Prestations de support technique au profit de la Direction des lanceurs

Centre national d'études spatiales (CNES)

Les prestations de support technique portent sur les thématiques suivantes:
1: Trajectoire / Performance
2: Contrôle de vol / simulation / Sauvegarde
3: Mécanique du vol / mécanique spatiale
4: Dynamique basse fréquence et efforts généraux
5: Architecture et dimensionnement mécanique et thermique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-07-27. L'appel d'offres a été publié le 2015-06-26.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-06-26 Avis de marché
Avis de marché (2015-06-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services divers d'ingénierie
Quantité ou étendue:
La présente consultation comporte 5 lots présentés ci-après. Chaque lot donnera lieu à un accord-cadre multi-attributaires dont la durée sera de quatre ans. L'accord-cadre pourra être prolongé au maximum deux fois d'un an.L'étendue globale des lots est la suivante:1 Lot Trajectoire/PerformanceCe lot couvre les activités d'ingénierie relatives à la conception et à l'étude des trajectoires et de la performance des systèmes de transports spatiaux (lanceurs conventionnels ou avec récupération totale ou partielle, véhicules de rentrée atmosphérique, etc.).2 Lot Contrôle de vol / simulation / sauvegardeCe lot couvre les activités d'ingénierie relatives à la conception et à l'étude du contrôle de vol des lanceurs, à la simulation de la dynamique du vol et à la sauvegarde vol des lanceurs et systèmes de transport spatiaux.3 –Lot Mécanique du vol / mécanique spatialeCe lot couvre les activités d'ingénierie relatives à la conception et à l'étude des phases transitoires des lanceurs, et à l'évolution orbitale à moyen ou long terme des éléments de lanceur en orbite.4 Lot Dynamique Basse Fréquence et Efforts générauxLe lot 4 concerne les travaux d'ingénierie dans le domaine de la dynamique basse fréquence et des efforts généraux quasi-statiques. Les activités proposées consistent généralement en la réalisation de prévisions numériques des environnements mécaniques (effort ou vibration, quasi-statique ou dynamique) induits sur le lanceur par les cas de charge de dimensionnement. Elles incluent la réalisation des modèles numériques, leur recalage, la définition des cas de charge, la prévision de l'environnement induit et l'amélioration éventuelle des outils existant.5 Lot Architecture et dimensionnement mécanique et thermiqueCe lot a pour but de couvrir les activités d'assistance technique en analyses mécaniques et thermiques pour les éléments structuraux et propulsifs de lanceurs.Ces activités sont réalisées en soutien à l'expertise technique apportée aux développements et à la qualification de systèmes de lancements, sous-systèmes et démonstrateurs, au suivi en exploitation de ces systèmes et à la préparation du futur. Elles englobent également le besoin de maintien en condition opérationnelle des outils et moyens de simulation nécessaires à cette expertise.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services divers d'ingénierie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre national d'études spatiales (CNES)
Adresse postale: 52 rue Jacques Hillairet
Code postal: 75612
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.cnes.fr 🌏
Courrier électronique: daj-ar-la@cnes.fr 📧
Téléphone: +33 180977057 📞
Fax: +33 180977381 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-26 📅
Date limite de soumission: 2015-07-27 📅
Date de publication: 2015-07-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 124-227848
Numéro JO-S: 124
Informations complémentaires
Généralités Le candidat peut utiliser en les complétant les documents DC1 et DC2 disponibles sur le site Internet du ministère de l'économie et des finances. http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires S'il le souhaite, le candidat liste les documents remis à l'appui de sa demande de participation. Dans le cas où il estime que les informations portées sur cet avis (en particulier, les caractéristiques du marché, conditions de participation et niveau (x) spécifique(s) minimal (aux) exigé(s)) ne lui permettent pas de déposer sa candidature ou son offre avant la date limite de réception, le candidat adresse une demande de renseignement au CNES en indiquant la ou les informations attendues (adresse précisée section I.1). Le CNES communique les informations nécessaires au respect des principes fondamentaux énoncés dans l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005, en prenant les mesures adaptées, au besoin en rectifiant le présent avis. Le lancement d'une procédure de marché n'implique