Mission de maîtrise d'oeuvre relative au projet de rénovation du génie civil du barrage d'Andrésy

Voies navigables de France

Mission de maîtrise d'oeuvre relative au projet de rénovation du génie civil du barrage d'Andrésy.
Marché à tranches:
— tranche ferme: études de conception relatives au projet de rénovation du génie civil du barrage d'Andrésy et études de faisabilité de l'accessibilité du public au barrage.
Dia, avp, pro, act, Mc1, Mc2, Mc4
— tranche Conditionnelle 1: suivi de l'exécution des travaux de rénovation du génie civil du barrage d'Andrésy.
visa, DET, Mc3, AOR
— tranche conditionnelle 2: études préliminaires relatives à la création d'une passerelle publique sur le barrage: études réalisées en même temps que le diagnostic de la TF.
EP
— tranche conditionnelle 2bis: études préliminaires relatives à la création d'une passerelle publique sur le barrage: études réalisées ultérieurement au diagnostic de la TF.
Epbis.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-12-07. L'appel d'offres a été publié le 2015-10-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-10-26 Avis de marché
2017-03-07 Avis d'attribution de marché
2017-09-14 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-10-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'ingénierie
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'ingénierie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Voies navigables de France
Adresse postale: 18 quai d'Austerlitz
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: https://www.vnf.fr 🌏
Courrier électronique: marches.dtbs@vnf.fr 📧
Téléphone: +33 183944400 📞
Fax: +33 183944401 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-26 📅
Date limite de soumission: 2015-12-07 📅
Date de publication: 2015-10-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 211-383211
Numéro JO-S: 211
Informations complémentaires
Visite du site. Au cours de la période de consultation, les candidats présentant une offre devront avoir visité le barrage d'Andrésy pour que leur offre soit validée. Retrait du dossier Le dossier de consultation est téléchargeable intégralement sur la plateforme de dématérialisation des marchés publics www.marchés-publics-gouv.fr Nota: le mode de retrait du dossier de consultation ne conditionne pas le mode de remise des offres. Conditions de remise des offres: — les candidats choisiront soit de déposer leur dossier sur la plateforme de dématérialisation des marchés publics www.marchés-publics-gouv.fr , soit de l'adresser ou de le remettre contre récépissé au Bureau de la commande publique (les coordonnées figurent à l'article I.1 ci-dessus). En cas d'envoi multi-supports, seuls les cas prévus à l'article 7 de l'arrêté du 14.12.2009, relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, seront recevables. Le pouvoir adjudicateur souhaite la transmission des dossiers de candidature sous format papier ou support physique électronique. — offre remise par voie électronique. La procédure de dépôt de pli est présentée sur la plate-forme de dématérialisation (www.marchés-publics-gouv.fr). Le candidat optant pour la réponse par voie électronique est invité à télécharger le manuel d'utilisation. dans l'hypothèse d'un envoi sur support physique électronique, les documents pour lesquels une signature est requise sont signés électroniquement selon les modalités de l'arrêté du 15.6.2012. Un zip signé ne vaut pas signature des documents qu'il contient. En cas de fichier zippé, chaque document pour lequel une signature est requise doit être signé séparément. Les formats des fichiers devront être de types .pdf, .dxf, .ppt, .doc, .xls, .sxw, .sxc, .sxi, .odt, .ods, .odg. Ils ne devront pas comporter de macros et pourront être compressés dans des fichiers d'archive au format zip.- offre remise sur format papier ou support physique-électronique. Les dossiers transmis sur support papier devront être transmis sous pli cacheté portant: Les nom et adresse du candidat, «VNF — DTBS — offre pour le marché Mission de maîtrise d'oeuvre relative au projet de rénovation du génie civil du barrage d'Andrésy — ne pas ouvrir», Les documents pour lesquels une signature est requise seront signés selon les dispositions de la plateforme. Jugement des candidatures et des offres: — analyse des candidatures, — les candidatures qui ne peuvent être admises en application de l'article 52 I du code des marchés publics seront éliminées par le représentant du pouvoir adjudicateur, — les capacités du candidat seront examinées au regard de son aptitude à satisfaire les besoins du maître d'ouvrage. De cette manière, à moins de fournir tout autre document de nature à justifier leurs qualification. Unité monétaire: euro. date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: .../10/2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.10.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Mission de maîtrise d'oeuvre relative au projet de rénovation du génie civil du barrage d'Andrésy.
Marché à tranches:
