Réalisation de diagnostics

OPH — habitat du Littoral

Réalisation de diagnostics.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-04-23. L'appel d'offres a été publié le 2015-02-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• OPALE Expertise Immobilière

Qui ?

• OPH — habitat du Littoral

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de sécurité sociale obligatoire › Services de prestations

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-02-26	Avis de marché
2015-03-10	Informations complémentaires
2016-02-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-02-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de prestations
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de prestations 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: OPH — Habitat du Littoral
Adresse postale: 30-32 avenue Charles de Gaulle
Code postal: 62311
Commune postale: Boulogne-sur-Mer

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-26 📅
Date limite de soumission: 2015-04-23 📅
Date de publication: 2015-03-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 043-074489
Numéro JO-S: 43
Informations complémentaires

Le dossier de consultation est remis gratuitement sur demande par télécopieur au +33 321807030 ou par courriel à marches@habitat-du-littoral.com ou téléchargeable sur la plateforme marchés sécurisés.fr. Le dossier de consultation sera disponible à partir du lundi 2.3.2015 sur la plateforme et au service marché d'habitat du littoral. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.2.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Réalisation de diagnostics.
Nombre de reconductions possibles: 3

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Caution de sureté en cas de versement de l'avance.

Caution bancaire en remplacement de la retenue de garantie.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Fonds propres.

Crédits ouverts au budget.

Subventions.

Prêts.

Paiement des factures 30j à réception.

Procédure
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le directeur général

Référence
Informations complémentaires

Le dossier de consultation sera disponible à partir du lundi 2.3.2015 sur la plateforme et au service marché d'habitat du littoral.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.2.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemard Giélée, BP 2039
Commune postale: Lille
Code postal: 59033
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication ou de la notification de la décision attaquée,

— référé pré contractuel antérieur à la date de signature du marché par la personne publique (art L551-1 du code de justice adm) conditions de signature du marché art. 80 du code des marchés publics,

— recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (art. R421-1 du code de JA).

Source: OJS 2015/S 043-074489 (2015-02-26)

Informations complémentaires (2015-03-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-10 📅
Date limite de soumission: 2015-05-06 📅
Date de publication: 2015-03-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 050-087094
Se réfère à l'avis: 2015/S 43-074489
Numéro JO-S: 50
Source: OJS 2015/S 050-087094 (2015-03-10)

Avis d'attribution de marché (2016-02-08)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-08 📅
Date de publication: 2016-02-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 030-048734
Se réfère à l'avis: 2015/S 043-074489
Numéro JO-S: 30
Informations complémentaires

Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n°: 42 B, annonce n° 341 du 28.2.2015. Références de publication rectificative. Annonce n° 15-36522, mise en ligne le 10.3.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.2.2016.

Attribution du marché
Nom: OPALE Expertise Immobilière
Adresse postale: 15 avenue Charles de Gaulle à Boulogne-sur-Mer
Commune postale: Boulogne-sur-Mer
Code postal: 62200
Pays: France 🇫🇷

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication ou de la notification de la décision attaquée.

Référé pré-contractuel antérieur à la date de signature du marché par la personne publique (article L. 551-1 du code de justice ADM) conditions de signature du marché article 80 du code des marchés publics.

Recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (article R. 421-1 du code de JA).

Source: OJS 2016/S 030-048734 (2016-02-08)

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