Accord-cadre pour des missions de coordinateur SPS pour les opérations de Logis Cévenols

Logis Cévenols (OPH Alès)

Le contrat concerne des prestations de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-02-04. L'appel d'offres a été publié le 2016-01-05.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-01-05 Avis de marché
Avis de marché (2016-01-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de santé et de sécurité
Quantité ou étendue:
Le marché concerne des prestations de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé dont la Zone géographique et la typologie de travaux sont définis comme suit:Zone géographique: majoritairement dans le Gard et quelques opérations minoritaires en Lozère et éventuellement les départements limitrophesTypologie de travaux concernés:Travaux de constructions neuves.Travaux de réhabilitations.Travaux de démolition.Travaux ponctuels.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de santé et de sécurité 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Logis Cévenols (OPH Alès)
Adresse postale: 433 quai de Bilina
Code postal: 30100
Commune postale: Alès
Contact
Adresse Internet: http://logis-cevenols.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: pstrasman@logis-cevenols.fr 📧
Téléphone: +33 466784700 📞
Fax: +33 466784702 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-05 📅
Date limite de soumission: 2016-02-04 📅
Date de publication: 2016-01-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 005-005291
Numéro JO-S: 5
Informations complémentaires
Le dossier de la consultation est entièrement et gratuitement téléchargeable sur la plateforme à l'adresse suivante: http://logis-cevenols.e-marchespublics.com Les candidats peuvent aussi adresser une demande de dossier par fax (au 0466784702) ou par mail (marchespublics@logis-cevenols.fr) Les offres, sous forme matérialisée, devront parvenir par pli recommandé avec accusé de réception ou être remises contre récépissé à l'adresse suivante: Logis Cévenols — service marchés publics — 433 quai de Bilina — 30 100 Alès Les offres peuvent aussi être remises sous forme dématérialisée sur la plateforme à l'adresse suivante: http://logis-cevenols.e-marchespublics.com Pour plus de renseignements, se référer au règlement de la consultation et de la plateforme.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le contrat concerne des prestations de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé.
Quantité ou étendue:
Le marché concerne des prestations de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé dont la Zone géographique et la typologie de travaux sont définis comme suit:
Zone géographique: majoritairement dans le Gard et quelques opérations minoritaires en Lozère et éventuellement les départements limitrophes
Typologie de travaux concernés:
Travaux de constructions neuves.
Travaux de réhabilitations.
Travaux de démolition.
Travaux ponctuels.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 2015.78.43
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Patrimoine de Logis Cévenols — 433 quai de Bilina
30100
Alès.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Ressources propres de Logis Cévenols. Paiement par virement bancaire dans le délai de 30 jours suivant la réception de la demande de paiement.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Se reporter au règlement de consultation.

Procédure
Nombre d’opérateurs de l’accord-cadre: 4
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique de l'offre (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Pauline Strasman
Adresse du profil d'acheteur: http://logis-cevenols.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Logis Cévenols
Point de contact: Service marchés publics
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015.78.43
Informations complémentaires
Le dossier de la consultation est entièrement et gratuitement téléchargeable sur la plateforme à l'adresse suivante:
Les candidats peuvent aussi adresser une demande de dossier par fax (au 0466784702) ou par mail (marchespublics@logis-cevenols.fr)
Les offres, sous forme matérialisée, devront parvenir par pli recommandé avec accusé de réception ou être remises contre récépissé à l'adresse suivante: Logis Cévenols — service marchés publics — 433 quai de Bilina — 30 100 Alès
Les offres peuvent aussi être remises sous forme dématérialisée sur la plateforme à l'adresse suivante:
Pour plus de renseignements, se référer au règlement de la consultation et de la plateforme.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 rue Feuchères
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 466273700 📞
Fax: +33 466362786 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 005-005291 (2016-01-05)
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