— tranche ferme: études de conception relatives au projet de rénovation du génie civil du barrage d'Andrésy et études de faisabilité de l'accessibilité du public au barrage.
Dia, avp, pro, act, Mc1, Mc2, Mc4
— tranche Conditionnelle 1: suivi de l'exécution des travaux de rénovation du génie civil du barrage d'Andrésy.
visa, DET, Mc3, AOR
— tranche conditionnelle 2: études préliminaires relatives à la création d'une passerelle publique sur le barrage: études réalisées en même temps que le diagnostic de la TF.
EP
— tranche conditionnelle 2bis: études préliminaires relatives à la création d'une passerelle publique sur le barrage: études réalisées ultérieurement au diagnostic de la TF.
Epbis.
Description des options:
Description de ces options: le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à chaque titulaire la réalisation de prestations similaires à celles de leur marché, après passation d'un ou de plusieurs marchés négociés en application de l'article 35 II 6 du code des marchés publics.
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Le pouvoir adjudicateur se réserve également la possibilité de confier au titulaire, selon les dispositions de l'article 35 II 5 du code des marchés publics, la réalisation de prestations qui ne figurent pas dans le marché initialement conclu mais qui sont devenues nécessaires, à la suite d'une circonstance imprévue, à l'exécution du service ou à la réalisation de l'ouvrage tel qu'il est décrit dans le marché initial.
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Durée de l'accord: 84 mois
Numéro de référence: 15_DTBS_SEGT_EGT4_MOE_GC_Ay
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Programme Europe Rte-T dans le cadre du MIE 2014-2020, décision à venir.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Barrage d'Andrésy, 78260 Achères.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Chaque opérateur économique au sein de l'équipe candidate doit remettre un dossier de candidature comportant:
— la déclaration de candidature, unique pour l'ensemble des cotraitants en cas de groupement (formulaire Dc1),
— les déclarations sur l'honneur en application des articles 43,44 et 45 du code des marchés publics, (indication portée au formulaire Dc2).
Les formulaires Dc1 et Dc2 sont accessibles en ligne sur le site: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat
Situation économique et financière:
Chaque opérateur économique au sein de l'équipe candidate devra fournir un tableau exposant le chiffre d'affaires global des 3 dernières années ainsi que le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché (indication portée au formulaire Dc2).
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Capacité technique et professionnelle:
A. Expérience:
— une présentation des principaux projets élaborés au cours des 5 dernières années, indiquant notamment l'intitulé de l'opération, son montant, le contenu de la mission exercée, l'importance du projet, la date et le maître de l'ouvrage public ou privé. Cette présentation pourra être accompagnée d'attestations de bonne exécution du maître de l'ouvrage;
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B. Capacités professionnelles:
— l'indication des titres d'études et/ou de l'expérience professionnelle et/ou de qualifications professionnelles du ou des responsables et des exécutants de la prestation de maîtrise d'oeuvre envisagée,
— présentation de l'organisation de la démarche qualité, de préférence appuyée par une certification ISO 9000 ou tout autre moyen de preuve équivalent,
— le cas échéant, les certificats de qualité délivrés par des organismes indépendants fondés sur les normes européennes.
La preuve de ces capacités peut être apportée par tout autre moyen notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de maîtrise d'oeuvre attestant de la compétence de
L'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
L'examen des capacités techniques se fera à l'appui de:
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années,
— une description des compétences pluridisciplinaires à réunir en structure, génie civil, génie écologique, génie végétal et paysager, architecture.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le paiement des prestations est effectué par mandat administratif à 30 jours. Le financement des missions est assuré sur les fonds propres de VNF.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Ce marché sera conclu indifféremment avec un prestataire unique ou un groupement conjoint solidaire.
Le candidat se présentant en tant que membre d'un groupement ne pourra candidater à titre individuel.
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. La valeur technique des prestations, appréciée au regard du dossier de proposition méthodologique (40)
2. L'organisation de la maitrise d'oeuvre, appréciée au regard du dossier d'organisation (30)
3. Le prix des prestations (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: vnf_Dtbs_Bcp_18,_Quai_D'Austerlitz_-_75013_Paris

