Opération 2016/geol: marché à bons de commande pour la conduite d'études géotechniques, de missions d'ingénierie géotechnique et la réalisation de sondages géologiques

SIARE

Les prestations à réaliser entrent dans le champ des études, des analyses et des contrôles nécessaires à la réalisation d'un ouvrage et en particulier les études nécessaires à la programmation d'un ouvrage et à la gestion de l'opération.
Les prestations conduites feront l'objet de bons de commande successifs émis au fur et à mesure de l'exécution du marché.
Le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) comporte une description détaillée des prestations à réaliser.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-02-16. L'appel d'offres a été publié le 2015-12-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-12-18 Avis de marché
2016-04-15 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de prospection géologique et géophysique et autre prospection scientifique
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande conclu sans minimum ni maximum. DQE purement estimatif et non contractuel.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de prospection géologique et géophysique et autre prospection scientifique 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Siare
Adresse postale: 1 rue de l'Égalité
Code postal: 95230
Commune postale: Soisy-sous-Montmorency
Contact
Adresse Internet: http://www.siare95.fr 🌏
Courrier électronique: o.sarr@siare.net 📧
Téléphone: +33 130106070 📞
Fax: +33 130106071 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-18 📅
Date limite de soumission: 2016-02-16 📅
Date de publication: 2015-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 248-452267
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.siare95.fr Marché à bons de commande. Commentaires sur la forme du marché: sans minimum ni maximum. Renseignements administratifs: SIARE, service marchés publics, 1 rue de l'Égalité 95230 Soisy-sous-Montmorency Tél: +33 130106070, Fax: +33 130106071 Unité monétaire utilisée, l'euro. Marché conclu pour une durée d'un an, reconductible 3 fois au maximum (cf règlement de la consultation). DCE librement et gratuitement accessible via le profil acheteur du SIARE (http://www.siare95.fr/acces-direct/marches-publics). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.12.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations à réaliser entrent dans le champ des études, des analyses et des contrôles nécessaires à la réalisation d'un ouvrage et en particulier les études nécessaires à la programmation d'un ouvrage et à la gestion de l'opération.
Les prestations conduites feront l'objet de bons de commande successifs émis au fur et à mesure de l'exécution du marché.
Le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) comporte une description détaillée des prestations à réaliser.
Numéro de référence: 15FS-0105-B

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— formulaire Dc1, lettre de candidature _ habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm),
— formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm),
— si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.
Précisions complémentaires dans le règlement de consultation.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— formulaire Dc4, déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).
Précisions complémentaires dans le règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle:
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3s dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise,
— certificats de qualifications professionnelles.
La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
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Précisions complémentaires dans le règlement de consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les règlements seront assurés par mandat administratif à trente (30) jours. En cas de dépassement de ce délai, des intérêts moratoires seront appliqués conformément aux dispositions du CCAP régissant le présent marché.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre, jugée sur la base du mémoire technique % (60)
2. Prix des prestations, jugé sur la base du bordereau des prix (BP) et du détail quantitatif estimatif (DQE) remis par le candidat % (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25950019700019
Contact
Point de contact: Enjalbert Jean-Pierre, président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.siare95.fr 🌏
Nom: SIARE: service marchés publics
Adresse postale: 1 rue de l'Égalité (ex. rue du Cimetière), ouverture: 9:00-12:00 et 14:00-17:00

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15FS-0105-B
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.siare95.fr
Marché à bons de commande.
Commentaires sur la forme du marché: sans minimum ni maximum.
Renseignements administratifs:
SIARE, service marchés publics, 1 rue de l'Égalité
95230 Soisy-sous-Montmorency
Tél: +33 130106070, Fax: +33 130106071
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Marché conclu pour une durée d'un an, reconductible 3 fois au maximum (cf règlement de la consultation).
DCE librement et gratuitement accessible via le profil acheteur du SIARE (http://www.siare95.fr/acces-direct/marches-publics).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.12.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil, BP 322
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Fax: +33 130173459 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel :Il peut être introduit avant la conclusion du marché (articles L.551-1 et suivants et R.551-1 et suivants du code de justice administrative).
Référé contractuel: Il peut être introduit dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché; ou, en l'absence d'une telle publication, dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du code de justice administrative).
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Recours pour excès de pouvoir: Il peut être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet (articles R.421-1 et suivants du code de justice administrative). Ce recours peut être assorti d'une demande de référé-suspension (article L.521-1 du code de justice administrative).
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Recours de pleine juridiction («Tropic»/«Tarn-et-Garonne»): conformément à la jurisprudence du Conseil d'État (CE, 16.7.2007, Société Tropic Travaux Signalisation / ce, 4.4.2014, Département de Tarn-Et-Garonne), les concurrents évincés (et les tiers lésés de façon suffisamment directe et certaine) peuvent former un recours dans un délai de 2 mois à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché. Ce recours peut être assorti d'une demande de référé-suspension (article L.521-1 du code de justice administrative).
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Source: OJS 2015/S 248-452267 (2015-12-18)
Avis d'attribution de marché (2016-04-15)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2016-08
Brève description:
Les prestations à réaliser entrent dans le champ des études, des analyses et des contrôles nécessaires à la réalisation d'un ouvrage et en particulier les études nécessaires à la programmation d'un ouvrage et à la gestion de l'opération. Les prestations conduites feront l'objet de bons de commande successifs émis au fur et à mesure de l'exécution du marché. Le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) comporte une description détaillée des prestations à réaliser.
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Valeur totale du marché: 107 203 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services de prospection géologique et géophysique et autre prospection scientifique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-d’Oise 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Code postal: 95110

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-15 📅
Date de publication: 2016-04-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 077-135292
Se réfère à l'avis: 2015/S 248-452267
Numéro JO-S: 77
Informations complémentaires
Dans le respect du secret industriel et commercial, le marché peut être consulté auprès des services du SIARE 1 rue de l'Égalité, 95230 Soisy-sous-Montmorency.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-03-23 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil — BP 322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Source: OJS 2016/S 077-135292 (2016-04-15)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Val-d’Oise
Produits/services:
Services d'architecture, services de... Services d'ingénierie Services scientifiques et techniques dans... Services de prospection géologique et... Services d'étude du sol