculaire et thoracique
Lot 11: Fourniture de moteurs d'orthopédie
Brève description: Matériels médical.
Intitulé du lot: Lot 12: Fourniture de moteurs haute vitesse
Lot 14: Fourniture d'une solution de marquage laser
Brève description: Audit, logiciel.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 55 points
Critère de qualité (nom): Services
Critère de qualité (pondération): 10 points
Pondération du prix: 35 points
Critère de qualité (pondération): 45 points
Pondération du prix: 45 points
Critère de qualité (nom): Techniques
Service
Critère de qualité (pondération): 40 points
Pondération du prix: 50 points
Critère de qualité (pondération): 50 points
Pondération du prix: 40 points

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-08-11 📅
2017-08-16 📅
2017-08-14 📅

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consutlatif de règlement amiable des litiges
Adresse postale: Préfecture de la région Île-de-France Préfecture de Paris 5 rue Leblanc
Source: OJS 2017/S 158-327588 (2017-08-17)

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