pas, pour le CNES, l'obligation d'attribuer un marché. Les textes légaux et réglementaires référencés dans cet avis sont accessibles sur le portail d'accès au droit: http://www.legifrance.gouv.fr Lotissement: Les candidatures et les offres sont examinées lot par lot. L'attribution est réalisée lot par lot. Si plusieurs lots sont attribués à un même titulaire, il est possible de ne signer avec ce titulaire qu'un seul Accod-cadre regroupant tous ces lots. Entreprise de création récente: Les entreprises de création récente qui ne sont pas en mesure de produire certains documents relatifs aux capacités économiques, financières et techniques listés ci-dessus peuvent justifier de leurs capacités par d'autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l'expérience professionnelle du ou de leurs responsables. Audits Lorsque des audits auront lieu en cours d'exécution des prestations Les entreprises répondant au présent avis de marché s'engageront formellement à autoriser le CNES à effectuer un audit, soit dans leurs propres locaux, soit du /des sites où elles assurent des prestations équivalentes. Sous-traitance pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature et du fait qu'il disposera des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution du marché, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux exigés dans le présent avis ainsi qu'un engagement écrit de chacun de ces opérateurs justifiant qu'il dispose de leurs capacités pour l'exécution du marché. Les candidats indiqueront dans leur offre la part du marché qu'ils ont l'intention de sous-traiter à des tiers, notamment à des petites et moyennes entreprises telles que définies par le décret n° 2009-245 du 2.3.2009 relatif à la définition des petites et moyennes entreprises dans la réglementation applicable à la commande publique, ou à des artisans. Groupement Un candidat n'a pas la possibilité de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: 1° En qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements; 2° En qualité de membre de plusieurs groupements. Si le candidat se présente en groupement d'entreprises: — Il précise le caractère du groupement, soit groupement conjoint, soit groupement solidaire. — Il indique qui est le mandataire désigné pour représenter l'ensemble des membres du groupement et coordonner les prestations. — Il apporte toutes les informations relatives aux habilitations à représenter le groupement lors de la procédure de mise en concurrence afin de déterminer: — si le mandataire est habilité à signer l'offre seule, ou — si le mandataire est habilité à signer la candidature et l'offre, ou — si l'ensemble des membres du groupement signe la lettre de candidature et l'offre du groupement. Chaque membre du groupement produit à l'appui de la candidature du groupement l'ensemble des éléments décrits aux rubriques III.2.1 à III.2.3 ci-dessus. Procédure: A l'issue de la phase de sélection des candidatures, les candidats sélectionnés recevront un dossier de mise en concurrence les invitant à remettre une offre.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations de support technique portent sur les thématiques suivantes:
1: Trajectoire / Performance
2: Contrôle de vol / simulation / Sauvegarde
3: Mécanique du vol / mécanique spatiale
4: Dynamique basse fréquence et efforts généraux
5: Architecture et dimensionnement mécanique et thermique.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Prestations de support technique dans le domaine de compétence trajectoire/performance
Brève description:
Ce lot couvre les activités d'ingénierie relatives à la conception et à l'étude des trajectoires et de la performance des systèmes de transports spatiaux (lanceurs conventionnels ou avec récupération totale ou partielle, véhicules de rentrée atmosphérique, etc.).
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Quantité ou étendue: Cela couvre:— La mise en œuvre des outils et méthodes existant au CNES/DLA pour la définition et l'analyse des trajectoires et des paramètres de dimensionnement des lanceurs et véhicules de transport spatiaux, dans le cadre des projets sur lesquels intervient le CNES (étude de faisabilité, validations croisées de travaux industriels, restitutions de vols opérationnels, etc.);— La mise en œuvre des outils et méthodes existant au CNES/DLA pour l'étude de la performance des lanceurs (calculs de réserves, etc.);— Le développement et la mise en œuvre de méthodes mathématiques d'optimisation de critères sous contraintes;— Le développement et la maintenance évolutive de logiciels associés selon les normes de qualité logicielle applicables au CNES.
