Remplacement des armoires de régulation de pas du navire Provence
Armement des phares et balises
Remplacement des armoires de régulation de pas du navire Provence. Ce baliseur océanique est équipé d'un système de 2 armoires de régulation de pas VOITH. Le fabricant de ces armoires de contrôle-commande de marque SIEMENS n'assure plus la fourniture de pièces de rechange et n'est plus en mesure d'effectuer l'entretien des armoires. La solution de remplacement de l'ensemble des 2 armoires a donc été retenue.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-06-08. L'appel d'offres a été publié le 2015-04-28.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'installation (à l'exception des logiciels) › Services d'installation de matériel électrique et mécanique
- • Services de réparation, d'entretien et services connexes relatifs au transport maritime et à d'autres équipements › Services de réparation et d'entretien de bateaux
- • Services divers d'ingénierie › Services d'ingénierie mécanique et électrique
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-04-28 | Avis de marché |
| 2015-09-28 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-04-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation, d'entretien et services connexes relatifs au transport maritime et à d'autres équipements
Quantité ou étendue:
“Postes techniques (y compris déplacement et hébergement du personnel):— étude préalable,— fourniture des équipements,— livraison des équipements à...”
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation, d'entretien et services connexes relatifs au transport maritime et à d'autres équipements 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Armement des phares et balises
Adresse postale: 2 rue de Kérivoal, CS 93039
Code postal: 29334
Commune postale: Quimper Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.developpement-durable.gouv.fr/-Securite-et-surete-maritimes-.html 🌏
Courrier électronique: apb.dam.dgitm@developpement-durable.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 299334365 📞
Fax: +33 298987225 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-28 📅
Date limite de soumission: 2015-06-08 📅
Date de publication: 2015-05-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 085-152567
Numéro JO-S: 85
Informations complémentaires
“Dans le cadre du développement durable, le pouvoir adjudicateur souhaite que le retrait du dossier de consultation (Dce) se fasse de préférence par...”
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Remplacement des armoires de régulation de pas du navire Provence. Ce baliseur océanique est équipé d'un système de 2 armoires de régulation de pas VOITH....”
Afficher plus
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
“Postes techniques (y compris déplacement et hébergement du personnel):”
“— étude préalable,”
“— fourniture des équipements,”
“— livraison des équipements à Marseille,”
“— frais d'installation,”
“— essais à quai et en mer.”
Durée de l'accord: 24 mois
Numéro de référence: 2015APBCT06
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: MA14
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Poste 123 digue du large, 13002 Marseille Cedex 01.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Fournir un formulaire Kbis ou équivalent.”
Situation économique et financière:
“La situation juridique des candidats doit être conforme aux articles 43 à 44 du code des marchés publics. Les candidats ne doivent pas faire l'objet d'une...”
Afficher plus
Capacité technique et professionnelle:
“Des documents présentant l'organisation qualité de l'entreprise (attestation ISO, manuel qualité de l'entreprise ou tout autre document permettant...”
Afficher plus
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Une retenue de 3 % est appliquée sur le montant du marché. La retenue de garantie peut être remplacée par une garantie à première demande dans les...”
Afficher plus
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Imputation budgétaire: Budget de l'État - programme 205 - bOP Stratégie - action 1: Sécurité et sûreté maritimes”
“les sommes dues seront payées suivant les règles de la comptabilité publique, après exécution des prestations et certification du service fait, par virement...”
Afficher plus
“En cas de dépassement de ce délai, le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations...”
Afficher plus
“Le montant de l'indemnité forfaitaire pour les frais de recouvrement est fixé à 40 EUR.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Dans le cadre de la consultation, le pouvoir adjudicateur autorise le candidat à présenter plusieurs offres en agissant à la fois:”
“— en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements;”
“— en qualité de membres de plusieurs groupements.”
“La forme du groupement n'est pas imposée au stade de la procédure de passation mais le groupement attributaire devra adopter la forme du groupement...”
Afficher plus
“En cas de groupement conjoint, le mandataire est solidaire pour l'exécution du marché de chacun des membres du groupement pour ses obligations...”
Afficher plus
Procédure
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Armement des phares et balises130 003 213 00027
Numéro d'enregistrement national: 130 003 213 00027
13000321300027
Contact
Point de contact: M. Gouez Patrick
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Armement des phares et balises13000321300027
Adresse postale: 2 rue de Kérivoal CS 93039
Commune postale: Quimper Cedex
Code postal: 29334
Point de contact: 2 rue de Kérivoal CS 93039
URL pour informations complémentaires: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Point de contact: Secrétariat
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015APBCT06
Informations complémentaires
“Dans le cadre du développement durable, le pouvoir adjudicateur souhaite que le retrait du dossier de consultation (Dce) se fasse de préférence par...”
