Transports des usagers accueillis dans les structures APF présentes à Paris et en Île-de-France
Association des paralyses de France
Transports d'usagers en situation de handicap moteur accueillis dans les structures APF.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-09-30. L'appel d'offres a été publié le 2015-06-30.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • ALLO Transports
- • Jl international
- • Panda
- • Synergihp
- • Transprts personnalisés du Valois «Lucky star»
- • Vortex
- • Ile-de-France › Essonne
- • Ile-de-France › Paris
- • Ile-de-France › Seine-et-Marne
- • Ile-de-France › Seine-Saint-Denis
- • Ile-de-France › Val-de-Marne
- • Ile-de-France › Val-d’Oise
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-06-30 | Avis de marché |
| 2015-12-11 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-06-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Association des paralysés de France
Adresse postale: 17 boulevard Auguste Blanqui
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.apf.asso.fr 🌏
Courrier électronique: refachatsgc@apf.asso.fr 📧
Téléphone: +33 140785698 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-30 📅
Date limite de soumission: 2015-09-30 📅
Date de publication: 2015-07-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 127-233263
Numéro JO-S: 127
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Département géographique de Paris (75)
Brève description:
Montant estimatif du marché pour le lot n°1: 4 000 EUR hors taxes / par an.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Département géographique de la Seine-et-Marne (77).
Brève description:
Montant estimatif du marché pour le lot n°2: 600 000 EUR hors taxes / par an.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Département géographique de l'Essonne (91).
Brève description:
Montant estimatif du marché pour le lot n°3: 200 000 EUR hors taxes / par an.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Département géographique de la Seine-Saint-Denis (93).
Brève description:
Montant estimatif du marché pour le lot n°4: 400 000 EUR hors taxes / par an.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Département géographique du Val-de-Marne (94).
Brève description:
Montant estimatif du marché pour le lot n°5: 4 000 EUR hors taxes / par an.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Département géographique du Val-d'Oise (95).
Brève description:
Montant estimatif du marché pour le lot n° 6: 60 000 EUR hors taxes / par an.
Nombre minimal de reconductions possibles: 1
Nombre maximal de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 2015-006-4
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris et Île-de-France. (départements 75,77,91,93,94,95 ).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Voir le règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle: Voir le règlement de consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Budget de l'APF.
Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 4
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Direction des référencements achats grands comptes
Référence
Dates
Date de début: 2015-12-01 📅
Date de fin: 2016-11-30 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015-006-4
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: 4 boulevard du Palais
Commune postale: Paris
Code postal: 75001
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de Paris
Marché renouvelable
De 2016 à 2019 suivant reconduction.
Source: OJS 2015/S 127-233263 (2015-06-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Association des paralysés de France
Adresse postale: 17 boulevard Auguste Blanqui
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.apf.asso.fr 🌏
Courrier électronique: refachatsgc@apf.asso.fr 📧
Téléphone: +33 140785698 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-30 📅
Date limite de soumission: 2015-09-30 📅
Date de publication: 2015-07-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 127-233263
Numéro JO-S: 127
Informations complémentaires
Marché mis en œuvre par une association de statut loi 1901. Publication au JOUE compte-tenu de l'intérêt général.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Transports d'usagers en situation de handicap moteur accueillis dans les structures APF.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Département géographique de Paris (75)
Brève description:
Transports des usagers en situation de handicap moteur accueillis dans les structures APF du département 75.
Informations complémentaires sur les lots:
4 fournisseurs retenus au maximum pour le lot…
… n°1.Montant estimatif du marché pour le lot n°1: 4 000 EUR hors taxes / par an.
… n°1.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Département géographique de la Seine-et-Marne (77).
Brève description:
Transports des usagers en situation de handicap moteur accueillis dans les structures APF du département 77.
Informations complémentaires sur les lots:
4 fournisseurs retenus au maximum pour le lot…
… n°2.Montant estimatif du marché pour le lot n°2: 600 000 EUR hors taxes / par an.
… n°2.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Département géographique de l'Essonne (91).
Brève description:
Transports des usagers en situation de handicap moteur accueillis dans les structures APF du département 91.
Informations complémentaires sur les lots:
4 fournisseurs retenus au maximum pour le lot…
… n°3.Montant estimatif du marché pour le lot n°3: 200 000 EUR hors taxes / par an.
… n°3.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Département géographique de la Seine-Saint-Denis (93).
Brève description:
Transports des usagers en situation de handicap moteur accueillis dans les structures APF du département 93.
Informations complémentaires sur les lots:
4 fournisseurs retenus au maximum pour le lot…
… n°4.Montant estimatif du marché pour le lot n°4: 400 000 EUR hors taxes / par an.
… n°4.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Département géographique du Val-de-Marne (94).
Brève description:
Transports des usagers en situation de handicap moteur accueillis dans les structures APF du département 94.
Informations complémentaires sur les lots:
4 fournisseurs retenus au maximum pour le lot…
… n°5.Montant estimatif du marché pour le lot n°5: 4 000 EUR hors taxes / par an.
… n°5.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Département géographique du Val-d'Oise (95).