Cela couvre:
— La mise en œuvre des outils et méthodes existant au CNES/DLA pour…
… la définition et l'analyse des trajectoires et des paramètres de dimensionnement des lanceurs et véhicules de transport spatiaux, dans le cadre des projets sur lesquels intervient le CNES (étude de faisabilité, validations croisées de travaux industriels, restitutions de vols opérationnels, etc.);
… l'étude de la performance des lanceurs (calculs de réserves, etc.);
— Le développement et la mise en œuvre de méthodes mathématiques d'optimisation de critères sous contraintes;
— Le développement et la maintenance évolutive de logiciels associés selon les normes de qualité logicielle applicables au CNES.
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires sur les lots:
Le CNES envisage de retenir 4 titulaires. La durée de l'accord cadre est de quatre ans avec la possibilité de prolonger au maximum deux fois cette durée d'un an.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Prestations de support technique dans le domaine de compétence controle de vol/simulation/sauvegarde
Brève description:
Ce lot couvre les activités d'ingénierie relatives à la conception et à l'étude du contrôle de vol des lanceurs, à la simulation de la dynamique du vol et à la sauvegarde vol des lanceurs et systèmes de transport spatiaux.
Quantité ou étendue: Cela couvre:— La mise en œuvre des outils et méthodes existant au CNES/DLA pour la définition, le réglage et l'analyse de a performance et de la robustesse d'algorithmes du contrôle de vol des lanceurs (pilotage, guidage, navigation, détection et corrections de pannes, etc.), dans le cadre des projets sur lesquels intervient le CNES (avant-projets, développements, validations croisées de travaux industriels, préparation et restitutions de vols opérationnels, etc.);— La mise en œuvre des outils et méthodes existant au CNES/DLA pour la simulation de la dynamique du vol 3ddl ou 6ddl des lanceurs au cours de leur mission, depuis le sol jusqu'à l'orbite finale (intégrant la physique lanceur, le GNC, les modèles des sous-systèmes, etc.), dans le cadre des projets sur lesquels intervient le CNES;— Le développement et la maintenance évolutive de logiciels associés au GNC et à la simulation de la dynamique du vol selon les normes de qualité logicielle applicables au CNES;— L'étude des couplages complexes du contrôle de vol avec les phénomènes complexes tels que l'aérodynamique, la mécanique des fluides, l'aérothermique, etc.— L'étude (spécification, analyse de performance et robustesse) des capteurs et actionneurs de la chaîne de pilotage des systèmes de transports spatiaux (capteurs inertiels ou GNSS, vérins hydrauliques ou électromécaniques, etc.); l'exploitation des essais de ces équipements et le recalage de modèles en conséquence;— La réalisation d'études du respect des exigences de sauvegarde vol des lanceurs et de définition / réglage des critères d'intervention par le sol ou par le bord, le développement des méthodes associées, le développement et la maintenance évolutive des logiciels associés;— La réalisation d'études relatives au devenir des étages de lanceurs lors de leur rentrée (nominale ou accidentelle) dans l'atmosphère.
— La mise en œuvre des outils et méthodes existant au CNES/DLA pour la…
… définition, le réglage et l'analyse de a performance et de la robustesse d'algorithmes du contrôle de vol des lanceurs (pilotage, guidage, navigation, détection et corrections de pannes, etc.), dans le cadre des projets sur lesquels intervient le CNES (avant-projets, développements, validations croisées de travaux industriels, préparation et restitutions de vols opérationnels, etc.);
… simulation de la dynamique du vol 3ddl ou 6ddl des lanceurs au cours de leur mission, depuis le sol jusqu'à l'orbite finale (intégrant la physique lanceur, le GNC, les modèles des sous-systèmes, etc.), dans le cadre des projets sur lesquels intervient le CNES;
— Le développement et la maintenance évolutive de logiciels associés au GNC et à la simulation de la dynamique du vol selon les normes de qualité logicielle applicables au CNES;
— L'étude des couplages complexes du contrôle de vol avec les phénomènes complexes tels que l'aérodynamique, la mécanique des fluides, l'aérothermique, etc.
