Transports des usagers accueillis dans la structure APF IME APF-Handas «POLYPHONIE» au Châtelet en Brie (Seine et Marne)

Avis de marché (2015-06-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Association des paralysés de France
Adresse postale: 17 boulevard Auguste Blanqui
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.apf.asso.fr 🌏
Courrier électronique: refachatsgc@apf.asso.fr 📧
Téléphone: +33 140785698 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-19 📅
Date limite de soumission: 2015-09-07 📅
Date de publication: 2015-06-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 119-218086
Numéro JO-S: 119

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Circuit n°1 défini dans le tableau des circuits du bordereau de prix
Brève description: Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Circuit n°2 défini dans le tableau des circuits du bordereau de prix
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Circuit n°3 défini dans le tableau des circuits du bordereau de prix
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Circuit n°4 défini dans le tableau des circuits du bordereau de prix
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Circuit n°5 défini dans le tableau des circuits du bordereau de prix
Brève description: Transports des usagers en situation de handicap de leur domicile à la structure.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Circuit n°6 défini dans le tableau des circuits du bordereau de prix
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Circuit n°7 défini dans le tableau des circuits du bordereau de prix.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Circuit n°8 défini dans le tableau des circuits du bordereau de prix.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Circuit n°9 défini dans le tableau des circuits du bordereau de prix.
Nombre minimal de reconductions possibles: 1
Nombre maximal de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 2015-007
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Voir le règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle: Voir le règlement de consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Budget de l'APF.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Nom du pouvoir adjudicateur: IME APF Handas «Polyphonie»
Adresse postale: 4 rue des petits champs
Commune postale: Le chatelet en brie
Code postal: 77820
Contact
Point de contact: Direction des référencements achats grands comptes

Référence
Dates
Date de publication: 2012-05-19 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015-007
Numéro de l'avis au JO S: 2012/S 95-157873

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de paris
Adresse postale: 4 boulevard du Palais
Commune postale: Paris
Code postal: 75001
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de paris
Marché renouvelable
Selon les reconductions de 2016 à 2018.
Source: OJS 2015/S 119-218086 (2015-06-19)