« Missions de repérage de matériaux et de produits contenant de l'amiante, réalisation du DTA (Dossier Technique Amiante) pour parties communes et du DAPP (Dossier Amiante Parties Privatives) pour parties privatives sur la base des listes A et B du CSP pour les résidences et les logements du parc de Terres du Sud Habitat »
« Missions de repérage de matériaux et de produits contenant de l'amiante, réalisation du DTA (Dossier Technique Amiante) pour parties communes et du DAPP (Dossier Amiante Parties Privatives) pour parties privatives sur la base des listes A et B du CSP pour les résidences et les logements du parc de Terres du Sud Habitat ».
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2015-11-06.
L'appel d'offres a été publié le 2015-09-23.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2015-09-23) Objet Champ d'application du marché
Titre: Études techniques
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Études techniques📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: OPM HLM de la Seyne-sur-Mer
Adresse postale: 17 rue Camille Pelletan
Code postal: 83500
Commune postale: La Seyne-sur-Mer
Contact
Courrier électronique: tshabitat@tshabitat.fr📧
Téléphone: +33 494110700📞
Fax: +33 494110743 📠
Référence Dates
Date d'envoi: 2015-09-23 📅
Date limite de soumission: 2015-11-06 📅
Date de publication: 2015-09-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 187-339488
Numéro JO-S: 187
Informations complémentaires
“Appel d'offres ouvert en application des articles 10 à 12 de l'ordonnance du 6.6.2005 et des articles 28,29 et 43 du Décret no 2005-1742 du 30.12.2005. Un...”
Appel d'offres ouvert en application des articles 10 à 12 de l'ordonnance du 6.6.2005 et des articles 28,29 et 43 du Décret no 2005-1742 du 30.12.2005. Un accord cadre au sens du droit européen avec un seul opérateur.
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Source: OJS 2015/S 187-339488 (2015-09-23)
Avis d'attribution de marché (2016-01-15) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2016-01-15 📅
Date de publication: 2016-01-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 012-017512
Se réfère à l'avis: 2015/S 187-339488
Numéro JO-S: 12
Informations complémentaires
“Le marché est conclu pour une période initiale d'1 an, à compter de la date de sa notification. Le marché peut être reconduit pour une période d'1 an.”
Source: OJS 2016/S 012-017512 (2016-01-15)