— L'étude (spécification, analyse de performance et robustesse) des capteurs et actionneurs de la chaîne de pilotage des systèmes de transports spatiaux (capteurs inertiels ou GNSS, vérins hydrauliques ou électromécaniques, etc.); l'exploitation des essais de ces équipements et le recalage de modèles en conséquence;
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— La réalisation d'études du respect des exigences de sauvegarde vol des lanceurs et de définition / réglage des critères d'intervention par le sol ou par le bord, le développement des méthodes associées, le développement et la maintenance évolutive des logiciels associés;
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— La réalisation d'études relatives au devenir des étages de lanceurs lors de leur rentrée (nominale ou accidentelle) dans l'atmosphère.
Informations complémentaires sur les lots:
Le CNES envisage de retenir 3 titulaires. La durée de l'accord cadre est de 4 ans avec la possibilité de prolonger au maximum deux fois cette durée d'un an.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Prestations de support technique dans le domaine de compétence mécanique du vol/mécanique spatiale
Brève description:
Ce lot couvre les activités d'ingénierie relatives à la conception et à l'étude des phases transitoires des lanceurs, et à l'évolution orbitale à moyen ou long terme des éléments de lanceur en orbite.
Quantité ou étendue: Cela couvre:— L'étude de la cinématique et de la mécanique relative des corps séparés au cours du vol des lanceurs (modélisation 6ddl des corps, prise en compte de la physique en jeu: mécanique vibratoire, aérodynamique, interaction de jets, etc.) et du devenir des éléments séparés, dans le cadre des projets sur lesquels intervient le CNES/DLA;— Le développement et la maintenance évolutive d'outils ou de modèles mettant en œuvre des progiciels dédiés (MSC ADAMS, etc.) pour l'étude des phases transitoires, selon les normes de qualité logicielle applicables au CNES. ;— La conception et la spécification des systèmes de séparation et d'éloignement des étages de lanceur, l'exploitation des essais matériels et le recalage de modèles en conséquence;L'étude du devenir à moyen et long terme des corps laissés en orbite suite à la mission du système de lancement (évolution de l'orbite, sur l'orbite ou évolution relative des corps), mettant en œuvre les outils de référence du CNES sur le sujet ou via le développement d'outils ou de modèles dédiés aux problématiques des projets, selon les normes de qualité logicielle applicables au CNES.
— L'étude de la cinématique et de la mécanique relative des corps séparés au cours du vol des lanceurs (modélisation 6ddl des corps, prise en compte de la physique en jeu: mécanique vibratoire, aérodynamique, interaction de jets, etc.) et du devenir des éléments séparés, dans le cadre des projets sur lesquels intervient le CNES/DLA;
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— Le développement et la maintenance évolutive d'outils ou de modèles mettant en œuvre des progiciels dédiés (MSC ADAMS, etc.) pour l'étude des phases transitoires, selon les normes de qualité logicielle applicables au CNES. ;
— La conception et la spécification des systèmes de séparation et d'éloignement des étages de lanceur, l'exploitation des essais matériels et le recalage de modèles en conséquence;
L'étude du devenir à moyen et long terme des corps laissés en orbite suite à la mission du système de lancement (évolution de l'orbite, sur l'orbite ou évolution relative des corps), mettant en œuvre les outils de référence du CNES sur le sujet ou via le développement d'outils ou de modèles dédiés aux problématiques des projets, selon les normes de qualité logicielle applicables au CNES.