Afficher plus
“Le téléchargement du DCE peut se faire soit de manière anonyme, soit en s'identifiant. Les entreprises qui s'identifient seront informées des modifications...”
Afficher plus
“Le mode de retrait du dossier de consultation ne conditionne pas le choix du mode de transmission de l'offre.”
“Les candidats peuvent obtenir gratuitement un exemplaire du dossier de consultation des entreprises, ainsi que des documents complémentaires sur demande...”
Afficher plus
“— pour les renseignements d'ordre administratif:”
“Armement des phares et balises - Patrick Gouez - 2 rue de Kérivoal - CS 93039 - 29334 Quimper Cedex”
“Téléphone: +33 299334365”
“adresse de courrier électronique (courriel): patrick.gouez@developpement-durable.gouv.fr”
“— pour les renseignements d'ordre technique ou pour solliciter une visite du navire:”
“Armement des phares et balises - M. Victor Bourdin - 2 rue de Kérivoal - CS 93039 - 29334 Quimper Cedex”
“Téléphone: +33 467467686/+33 634485398”
“adresse de courrier électronique (courriel): victor.bourdin@developpement-durable.gouv.fr.”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.4.2015.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: Hôtel de Bizien 3 contour de la Motte CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 223212828 📞
Adresse Internet: http://rennes.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 299635684 📠
Nom: Préfecture de la Région PACA - SGAR
Fax: +33 484354460 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Préfecture de la Région PACA - SGAR
Adresse postale: place Félix-Baret - CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: Hôtel de Bizien 3 contour de la Motte CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Téléphone: +33 223212828 📞
Adresse Internet: http://rennes.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 299635684 📠
Source: OJS 2015/S 085-152567 (2015-04-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation, d'entretien et services connexes relatifs au transport maritime et à d'autres équipements
Quantité ou étendue:
“Postes techniques (y compris déplacement et hébergement du personnel):— étude préalable,— fourniture des équipements,— livraison des équipements à...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation, d'entretien et services connexes relatifs au transport maritime et à d'autres équipements 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Armement des phares et balises
Adresse postale: 2 rue de Kérivoal, CS 93039
Code postal: 29334
Commune postale: Quimper Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.developpement-durable.gouv.fr/-Securite-et-surete-maritimes-.html 🌏
Courrier électronique: apb.dam.dgitm@developpement-durable.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 299334365 📞
Fax: +33 298987225 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-28 📅
Date limite de soumission: 2015-06-08 📅
Date de publication: 2015-05-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 085-152567
Numéro JO-S: 85
Informations complémentaires
“Dans le cadre du développement durable, le pouvoir adjudicateur souhaite que le retrait du dossier de consultation (Dce) se fasse de préférence par...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Remplacement des armoires de régulation de pas du navire Provence. Ce baliseur océanique est équipé d'un système de 2 armoires de régulation de pas VOITH....”
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
“Postes techniques (y compris déplacement et hébergement du personnel):”
“— étude préalable,”
Afficher plus (4)
“— fourniture des équipements,”
“— livraison des équipements à Marseille,”
“— frais d'installation,”
“— essais à quai et en mer.”
Numéro de référence: 2015APBCT06
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: MA14
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Poste 123 digue du large, 13002 Marseille Cedex 01.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Fournir un formulaire Kbis ou équivalent.”
Situation économique et financière:
“La situation juridique des candidats doit être conforme aux articles 43 à 44 du code des marchés publics. Les candidats ne doivent pas faire l'objet d'une...”
Capacité technique et professionnelle:
“Des documents présentant l'organisation qualité de l'entreprise (attestation ISO, manuel qualité de l'entreprise ou tout autre document permettant...”
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Une retenue de 3 % est appliquée sur le montant du marché. La retenue de garantie peut être remplacée par une garantie à première demande dans les...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Imputation budgétaire: Budget de l'État - programme 205 - bOP Stratégie - action 1: Sécurité et sûreté maritimes”
“les sommes dues seront payées suivant les règles de la comptabilité publique, après exécution des prestations et certification du service fait, par virement...”
Afficher plus (2)
“En cas de dépassement de ce délai, le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations...”
“Le montant de l'indemnité forfaitaire pour les frais de recouvrement est fixé à 40 EUR.”
“Dans le cadre de la consultation, le pouvoir adjudicateur autorise le candidat à présenter plusieurs offres en agissant à la fois:”
“— en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements;”
Afficher plus (3)
“— en qualité de membres de plusieurs groupements.”
“La forme du groupement n'est pas imposée au stade de la procédure de passation mais le groupement attributaire devra adopter la forme du groupement...”
“En cas de groupement conjoint, le mandataire est solidaire pour l'exécution du marché de chacun des membres du groupement pour ses obligations...”
