Reconnaissance des réseaux concessionnaires

SIAV

Reconnaissance des réseaux concessionnaires.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-02-15. L'appel d'offres a été publié le 2015-12-31.

Qui ?

• SIAV

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de prospection géologique et géophysique et autre prospection scientifique › Services de préparation et d'analyse de carottage

Où ?

• Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-12-31	Avis de marché
2016-01-06	Informations complémentaires
2016-01-18	Informations complémentaires

Avis de marché (2015-12-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de préparation et d'analyse de carottage
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de préparation et d'analyse de carottage 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Siav
Adresse postale: rue du 19 mars 1962, BP 59
Code postal: 59582
Commune postale: Marly Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.siav.fr 🌏
Courrier électronique: siav@wanadoo.fr 📧
Téléphone: +33 327380600 📞
Fax: +33 327380601 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-31 📅
Date limite de soumission: 2016-02-15 📅
Date de publication: 2016-01-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 002-001698
Numéro JO-S: 2
Informations complémentaires

Marché à bons de commande mono attributaire sans mini ni maxi. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.12.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Reconnaissance des réseaux concessionnaires.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 15-21 AOO

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (65)
2. Prix (20)
3. Délai d'exécution (15)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: François Laurent Facquez
Mme la présidente
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15-21 AOO
Informations complémentaires

Marché à bons de commande mono attributaire sans mini ni maxi.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.12.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélé, BP 2039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320631347 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Cette décision peut faire l'objet d'un recours devant le Tribunal administratif compétent.

Vous avez ainsi la faculté d'y exercer:

— recours gracieux adressé pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée;

— référé précontractuel antérieur à la date de signature du marché par la personne publique — (article L551-1 du code de justice administrative) — conditions de signature du marché indiquées à l'article 80 du code des marchés publics;

— référé contractuel (articles L551-13s et R 551-7 CJA) dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution au JOUE ou, en l'absence de publication d'un tel avis, dans les 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat;

— recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (article R.421-1 du code de justice administrative);

— recours de pleine juridiction par tout candidat évincé dans un délai de 2 mois à compter de la parution dans le présent support de l'avis d'attribution annonçant la conclusion du marché. Le recours pour excès de pouvoir contre les actes préalables détachables du contrat n'est plus ouvert aux candidats évincés à compter de la conclusion (notification) du contrat (arrêt du Conseil d'État du 16.7.2007 — n° 291545).

Source: OJS 2016/S 002-001698 (2015-12-31)

Informations complémentaires (2016-01-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-06 📅
Date limite de soumission: 2016-02-22 📅
Date de publication: 2016-01-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 006-006661
Se réfère à l'avis: 2016/S 002-001698
Numéro JO-S: 6
Source: OJS 2016/S 006-006661 (2016-01-06)

Informations complémentaires (2016-01-18)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-18 📅
Date limite de soumission: 2016-03-02 📅
Date de publication: 2016-01-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 014-020292
Numéro JO-S: 14
Source: OJS 2016/S 014-020292 (2016-01-18)

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