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Informations complémentaires sur les lots:
Le CNES envisage de retenir 3 titulaires. La durée de l'accord cadre est de quatre ans avec la possibilité de prolonger au maximum deux fois cette durée d'un an.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Prestations de support technique dans le domaine de compétence Dynamique basse fréquence et eforts généraux
Brève description:
Ce lot concerne les travaux d'ingénierie dans le domaine de la dynamique basse fréquence et des efforts généraux quasi-statiques.
Quantité ou étendue: Les activités proposées consistent généralement en la réalisation de prévisions numériques des environnements mécaniques (effort ou vibration, quasi-statique ou dynamique) induits sur le lanceur par les cas de charge de dimensionnement. Elles incluent la réalisation des modèles numériques, leur recalage, la définition des cas de charge, la prévision de l'environnement induit et l'amélioration éventuelle des outils existant. Elles mettent en œuvre des compétences en mécanique générale et, particulièrement, en dynamique des structures couplées à des fluides (effets aéroélastiques ou prise en compte du comportement des ergols fluide).Dans la plupart des cas, ces activités devront être réalisées à l'aide des logiciels internes de la direction des lanceurs du CNES.
Les activités proposées consistent généralement en la réalisation de prévisions numériques des environnements mécaniques (effort ou vibration, quasi-statique ou dynamique) induits sur le lanceur par les cas de charge de dimensionnement. Elles incluent la réalisation des modèles numériques, leur recalage, la définition des cas de charge, la prévision de l'environnement induit et l'amélioration éventuelle des outils existant. Elles mettent en œuvre des compétences en mécanique générale et, particulièrement, en dynamique des structures couplées à des fluides (effets aéroélastiques ou prise en compte du comportement des ergols fluide).
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Dans la plupart des cas, ces activités devront être réalisées à l'aide des logiciels internes de la direction des lanceurs du CNES.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Prestations de support technique dans le domaine de compétence architecture et dimensionnement mécanique et thermique
Brève description:
Ce lot a pour but de couvrir les activités d'assistance technique en analyses mécaniques et thermiques pour les éléments structuraux et propulsifs de lanceurs.
Quantité ou étendue: Ces activités sont réalisées en soutien à l'expertise technique apportée aux développements et à la qualification de systèmes de lancements, sous-systèmes et démonstrateurs, au suivi en exploitation de ces systèmes et à la préparation du futur. Elles englobent également le besoin de maintien en condition opérationnelle des outils et moyens de simulation nécessaires à cette expertise.Description des activités (avec précision des outils utilisés):Étude d'architecture et d'aménagement d'étages et de moteurs à l'aide de CAO/DAO (CATIA)Conception et pré dimensionnement avec des outils de CAO/DAO, analytiques (outils internes), éléments finis (NASTRAN et ESATAN principalement) et utilisation de techniques d'optimisation (OPTISTRUCT)Dimensionnement et vérification de design (par modélisation EF — NASTRAN, ABAQUS, OPTISTRUCT, ESATAN, ESATAN-TMS, ESARAD, FLUENT — et outils métiers): analyse mécanique en fréquence ou rigidité, en contraintes et stabilité, en linéaire et non linéaire; analyse thermique stationnaire et instationnaire et analyse couplée système/étage/charge utileAnalyse de cas test et recalage des modèles avec les résultats d'essaisDéveloppement, validation et maintenance de modèles, logiciels et bases de données.
Ces activités sont réalisées en soutien à l'expertise technique apportée aux développements et à la qualification de systèmes de lancements, sous-systèmes et démonstrateurs, au suivi en exploitation de ces systèmes et à la préparation du futur. Elles englobent également le besoin de maintien en condition opérationnelle des outils et moyens de simulation nécessaires à cette expertise.