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Bureau de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Voies navigables de France — direction territoriale Bassin de la Seine — service études et grands travaux — unité études et grands travaux n° 4
Courrier électronique: egt4.dtbs@vnf.fr 📧
Fax: +33 144061976 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=248149&orgAcronyme=d4t 🌏
Nom: Voies navigables de France — direction territoriale Bassin de la Seine — bureau de la commande publique
Téléphone: +33 183944462 📞
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=248149&orgAcronyme=d4t 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15_DTBS_SEGT_EGT4_MOE_GC_Ay
Informations complémentaires
Visite du site.
Au cours de la période de consultation, les candidats présentant une offre devront avoir visité le barrage d'Andrésy pour que leur offre soit validée.
Retrait du dossier
Le dossier de consultation est téléchargeable intégralement sur la plateforme de dématérialisation des marchés publics www.marchés-publics-gouv.fr
Nota: le mode de retrait du dossier de consultation ne conditionne pas le mode de remise des offres.
Conditions de remise des offres:
— les candidats choisiront soit de déposer leur dossier sur la plateforme de dématérialisation des marchés publics www.marchés-publics-gouv.fr , soit de l'adresser ou de le remettre contre récépissé au Bureau de la commande publique (les coordonnées figurent à l'article I.1 ci-dessus).
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En cas d'envoi multi-supports, seuls les cas prévus à l'article 7 de l'arrêté du 14.12.2009, relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, seront recevables.
Le pouvoir adjudicateur souhaite la transmission des dossiers de candidature sous format papier ou support physique électronique.
— offre remise par voie électronique.
La procédure de dépôt de pli est présentée sur la plate-forme de dématérialisation (www.marchés-publics-gouv.fr). Le candidat optant pour la réponse par voie électronique est invité à télécharger le manuel d'utilisation.
dans l'hypothèse d'un envoi sur support physique électronique, les documents pour lesquels une signature est requise sont signés électroniquement selon les modalités de l'arrêté du 15.6.2012. Un zip signé ne vaut pas signature des documents qu'il contient. En cas de fichier zippé, chaque document pour lequel une signature est requise doit être signé séparément.
Afficher plus
Les formats des fichiers devront être de types .pdf, .dxf, .ppt, .doc, .xls, .sxw, .sxc, .sxi, .odt, .ods, .odg. Ils ne devront pas comporter de macros et pourront être compressés dans des fichiers d'archive au format zip.- offre remise sur format papier ou support physique-électronique.
Afficher plus
Les dossiers transmis sur support papier devront être transmis sous pli cacheté portant:
Les nom et adresse du candidat,
«VNF — DTBS — offre pour le marché Mission de maîtrise d'oeuvre relative au projet de rénovation du génie civil du barrage d'Andrésy — ne pas ouvrir»,
Les documents pour lesquels une signature est requise seront signés selon les dispositions de la plateforme.
Jugement des candidatures et des offres:
— analyse des candidatures,
— les candidatures qui ne peuvent être admises en application de l'article 52 I du code des marchés publics seront éliminées par le représentant du pouvoir adjudicateur,
— les capacités du candidat seront examinées au regard de son aptitude à satisfaire les besoins du maître d'ouvrage. De cette manière, à moins de fournir tout autre document de nature à justifier leurs qualification.
Unité monétaire: euro.
date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: .../10/2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.10.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.taparis@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://www.paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours: le référé précontractuel doit être introduit avant la signature du marché, laquelle ne peut intervenir, au plus tôt, qu'après 16 jours suivant la notification du rejet des offres.
Le référé contractuel doit être introduit dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution, ou dans un délai de 6 mois à compter de la signature du marché en l'absence d'avis d'attribution.
Le recours pour excès de pouvoir doit être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet des offres.
Le recours de plein contentieux doit être introduit dans un délai de 2 mois à compter du jour où la signature du marché est rendue publique.
Source: OJS 2015/S 211-383211 (2015-10-26)
Avis d'attribution de marché (2017-03-07)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 16 21 I 003 0
Brève description:
Mission de maîtrise d'oeuvre relative au projet de rénovation du génie civil du barrage d'Andrésy Marché à tranches: — tranche Ferme: Études de conception relatives au projet de rénovation du génie civil du barrage d'Andrésy et études de faisabilité de l'accessibilité du public au barrage. Dia, avp, pro, act, Mc1, Mc2, Mc4 — tranche Conditionnelle 1: Suivi de l'exécution des travaux de rénovation du génie civil du barrage d'Andrésy visa, det, Mc3, AOR — tranche Conditionnelle 2: Études préliminaires relatives à la création d'une passerelle publique sur le barrage: études réalisées en même temps que le diagnostic de la tf ep — tranche Conditionnelle 2bis: Études préliminaires relatives à la création d'une passerelle publique sur le barrage: études réalisées ultérieurement au diagnostic de la TF Epbis.
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Valeur totale du marché: 332172.25 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services d'ingénierie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yvelines 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-07 📅
Date de publication: 2017-03-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 048-088347
Se réfère à l'avis: 2015/S 211-383211
Numéro JO-S: 48

