Mission de suivi - animation du Programme d'intérêt Général " pig " de Bièvre Isère Communauté
Bièvre-Isère communauté
La consultation prévoit:
- une tranche ferme portant sur le suivi - animation du Programme d'intérêt Général " pig " de Bièvre Isère Communauté;
- une tranche conditionnelle no1 portant sur une mission d'étude pré-opérationnelle en cas d'élargissement du périmètre de Bièvre-Isère Communauté;
- une tranche conditionnelle no2 portant sur l'extension de la mission de suivi-animation en cas d'élargissement du périmètre du PIG de Bièvre-Isère Communauté.
Le délai de réception des offres était de 2015-04-28. L'appel d'offres a été publié le 2015-03-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-03-18 | Avis de marché |
| 2015-07-29 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-03-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Études techniques
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Études techniques 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Bièvre-Isère Communauté
Adresse postale: 1 av. Roland Garros — Grenoble Air Parc
Code postal: 38590
Commune postale: Saint-Étienne-de-Saint-Geoirs
Contact
Courrier électronique: accueil@bievre-isere.com 📧
Téléphone: +33 476935146 📞
Fax: +33 476935838 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-18 📅
Date limite de soumission: 2015-04-28 📅
Date de publication: 2015-03-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 057-100263
Numéro JO-S: 57
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
Numéro de référence: 15HS003
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Bièvre Isère Communauté.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir règlement de la consultation.
Situation économique et financière: Voir règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Voir règlement de la consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Une seule entreprise ou un groupement d'entreprises.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2015-04-29 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations % (50)
2. Valeur technique % (30)
3. Composition de l'équipe et moyens dédiés % (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: Saint-Étienne-de-Saint-Geoirs
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20003061700019
Contact
Point de contact: Neuder Yannick, président
Nom: Bièvre Isère Communauté
Adresse postale: 1 avenue Roland Garros, Grenoble Air Parc
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15HS003
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2015/S 057-100263 (2015-03-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Études techniques
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Études techniques 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Bièvre-Isère Communauté
Adresse postale: 1 av. Roland Garros — Grenoble Air Parc
Code postal: 38590
Commune postale: Saint-Étienne-de-Saint-Geoirs
Contact
Courrier électronique: accueil@bievre-isere.com 📧
Téléphone: +33 476935146 📞
Fax: +33 476935838 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-18 📅
Date limite de soumission: 2015-04-28 📅
Date de publication: 2015-03-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 057-100263
Numéro JO-S: 57
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info
Marché à tranches conditionnelles
délai d'exécution: 1 an ferme reconductible par voie tacite 2 fois au maximum
renseignements administratifs:
Bièvre Isère Communauté, 1 avenue Roland Garros, Grenoble Air Parc
38590 Saint-Étienne-de-Saint-Geoirs
Tél. +33 476935146 Fax +33 476935838
Mél: valerie.tournebize@bievre-isere.com
Renseignements techniques:
Bièvre Isère Communauté, Guillaume Vellet, 1 avenue Roland Garros, Grenoble Air Parc
38590 Saint-Étienne-de-Saint-Geoirs
Tél. +33 476935146
Mél: guillaume.vellet@bievre-isere.com
unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.3.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation prévoit:
- une tranche ferme portant sur le suivi - animation du Programme d'intérêt Général " pig " de Bièvre Isère Communauté;
- une tranche conditionnelle no1 portant sur une mission d'étude pré-opérationnelle en cas d'élargissement du périmètre de Bièvre-Isère Communauté;
- une tranche conditionnelle no2 portant sur l'extension de la mission de suivi-animation en cas d'élargissement du périmètre du PIG de Bièvre-Isère Communauté.
Description des options:
Les concurrents doivent présenter une option intégrant l'organisation de permanences physique d'accueil, d'information et d'accompagnement sur le territoire.
Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: 15HS003
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Bièvre Isère Communauté.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir règlement de la consultation.
Situation économique et financière: Voir règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Voir règlement de la consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
La nature des ressources que la collectivité entend mobiliser pour financer l'opération sont ses ressources propres.
Le paiement des prestations sera fait par virement administratif dans les délais prévus à l'article 98 du CMP et selon les règles applicables en matière de comptabilité publique.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2015-04-29 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations % (50)
2. Valeur technique % (30)
3. Composition de l'équipe et moyens dédiés % (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: Saint-Étienne-de-Saint-Geoirs
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20003061700019
Contact
Point de contact: Neuder Yannick, président
Nom: Bièvre Isère Communauté
Adresse postale: 1 avenue Roland Garros, Grenoble Air Parc
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15HS003
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info
Marché à tranches conditionnelles
délai d'exécution: 1 an ferme reconductible par voie tacite 2 fois au maximum
renseignements administratifs:
Bièvre Isère Communauté, 1 avenue Roland Garros, Grenoble Air Parc
38590 Saint-Étienne-de-Saint-Geoirs
Tél. +33 476935146 Fax +33 476935838
Renseignements techniques:
Bièvre Isère Communauté, Guillaume Vellet, 1 avenue Roland Garros, Grenoble Air Parc
Tél. +33 476935146
unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.3.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Requête en référé précontractuel au titres des dispositions de l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative à compter de la date de notification du rejet de la candidature ou de l'offre jusqu'à la date de signature du marché.
Recours en annulation de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre dans un délai maximum de 2 mois à compter de sa notification.
Avis d'attribution de marché (2015-07-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 221 800 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Bièvre Isère Communauté
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-29 📅
Date de publication: 2015-08-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 147-272073
Se réfère à l'avis: 2015/S 57-100263
Numéro JO-S: 147
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (50)
2. Valeur technique (30)
3. Composition de l'équipe et moyens dédiés (20)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-07-06 📅
Nom: Pact de l'Isere
Adresse postale: 34 ter avenue Marie Reynoard
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 221 800 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Bièvre Isère Communauté
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-29 📅
Date de publication: 2015-08-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 147-272073
Se réfère à l'avis: 2015/S 57-100263
Numéro JO-S: 147
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marches-publics.info
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP
Annonce no 15-41345, mise en ligne le 18.3.2015
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.7.2015.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (50)
2. Valeur technique (30)
3. Composition de l'équipe et moyens dédiés (20)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-07-06 📅
Nom: Pact de l'Isere
Adresse postale: 34 ter avenue Marie Reynoard
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Requête en référé précontractuel au titres des dispositions de l'article L.551-1 du Code de justice administrative à compter de la date de notification du rejet de la candidature ou de l'offre jusqu'à la date de signature du marché.
Source: OJS 2015/S 147-272073 (2015-07-29)
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