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Description des activités (avec précision des outils utilisés):
Étude d'architecture et d'aménagement d'étages et de moteurs à l'aide de CAO/DAO (CATIA)
Conception et pré dimensionnement avec des outils de CAO/DAO, analytiques (outils internes), éléments finis (NASTRAN et ESATAN principalement) et utilisation de techniques d'optimisation (OPTISTRUCT)
Dimensionnement et vérification de design (par modélisation EF — NASTRAN, ABAQUS, OPTISTRUCT, ESATAN, ESATAN-TMS, ESARAD, FLUENT — et outils métiers): analyse mécanique en fréquence ou rigidité, en contraintes et stabilité, en linéaire et non linéaire; analyse thermique stationnaire et instationnaire et analyse couplée système/étage/charge utile
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Analyse de cas test et recalage des modèles avec les résultats d'essais
Développement, validation et maintenance de modèles, logiciels et bases de données.
La présente consultation comporte 5 lots présentés ci-après. Chaque lot donnera lieu à un accord-cadre multi-attributaires dont la durée sera de quatre ans. L'accord-cadre pourra être prolongé au maximum deux fois d'un an.
L'étendue globale des lots est la suivante:
1 Lot Trajectoire/Performance
Ce lot couvre les activités d'ingénierie relatives à la conception et à l'étude des trajectoires et de la performance des systèmes de transports spatiaux (lanceurs conventionnels ou avec récupération totale ou partielle, véhicules de rentrée atmosphérique, etc.).
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2 Lot Contrôle de vol / simulation / sauvegarde
Ce lot couvre les activités d'ingénierie relatives à la conception et à l'étude du contrôle de vol des lanceurs, à la simulation de la dynamique du vol et à la sauvegarde vol des lanceurs et systèmes de transport spatiaux.
3 –Lot Mécanique du vol / mécanique spatiale
Ce lot couvre les activités d'ingénierie relatives à la conception et à l'étude des phases transitoires des lanceurs, et à l'évolution orbitale à moyen ou long terme des éléments de lanceur en orbite.
4 Lot Dynamique Basse Fréquence et Efforts généraux
Le lot 4 concerne les travaux d'ingénierie dans le domaine de la dynamique basse fréquence et des efforts généraux quasi-statiques. Les activités proposées consistent généralement en la réalisation de prévisions numériques des environnements mécaniques (effort ou vibration, quasi-statique ou dynamique) induits sur le lanceur par les cas de charge de dimensionnement. Elles incluent la réalisation des modèles numériques, leur recalage, la définition des cas de charge, la prévision de l'environnement induit et l'amélioration éventuelle des outils existant.
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5 Lot Architecture et dimensionnement mécanique et thermique
Ce lot a pour but de couvrir les activités d'assistance technique en analyses mécaniques et thermiques pour les éléments structuraux et propulsifs de lanceurs.
Nombre minimal de reconductions possibles: 1
Nombre maximal de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: PNPP DAJ-AR-LA-2015-09
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: RC02
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat produit à l'appui de sa demande de participation:
1- la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire
2- une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée, pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 8 de l'ordonnance n°2005-649 du 6 juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics, modifiée par la Loi n°2006-450 du 18.4.2006 et par la Loi n°2014-873 du 04 août 2014
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3- un document relatif au pouvoir des personne(s) habilitée(s) à engager le candidat.
Situation économique et financière:
Le candidat produit à l'appui de sa demande de participation:
1- une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
2- une déclaration approprié de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
3- des bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi;
4- une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Capacité technique et professionnelle:
Le candidat produit à l'appui de sa demande de participation:
1- une présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. les prestations de service sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
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2- une description des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise;
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Le candidat devra démontrer ses compétences en estimations technico-économiques de concepts ou de produits et en industrialisation ainsi que des capacités à fabriquer des prototypes.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Le budget du CNES finance les dépenses afférentes au contrat envisagé. Les termes de paiement (acomptes, paiements partiels définitifs et solde) seront définis dans l'échéancier de paiement annexé au marché subséquent émis au titre de l'accord cadre et fixés en fonction du calendrier d'exécution négocié.
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Les prix de règlement du marché seront des prix fermes. Le paiement des sommes dues est effectué par virement dans le délai maximal de 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint avec mandataire solidaire.

