Prestations de Maîtrise d'oeuvre loi MOP dans le cadre de travaux de réalisation ou de restructuration de réseaux et d'ouvrages d'assainissement sanitaire de Saint-Étienne Métropole
Le service assainissement de Saint-Étienne Métropole est amené à conduire des opérations de réalisation ou de restructuration de réseaux et d'ouvrages d'assainissement sanitaire sur le territoire de Saint-Étienne Métropole. Dans le cadre de ces opérations, il est nécessaire de mettre en œuvre des prestations spécifiques de maîtrise d'oeuvre.
Afin de mener à bien ses missions, Saint-Étienne Métropole a décidé de conclure un accord cadre ayant pour objet la réalisation de missions de maitrise d'oeuvre conformes à la loi MOP pour des chantiers de petite ou moyenne importance et de difficulté/technicité courante pouvant comprendre les missions suivantes:
— études Préliminaires (Ep) ou Diagnostic (Dia),
— avant-Projet (Avp),
— projet (Pro),
— dossier de consultation des entreprises (Dce),
— assistance à la passation des contrats de travaux (Act),
— suivi et réception de travaux (visa + det + Aor).
L'accord-cadre concerne la totalité du territoire de Saint-Étienne Métropole.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2015-12-15.
L'appel d'offres a été publié le 2015-11-04.
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2015-11-04
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Avis de marché
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