Mission de commissariat aux comptes pour les exercices 2015 à 2021 pour KEDGE Business School
KEDGE business school
Mission de commissariat aux comptes pour les exercices 2015 à 2021 pour KEDGE Business School.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-12-09. L'appel d'offres a été publié le 2015-10-29.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Aquitaine
- • Bouches-du-Rhône
- • France
- • Gironde
- • Méditerranée
- • Provence-Alpes-Côte d’Azur
- • Sud-Ouest
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-10-29 | Avis de marché |
| 2016-05-20 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-10-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de contrôle légal des comptes
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de contrôle légal des comptes 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Kedge Business School
Adresse postale: domaine de Luminy — BP 921
Code postal: 13288
Commune postale: Marseille Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.kedgbs.com/ 🌏
Courrier électronique: sosachat@kedgebs.com 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-29 📅
Date limite de soumission: 2015-12-09 📅
Date de publication: 2015-11-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 213-389125
Numéro JO-S: 213
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro de référence: 00C00
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Néant.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
L’exécution du service est réservée à une profession particulière:
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Service achats
Nom: KEDGE Business School
Adresse postale: Domaine de Luminy, BP 921
URL pour informations complémentaires: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: kedge Business School
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 00C00
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Bordeaux
Adresse postale: 30 rue des Frères Bonie
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Secrétariat du greffe du tribunal de grande instance de Bordeaux
Source: OJS 2015/S 213-389125 (2015-10-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de contrôle légal des comptes
Quantité ou étendue:
Le présent marché est passé sous la forme d'un appel d'offres ouvert, conformément aux articles 28 et 29 du décret n° 2005-1742 du 30.12.2005. Le marché est un marché simple pour les prestations forfaitaires de certification des comptes. Le marché est à bons de commande, conformément à l'article 43 du décret d'application n° 2005-1742 du 30.12.2005 fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l'article 3 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005, conclu sans minimum ni maximum, pour les missions complémentaires décrites à l'article 7.2 du cahier des clauses particulières.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de contrôle légal des comptes 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Kedge Business School
Adresse postale: domaine de Luminy — BP 921
Code postal: 13288
Commune postale: Marseille Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.kedgbs.com/ 🌏
Courrier électronique: sosachat@kedgebs.com 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-29 📅
Date limite de soumission: 2015-12-09 📅
Date de publication: 2015-11-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 213-389125
Numéro JO-S: 213
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est téléchargeable en se connectant à: http://www.marches-publics.gouv.fr
Aucun envoi par le pouvoir adjudicateur du DCE sur support papier ou électronique (clé USB, CD-ROM) ne sera effectué.
Les plis sont obligatoirement déposés par voie dématérialisée à l'adresse suivante: http://www.marches-publics.gouv.fr
Aucune autre forme de dépôt ne sera acceptée.
Toute demande de renseignements sur le dossier de consultation doit faire l'objet d'une demande écrite.
Il est recommandé d'adresser les questions via la plateforme ou à défaut par courriel, à l'adresse suivante: sosachat@kedgebs.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.10.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Mission de commissariat aux comptes pour les exercices 2015 à 2021 pour KEDGE Business School.
Durée de l'accord: 72 mois Numéro de référence: 00C00
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Une lettre de candidature datée et signée par une personne compétente à l'effet d'engager le candidat.
Une déclaration sur l'honneur, datée et signée par la personne ayant le pouvoir d'engager le candidat, en application de l'article 8 de l'ordonnance 2005-649 du 6.6.2005.
Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements l'autorisant à poursuivre son activité.
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires annuel global du candidat et le chiffre d'affaires concernant les prestations du marché sur les 3 derniers exercices disponibles.
Les bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années.
Une déclaration indiquant l'effectif moyen annuel et l'importance du personnel d'encadrement pour les 3 dernières années.
Une présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années,
L'attestation d'inscription auprès de la compagnie régionale des commissaires aux comptes du ressort de laquelle se trouve le domicile du candidat (ou à défaut auprès de la compagnie nationale des commissaires aux comptes) en cours de validité lors de la remise des offres.
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L'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et des cadres de l'entreprise.
Dépôts et garanties exigés: Néant.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le mode de règlement des prestations choisi par KEDGE BS est le virement à 30 jours. Prix fermes non révisables.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: En cas de groupement, aucune forme de groupement n'est imposée par KEDGE BS.
L’exécution du service est réservée à une profession particulière:
Professionnels inscrits sur la liste prévue à l'article L. 822-1 du code du commerce.
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Service achats
Nom: KEDGE Business School
Adresse postale: Domaine de Luminy, BP 921
URL pour informations complémentaires: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: kedge Business School
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 00C00
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est téléchargeable en se connectant à: http://www.marches-publics.gouv.fr
Aucun envoi par le pouvoir adjudicateur du DCE sur support papier ou électronique (clé USB, CD-ROM) ne sera effectué.
Les plis sont obligatoirement déposés par voie dématérialisée à l'adresse suivante: http://www.marches-publics.gouv.fr
Aucune autre forme de dépôt ne sera acceptée.
Toute demande de renseignements sur le dossier de consultation doit faire l'objet d'une demande écrite.
Il est recommandé d'adresser les questions via la plateforme ou à défaut par courriel, à l'adresse suivante: sosachat@kedgebs.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.10.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Bordeaux
Adresse postale: 30 rue des Frères Bonie
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Secrétariat du greffe du tribunal de grande instance de Bordeaux
Source: OJS 2015/S 213-389125 (2015-10-29)
Avis d'attribution de marché (2016-05-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services de contrôle légal des comptes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gironde 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Kedge business school
Adresse postale: Domaine de Luminy — BP 921
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-20 📅
Date de publication: 2016-05-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 098-175263
Se réfère à l'avis: 2015/S 213-389125
Numéro JO-S: 98
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût: Prix
Pondération du coût: 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-05-11 📅
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Éducation
Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 098-175263 (2016-05-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Mission de commissariat aux comptes pour les exercices 2015 à 2021 pour Kedge Business School.
Valeur totale du marché: 46 810 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services de contrôle légal des comptes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gironde 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Kedge business school
Adresse postale: Domaine de Luminy — BP 921
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-20 📅
Date de publication: 2016-05-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 098-175263
Se réfère à l'avis: 2015/S 213-389125
Numéro JO-S: 98
Informations complémentaires
La valeur totale finale du marché concerne le montant des prestations forfaitaires, consolidation des comptes des filiales incluse.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Mission de commissariat aux comptes pour les exercices 2015 à 2021 pour le groupe Kedge Business School.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût: Prix
Pondération du coût: 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-05-11 📅
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Éducation
Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 098-175263 (2016-05-20)
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