Objet
Champ d'application du marché
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Programme Europe Rte-T dans le cadre du MIE 2014-2020.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Organisation de la maîtrise d'oeuvre
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Prix
Pondération du prix: 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-02-16 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13001779100034

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le référé précontractuel doit être introduit avant la signature du marché, laquelle ne peut intervenir, au plus tôt, qu'après 16 jours suivant la notification du rejet des offres.
Source: OJS 2017/S 048-088347 (2017-03-07)
Avis d'attribution de marché (2017-09-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Mission de maîtrise d'œuvre relative au projet de rénovation du génie civil du barrage d'Andrésy. Marché à tranches: Tranche Ferme: études de conception relatives au projet de rénovation du génie civil du barrage d'Andrésy et études de faisabilité de l'accessibilité du public au barrage. Dia, avp, pro, act, Mc1, Mc2, Mc4; Tranche Conditionnelle 1: suivi de l'exécution des travaux de rénovation du génie civil du barrage d'Andrésy visa, det, Mc3, AOR; Tranche Conditionnelle 2: études préliminaires relatives à la création d'une passerelle publique sur le barrage: études réalisées en même temps que le diagnostic de la tf ep; Tranche Conditionnelle 2bis: études préliminaires relatives à la création d'une passerelle publique sur le barrage: études réalisées ultérieurement au diagnostic de la TF Epbis.
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Valeur totale du marché: 332172.25 EUR 💰

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-14 📅
Date de publication: 2017-09-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 178-365075
Numéro JO-S: 178

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Mission de maîtrise d'œuvre relative au projet de rénovation du génie civil du barrage d'Andrésy.
Tranche Ferme: études de conception relatives au projet de rénovation du génie civil du barrage d'Andrésy et études de faisabilité de l'accessibilité du public au barrage. Dia, avp, pro, act, Mc1, Mc2, Mc4;
Tranche Conditionnelle 1: suivi de l'exécution des travaux de rénovation du génie civil du barrage d'Andrésy visa, det, Mc3, AOR;
Tranche Conditionnelle 2: études préliminaires relatives à la création d'une passerelle publique sur le barrage: études réalisées en même temps que le diagnostic de la tf ep;
Tranche Conditionnelle 2bis: études préliminaires relatives à la création d'une passerelle publique sur le barrage: études réalisées ultérieurement au diagnostic de la TF Epbis.
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Programme Europe Rte-T dans le cadre du MIE 2014-2020, décision à venir.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique des prestations
Organisation de la maîtrise d'œuvre

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-04-01 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le référé précontractuel doit être introduit avant la signature du marché, laquelle ne peut intervenir, au plus tôt, qu'après 16 jours suivant la notification du rejet des offres;
Le référé contractuel doit être introduit dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution, ou dans un délai de 6 mois à compter de la signature du marché en l'absence d'avis d'attribution;
Le recours pour excès de pouvoir doit être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet des offres;
Source: OJS 2017/S 178-365075 (2017-09-14)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Yvelines
Fournisseurs:
ateliers 2/3/4/ Architectures |... Ateliers 234 SAS BRL Ingenierie BRL Ingenierie SA
Produits/services:
Services d'architecture, services de... Services d'ingénierie