Procédure
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Armement des phares et balises130 003 213 00027
Numéro d'enregistrement national: 130 003 213 00027
13000321300027
Contact
Point de contact: M. Gouez Patrick
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Armement des phares et balises13000321300027
Adresse postale: 2 rue de Kérivoal CS 93039
Commune postale: Quimper Cedex
Code postal: 29334
Point de contact: 2 rue de Kérivoal CS 93039
URL pour informations complémentaires: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Point de contact: Secrétariat
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015APBCT06
Informations complémentaires
“Dans le cadre du développement durable, le pouvoir adjudicateur souhaite que le retrait du dossier de consultation (Dce) se fasse de préférence par...”
“Le téléchargement du DCE peut se faire soit de manière anonyme, soit en s'identifiant. Les entreprises qui s'identifient seront informées des modifications...”
Afficher plus (11)
“Le mode de retrait du dossier de consultation ne conditionne pas le choix du mode de transmission de l'offre.”
“Les candidats peuvent obtenir gratuitement un exemplaire du dossier de consultation des entreprises, ainsi que des documents complémentaires sur demande...”
“— pour les renseignements d'ordre administratif:”
“Armement des phares et balises - Patrick Gouez - 2 rue de Kérivoal - CS 93039 - 29334 Quimper Cedex”
“Téléphone: +33 299334365”
“adresse de courrier électronique (courriel): patrick.gouez@developpement-durable.gouv.fr”
“— pour les renseignements d'ordre technique ou pour solliciter une visite du navire:”
“Armement des phares et balises - M. Victor Bourdin - 2 rue de Kérivoal - CS 93039 - 29334 Quimper Cedex”
“Téléphone: +33 467467686/+33 634485398”
“adresse de courrier électronique (courriel): victor.bourdin@developpement-durable.gouv.fr.”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.4.2015.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: Hôtel de Bizien 3 contour de la Motte CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 223212828 📞
Adresse Internet: http://rennes.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 299635684 📠
Nom: Préfecture de la Région PACA - SGAR
Fax: +33 484354460 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Préfecture de la Région PACA - SGAR
Adresse postale: place Félix-Baret - CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: Hôtel de Bizien 3 contour de la Motte CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Téléphone: +33 223212828 📞
Adresse Internet: http://rennes.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 299635684 📠
Source: OJS 2015/S 085-152567 (2015-04-28)
Avis d'attribution de marché (2015-09-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 275 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 2 rue de Kerivoal — CS 93039
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-28 📅
Date de publication: 2015-10-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 190-344642
Se réfère à l'avis: 2015/S 85-152567
Numéro JO-S: 190
Informations complémentaires
“Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce n° 15-65454, mise en ligne le 29.4.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au...”
Afficher plus
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Poste 123 — digue du large, 13002 Marseille.”
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Le prix (50)
2. La valeur technique de l'offre au vu notamment des éléments demandés dans le cadre de réponse (30)
3. La sécurité d'approvisionnement (5)
4. Le service après-vente et l'assistance technique (5)
5. Délai d'exécution (10)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-09-21 📅
Nom: Nexeya Systems
Adresse postale: 24 avenue de Pasleck — CS 30019
Commune postale: La Couronne
Code postal: 16400
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: Hôtel de Bizien, 3 Contour de la Motte, CS 44416
Commune postale: Rennes Cédex
Nom: Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur — SGAR
Organisme responsable des procédures de médiation
Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur — SGAR
Adresse postale: place Félix-Baret — CS 80001
Commune postale: Marseille Cédex 06
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: Hôtel de Bizien, 3 Contour de la Motte, CS 44416
Commune postale: Rennes Cédex
Source: OJS 2015/S 190-344642 (2015-09-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 275 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 2 rue de Kerivoal — CS 93039
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-28 📅
Date de publication: 2015-10-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 190-344642
Se réfère à l'avis: 2015/S 85-152567
Numéro JO-S: 190
Informations complémentaires
“Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce n° 15-65454, mise en ligne le 29.4.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au...”
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Poste 123 — digue du large, 13002 Marseille.”
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Le prix (50)
2. La valeur technique de l'offre au vu notamment des éléments demandés dans le cadre de réponse (30)
3. La sécurité d'approvisionnement (5)
4. Le service après-vente et l'assistance technique (5)
5. Délai d'exécution (10)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-09-21 📅
Nom: Nexeya Systems
Adresse postale: 24 avenue de Pasleck — CS 30019
Commune postale: La Couronne
Code postal: 16400
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: Hôtel de Bizien, 3 Contour de la Motte, CS 44416
Commune postale: Rennes Cédex
Nom: Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur — SGAR
Organisme responsable des procédures de médiation
Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur — SGAR
Adresse postale: place Félix-Baret — CS 80001
Commune postale: Marseille Cédex 06
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: Hôtel de Bizien, 3 Contour de la Motte, CS 44416
Commune postale: Rennes Cédex
Source: OJS 2015/S 190-344642 (2015-09-28)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services de réparation et d'entretien (>20 nouveaux marchés)