Accord-cadre — mono-attributaire: mission d'accompagnement en vue de l'optimisation des processus de gestion de l'assistance publique — hôpitaux de Marseille (AP-HM)
AP-HM
La mission consiste en un accompagnement de chaque direction fonctionnelle ou de site de l'AP-HM, en vue de la mise en place d'un plan d'actions, permettant de revenir, pour chacun des processus de gestion ciblé, à un niveau de performance constaté dans la moyenne des CHU.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-10-04. L'appel d'offres a été publié le 2016-09-02.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Referis
- • AP-HM
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-09-02 | Avis de marché |
| 2016-12-21 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-09-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'audit
Numéro de référence: DAH160451
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'audit 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'audit 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ap-hm
Adresse postale: 80 rue Brochier
Code postal: 13354
Commune postale: Marseille Cedex 05
Contact
Adresse Internet: http://www.ap-hm.fr 🌏
Courrier électronique: da-marches@ap-hm.fr 📧
Fax: +33 491381311 📠
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_0JwXV0wOG2 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-02 📅
Date limite de soumission: 2016-10-04 📅
Date de publication: 2016-09-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 172-309184
Numéro JO-S: 172
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Assistance publique-hôpitaux de Marseille — tous sites — Marseille — 13.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Un k bis de le société sera demandé au candidat.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-10-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (détaillé à l'article 12 du règlement de la consultation)
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût: Coût de la prestation (détaillé à l'article 12 du règlement de la consultation)
Pondération du coût: 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26130008100484
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement de santé
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_0JwXV0wOG2 🌏
Commune postale: Marseille
Code postal: 13005
Point de contact: Direction des achats
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Adresse Internet: http://ap-hm.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0491134813 📞
Fax: +33 0491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 172-309184 (2016-09-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'audit
Numéro de référence: DAH160451
Brève description:
La mission consiste en un accompagnement de chaque direction fonctionnelle ou de site de l'AP-HM, en vue de la mise en place d'un plan d'actions, permettant de revenir, pour chacun des processus de gestion ciblé, à un niveau de performance constaté dans la moyenne des CHU.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'audit 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'audit 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ap-hm
Adresse postale: 80 rue Brochier
Code postal: 13354
Commune postale: Marseille Cedex 05
Contact
Adresse Internet: http://www.ap-hm.fr 🌏
Courrier électronique: da-marches@ap-hm.fr 📧
Fax: +33 491381311 📠
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_0JwXV0wOG2 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-02 📅
Date limite de soumission: 2016-10-04 📅
Date de publication: 2016-09-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 172-309184
Numéro JO-S: 172
Informations complémentaires
En application de l'article 4 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et aux articles 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016, il sera conclu un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans montant minimum, ni maximum.
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Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
La durée du marché est de 2 ans à compter de sa date de notification; il pourra être reconduit une fois pour 1 an, pour atteindre un maximum de 3 ans. La reconduction est tacite et ne pourra être refusée par le titulaire.
Informations complémentaires:
En application de l'article 4 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et aux articles 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016, il sera conclu un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans montant minimum, ni maximum.
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Site principal ou lieu d'exécution: Assistance publique-hôpitaux de Marseille — tous sites — Marseille — 13.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Un k bis de le société sera demandé au candidat.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Les documents à fournir par le candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché sont détaillés à l'article 18 du règlement de la consultation en libre accès sur le site https://achats-hopitaux.com sous la référence Dah160451.
Le mode de règlement est le mandat administratif suivi d'un virement bancaire.
Le mode de financement est celui du budget de l'AP-HM — section exploitation.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-10-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (détaillé à l'article 12 du règlement de la consultation)
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût: Coût de la prestation (détaillé à l'article 12 du règlement de la consultation)
Pondération du coût: 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26130008100484
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement de santé
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_0JwXV0wOG2 🌏
Commune postale: Marseille
Code postal: 13005
Point de contact: Direction des achats
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Adresse Internet: http://ap-hm.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
La durée du marché est de 2 ans à compter de sa date de notification; il pourra être reconduit une fois pour 1 an, pour atteindre un maximum de 3 ans. La reconduction est tacite et ne pourra être refusée par le titulaire.
Les documents de la consultation peuvent être obtenus gratuitement par les candidats par téléchargement à l'adresse internet du serveur national: http://www.achats-hopitaux.com — le numéro du dossier à rechercher pour le téléchargement est: Dah160451. Les modalités de mise à disposition du DCE et de transmission des candidatures et des offres par voie électronique sont décrites aux articles 7 et 8 du règlement de consultation. En cas d'impossibilité technique pour les candidats de procéder au téléchargement, les dossiers pourront être demandés par courrier ou télécopie à l'adresse suivante: AP-HM/direction des achats — secteur marchés — 80 rue Brochier — 13354 Marseille Cedex 05 — fax: 0491381922. Les plis devront parvenir à l'adresse ci-dessus, les jours ouvrables de 9:00 à 16:00, ou par le biais de la plateforme http://www.achats-hopitaux.com au plus tard à la date limite de réception des offres soit le 4.10.2016 — 16:00. Le pouvoir adjudicateur n'impose pas de forme de groupement lors de l'attribution du marché. Le candidat est toutefois informé que, s'il décide de se présenter sous la forme d'un groupement conjoint, le mandataire devra être solidaire de chacun des membres du groupement pour l'exécution du marché.
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Les candidats ne peuvent présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 45.V du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Les pièces constituant la candidature et l'offre sont détaillées à l'article 8 du règlement de la consultation.
Les documents à fournir par le candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché sont détaillés à l'article 18 du règlement de la consultation en libre accès sur le site https://www.achats-hopitaux.com sous la référence Dah160451.
Pour obtenir tous renseignements complémentaires — administratifs ou techniques — qui leur seraient nécessaires en vue d'établir leur proposition, les candidats devront faire parvenir une demande:
— soit par télécopie à: la direction des achats de L'APHM — 80 rue Brochier — 13354 Marseille Cedex 05 — fax: 0491381922,
— soit par le biais de la plate forme: https://www.achats-hopitaux.com ou par mail à l'adresse suivante: da-marches@ap-hm.fr
Au plus tard le 29.9.2016 — 16:00.
Les réponses communiquées par le pouvoir adjudicateur seront transmises également à tous les candidats ayant retiré un dossier de consultation.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0491134813 📞
Fax: +33 0491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 172-309184 (2016-09-02)
Avis d'attribution de marché (2016-12-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-21 📅
Date de publication: 2016-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 248-454779
Se réfère à l'avis: 2016/S 172-309184
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Assistance Publique-Hôpitaux de Marseille — tous sites-Marseille-13.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-14 📅
Source: OJS 2016/S 248-454779 (2016-12-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-21 📅
Date de publication: 2016-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 248-454779
Se réfère à l'avis: 2016/S 172-309184
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires
Le marché prend effet à compter de la date de notification au titulaire pour une durée de 2 ans, il sera reconduit 1 fois 1 an. Le marché est consultable du lundi au vendredi, sur rendez-vous, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Assistance Publique-Hôpitaux de Marseille — tous sites-Marseille-13.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-14 📅
Source: OJS 2016/S 248-454779 (2016-12-21)
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