Procédure
Nombre d’opérateurs de l’accord-cadre: 4
Durée de l’accord-cadre en années: 6
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:
L'exécution de l'Accord Cadre nécessite des investissements amortissables sur une durée supérieure de quatre ans.
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Judith Rumebe
URL pour la participation: https://marches.cnes.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: PNPP DAJ-AR-LA-2015-09
Informations complémentaires
Généralités
Le candidat peut utiliser en les complétant les documents DC1 et DC2 disponibles sur le site Internet du ministère de l'économie et des finances. http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires
S'il le souhaite, le candidat liste les documents remis à l'appui de sa demande de participation.
Dans le cas où il estime que les informations portées sur cet avis (en particulier, les caractéristiques du marché, conditions de participation et niveau (x) spécifique(s) minimal (aux) exigé(s)) ne lui permettent pas de déposer sa candidature ou son offre avant la date limite de réception, le candidat adresse une demande de renseignement au CNES en indiquant la ou les informations attendues (adresse précisée section I.1). Le CNES communique les informations nécessaires au respect des principes fondamentaux énoncés dans l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005, en prenant les mesures adaptées, au besoin en rectifiant le présent avis.
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Le lancement d'une procédure de marché n'implique pas, pour le CNES, l'obligation d'attribuer un marché.
Les textes légaux et réglementaires référencés dans cet avis sont accessibles sur le portail d'accès au droit: http://www.legifrance.gouv.fr
Lotissement:
Les candidatures et les offres sont examinées lot par lot. L'attribution est réalisée lot par lot.
Si plusieurs lots sont attribués à un même titulaire, il est possible de ne signer avec ce titulaire qu'un seul Accod-cadre regroupant tous ces lots.
Entreprise de création récente:
Les entreprises de création récente qui ne sont pas en mesure de produire certains documents relatifs aux capacités économiques, financières et techniques listés ci-dessus peuvent justifier de leurs capacités par d'autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l'expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
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Audits
Lorsque des audits auront lieu en cours d'exécution des prestations
Les entreprises répondant au présent avis de marché s'engageront formellement à autoriser le CNES à effectuer un audit, soit dans leurs propres locaux, soit du /des sites où elles assurent des prestations équivalentes.
Sous-traitance
pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature et du fait qu'il disposera des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution du marché, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux exigés dans le présent avis ainsi qu'un engagement écrit de chacun de ces opérateurs justifiant qu'il dispose de leurs capacités pour l'exécution du marché.
Afficher plus
Les candidats indiqueront dans leur offre la part du marché qu'ils ont l'intention de sous-traiter à des tiers, notamment à des petites et moyennes entreprises telles que définies par le décret n° 2009-245 du 2.3.2009 relatif à la définition des petites et moyennes entreprises dans la réglementation applicable à la commande publique, ou à des artisans.
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Groupement
Un candidat n'a pas la possibilité de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
1° En qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements;
2° En qualité de membre de plusieurs groupements.
Si le candidat se présente en groupement d'entreprises:
— Il précise le caractère du groupement, soit groupement conjoint, soit groupement solidaire.
— Il indique qui est le mandataire désigné pour représenter l'ensemble des membres du groupement et coordonner les prestations.
— Il apporte toutes les informations relatives aux habilitations à représenter le groupement lors de la procédure de mise en concurrence afin de déterminer:
— si le mandataire est habilité à signer…
… l'offre seule, ou
… la candidature et l'offre, ou
— si l'ensemble des membres du groupement signe la lettre de candidature et l'offre du groupement.
Chaque membre du groupement produit à l'appui de la candidature du groupement l'ensemble des éléments décrits aux rubriques III.2.1 à III.2.3 ci-dessus.
Procédure:
A l'issue de la phase de sélection des candidatures, les candidats sélectionnés recevront un dossier de mise en concurrence les invitant à remettre une offre.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2015/S 124-227848 (2015-06-26)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Paris
Produits/services:
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