Accord-cadre multi-attributaire portant sur des missions de contrôle technique
Centre hospitalier Edouard Toulouse
Accord-cadre multi-attributaire portant sur des missions de contrôle technique.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-11-29. L'appel d'offres a été publié le 2016-10-24.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-10-24 | Avis de marché |
| 2017-04-12 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-10-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de contrôle technique
Numéro de référence: Accord-cadre CT
Brève description: Accord-cadre multi-attributaire portant sur des missions de contrôle technique.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de contrôle technique 📦
Code CPV supplémentaire: Services de contrôle technique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr824 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Édouard Toulouse
Adresse postale: 118 chemin de Mimet
Code postal: 13917
Commune postale: Marseille Cedex 15
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-edouard-toulouse.fr 🌏
Courrier électronique: cellule.marche@ch-edouard-toulouse.fr 📧
Téléphone: +33 491969868 📞
Fax: +33 491969960 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_6TGNLZzIXK 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_6TGNLZzIXK 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-24 📅
Date limite de soumission: 2016-11-29 📅
Date de publication: 2016-10-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 207-374584
Numéro JO-S: 207
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des options:
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier Édouard Toulouse — 118 chemin de Mimet — 13015 Marseille.
Procédure
Nombre de participants à envisager: 5
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-11-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Cellule des marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_6TGNLZzIXK 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Adresse postale: Préfecture de la région PACA — secrétariat général pour les affaires régionales — place Félix Baret — CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 6
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Fax: +33 484354460 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 207-374584 (2016-10-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de contrôle technique
Numéro de référence: Accord-cadre CT
Brève description: Accord-cadre multi-attributaire portant sur des missions de contrôle technique.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de contrôle technique 📦
Code CPV supplémentaire: Services de contrôle technique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr824 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Édouard Toulouse
Adresse postale: 118 chemin de Mimet
Code postal: 13917
Commune postale: Marseille Cedex 15
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-edouard-toulouse.fr 🌏
Courrier électronique: cellule.marche@ch-edouard-toulouse.fr 📧
Téléphone: +33 491969868 📞
Fax: +33 491969960 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_6TGNLZzIXK 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_6TGNLZzIXK 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-24 📅
Date limite de soumission: 2016-11-29 📅
Date de publication: 2016-10-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 207-374584
Numéro JO-S: 207
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre multi-attributaire portant sur des missions de contrôle technique donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents, sans montant minimum ni montant maximum.
Durée de l'accord: 48 mois Description des options:
Le pouvoir adjudicateur se réserve, le cas échéant, le droit de passer des marchés négociés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier Édouard Toulouse — 118 chemin de Mimet — 13015 Marseille.
Procédure
Nombre de participants à envisager: 5
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-11-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Cellule des marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_6TGNLZzIXK 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Adresse postale: Préfecture de la région PACA — secrétariat général pour les affaires régionales — place Félix Baret — CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 6
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Fax: +33 484354460 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 207-374584 (2016-10-24)
Avis d'attribution de marché (2017-04-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 230 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Edouard Toulouse
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-12 📅
Date de publication: 2017-04-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 074-142774
Se réfère à l'avis: 2016/S 207-374584
Numéro JO-S: 74
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre Hospitalier Edouard Toulouse — 118 chemin de Mimet — 13015 Marseille.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-04-04 📅
Source: OJS 2017/S 074-142774 (2017-04-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 230 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Edouard Toulouse
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-12 📅
Date de publication: 2017-04-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 074-142774
Se réfère à l'avis: 2016/S 207-374584
Numéro JO-S: 74
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre Hospitalier Edouard Toulouse — 118 chemin de Mimet — 13015 Marseille.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-04-04 📅
Source: OJS 2017/S 074-142774 (2017-04-12)
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