Brève description:
Transports des usagers en situation de handicap moteur accueillis dans les structures APF du département 95.
Informations complémentaires sur les lots:
4 fournisseurs retenus au maximum pour le lot n°…
… 6.Montant estimatif du marché pour le lot n° 6: 60 000 EUR hors taxes / par an.
… 6.
Nombre minimal de reconductions possibles: 1
Nombre maximal de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 2015-006-4
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris et Île-de-France. (départements 75,77,91,93,94,95 ).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Voir le règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle: Voir le règlement de consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Budget de l'APF.
Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 4
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Direction des référencements achats grands comptes
Référence
Dates
Date de début: 2015-12-01 📅
Date de fin: 2016-11-30 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015-006-4
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: 4 boulevard du Palais
Commune postale: Paris
Code postal: 75001
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de Paris
Marché renouvelable
De 2016 à 2019 suivant reconduction.
Source: OJS 2015/S 127-233263 (2015-06-30)
Avis d'attribution de marché (2015-12-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-11 📅
Date de publication: 2015-12-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 243-442212
Se réfère à l'avis: 2015/S 127-233263
Numéro JO-S: 243
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris et Ile-de-France (départements 75-77-91-93-94-95)
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Tarifs proposés selon le bordereau de prix. (50)
2. Appréciation qualitative du fournisseur. (50)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-11-26 📅
Nom: Vortex
Adresse postale: ZI de la Lauze, 19 rue Saint-Exupéry
Commune postale: Saint-Jean-de-Vedas
Code postal: 34430
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: JL International
Adresse postale: 1 rue Paul-Henri Spaak, ZAE Jean Monnet
Commune postale: Vert-Saint-Denis
Code postal: 77240
3️⃣
Nom: ALLO Transports
Adresse postale: Villa d'entreprise La Bussie, bât. 3 11 avenue Jules Vallès
Commune postale: Vaureal
Code postal: 95490
4️⃣
5️⃣
6️⃣
Nom: Synergihp
Adresse postale: 15 allée des Grands Pâquis
Commune postale: Heillecourt
Code postal: 54180
7️⃣
8️⃣
9️⃣
1️⃣0️⃣
Adresse postale: ZI de la Lauze,19 rue Saint-Exupéry
1️⃣1️⃣
1️⃣2️⃣
Nom: Panda
Adresse postale: 42 avenue Berlioz
Commune postale: Romainville
Code postal: 93230
1️⃣3️⃣
Adresse postale: Villa d'entreprise La Bussie, bât.3, 11 avenue Jules Vallès
1️⃣4️⃣
1️⃣5️⃣
1️⃣6️⃣
1️⃣7️⃣
1️⃣8️⃣
Nom: Transprts personnalisés du Valois «Lucky star»
Adresse postale: 22 rue du Général Pershing
Commune postale: Clermont
Code postal: 60600
1️⃣9️⃣
Adresse postale: Villa d'entreprise La Bussie, bât. 3, 11 avenue Jules Vallès
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Source: OJS 2015/S 243-442212 (2015-12-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-11 📅
Date de publication: 2015-12-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 243-442212
Se réfère à l'avis: 2015/S 127-233263
Numéro JO-S: 243
Informations complémentaires
Publication au JOUE compte-tenu de l'intérêt général de l'APF, association loi 1901.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris et Ile-de-France (départements 75-77-91-93-94-95)
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Tarifs proposés selon le bordereau de prix. (50)
2. Appréciation qualitative du fournisseur. (50)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-11-26 📅
Nom: Vortex
Adresse postale: ZI de la Lauze, 19 rue Saint-Exupéry
Commune postale: Saint-Jean-de-Vedas
Code postal: 34430
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: JL International
Adresse postale: 1 rue Paul-Henri Spaak, ZAE Jean Monnet
Commune postale: Vert-Saint-Denis
Code postal: 77240
3️⃣
Nom: ALLO Transports
Adresse postale: Villa d'entreprise La Bussie, bât. 3 11 avenue Jules Vallès
Commune postale: Vaureal
Code postal: 95490
4️⃣
5️⃣
6️⃣
Nom: Synergihp
Adresse postale: 15 allée des Grands Pâquis
Commune postale: Heillecourt
Code postal: 54180
7️⃣
8️⃣
9️⃣
1️⃣0️⃣
Adresse postale: ZI de la Lauze,19 rue Saint-Exupéry
1️⃣1️⃣
1️⃣2️⃣
Nom: Panda
Adresse postale: 42 avenue Berlioz
Commune postale: Romainville
Code postal: 93230
1️⃣3️⃣
Adresse postale: Villa d'entreprise La Bussie, bât.3, 11 avenue Jules Vallès
1️⃣4️⃣
1️⃣5️⃣
1️⃣6️⃣
1️⃣7️⃣
1️⃣8️⃣
Nom: Transprts personnalisés du Valois «Lucky star»
Adresse postale: 22 rue du Général Pershing
Commune postale: Clermont
Code postal: 60600
1️⃣9️⃣
Adresse postale: Villa d'entreprise La Bussie, bât. 3, 11 avenue Jules Vallès
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Source: OJS 2015/S 243-442212 (2015-12-11)
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