Maitrise d'oeuvre spécifique concernant le suivi des travaux d'aménagement de voirie, de réseaux, et de bassin de rétention des eaux pluviales sur l'avenue de Marseille à Vitrolles

Ville de Vitrolles

Maîtrise d'oeuvre spécifique concernant le suivi des travaux d'aménagement de voirie, de réseaux, et de bassin de rétention des eaux pluviales sur l'avenue de Marseille à Vitrolles (13), et comprenant les missions VISA, DET, AOR et SYNT. Cette mission sera dénommée "Maîtrise d'oeuvre spécifique "Voirie-Bassins" par distinction à la «Maîtrise d'oeuvre générale» qui concerne la mission de conception et d'encadrement général des travaux d'aménagement de l'avenue de Marseille.
La description des ouvrages et leurs spécifications techniques sont indiquées dans les cahiers des clauses techniques particulières (CCTP).
Le marché comporte une tranche ferme et une tranche conditionnelle.
La tranche ferme concerne l'ensemble des travaux de la zone A amont, de la zone A aval, de la zone B et des bassins.
La tranche conditionnelle concerne l'ensemble des travaux de la zone C.
Conformément à l'article 72 du code des marchés publics le maître d'ouvrage informera le titulaire de sa décision ou non d'affermir la tranche conditionnelle avant la fin d'exécution du contrat, sans indemnité de dédit dans le cas d'une décision de non affermir.
Les variantes ne sont pas autorisées. (Dépôt d'une offre de base obligatoire).
Le marché ne comporte pas de prestations supplémentaires.
Le marché prend effet à la date de notification et s'achèvera après la période de parfait achèvement (y compris solde de tous les marchés et purge des délais de recours liés aux contentieux des contrats).
La durée prévisionnelle du marché est à ce jour de:
— 39 mois allant du début du dernier trimestre 2015 à fin 2018, y compris année de parfait achèvement, hors tranche conditionnelle,
— et de 45 mois du début du dernier trimestre 2015 à fin du premier semestre 2019, y compris période de parfait achèvement pour tranches ferme et conditionnelle.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-07-27. L'appel d'offres a été publié le 2015-06-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-06-11 Avis de marché
2015-10-28 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-06-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'ingénierie
Quantité ou étendue:
Le montant de l'enveloppe prévisionnelle des travaux a été estimée à ce stade à 12 000 000 EUR (HT).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'ingénierie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Vitrolles
Adresse postale: BP 301302
Code postal: 13743
Commune postale: Vitrolles
Contact
Adresse Internet: http://vitrolles13.fr 🌏
Courrier électronique: service.marches@ville-vitrolles13.fr 📧
Téléphone: +33 442779000 📞
Fax: +33 442779050 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-11 📅
Date limite de soumission: 2015-07-27 📅
Date de publication: 2015-06-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 114-206916
Numéro JO-S: 114
Informations complémentaires
Appel d'offres ouvert européen passé en application des articles 33, 40 Iii-2° et 57 à 59 du CMP. Il s'agit d'un marché de services de prestations intellectuelles en ingénierie régi par le CCAG-PI. Ce marché de maîtrise d'oeuvre a pour objet, en vue de la réalisation d'un projet, l'exécution de plusieurs missions définis par l'article 7 de la loi du 12.7.1985 et par le décret du 29.9.1993. En application de l'article 74 du code des marchés publics, le marché de maîtrise d'oeuvre à conclure est un marché unique. Les dossiers peuvent être retirés ou expédiés sur simple demande formulée par écrit au pôle administratif de la direction de la commande publique — mairie de Vitrolles — BP 30102 — 13743 Vitrolles Cedex — télécopieur +33 442779361 — courriel: service.marches@ville-vitrolles13.fr Ils sont délivrés gratuitement. L'ensemble des pièces constituant le dossier de consultation sera remis aux candidats sur support numérique de type cédérom ou est téléchargeable sur le site http://www.achatpublic.com Les modalités de constitution et de remise des offres sont fixées dans le règlement de la consultation. Les offres peuvent être envoyées par courrier Postal ou remises sur place au pôle administratif de la direction de la commande publique (dans les strictes conditions figurant dans le règlement de la consultation). Les offres électroniques peuvent être déposées à l'adresse suivante: http://www.achatpublic.com/ Pour répondre électroniquement, les candidats doivent posséder un certificat de signature électronique agréé; le site à consulter pour l'attribution de la signature électronique est le suivant: http://www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/ Dans un premier temps, il sera procédé à l'examen des candidatures. La commission éliminera, par décision prise avant l'examen de l'offre, les Candidats qui n'ont pas la qualité pour présenter une offre ou dont les capacités sont insuffisantes. L'examen des candidatures sera effectué au regard des: 1. Garanties financières, techniques et professionnelles (qualifications... ). 2. Références dans des prestations similaires. La méthodologie de notation qui sera appliquée pour le jugement des offres est détaillée dans le règlement de la consultation. La personne publique se réserve le droit d'apporter, au plus tard 10 jours avant la date limite fixée pour la remise des offres, des modifications de détails au dossier de consultation. Les candidats devront, alors, répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir n'élever aucune réclamation à ce sujet. Si, pendant l'étude du dossier par les candidats, la date limite fixée pour la remise des offres est reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date. Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 12 jours avant la date limite de remise des offres, une demande écrite à: Mairie de Vitrolles — direction de la commande publique — pôle administratif — BP 30102 — 13743 Vitrolles Cedex — télécopie +33 442779361. Courriel: service.marches@ville-vitrolles13.fr Une réponse sera alors adressée à toutes les entreprises ayant été destinataires du dossier. Le présent avis fait l'objet d'une publicité sur le site internet de la Communauté du Pays d'aix. Un avis d'attribution sera publié sur ces mêmes supports. Le dossier de consultation (liste des pièces fournies au candidat par l'acheteur public) comprend les documents suivants: — le règlement de la consultation (RC), — l'acte d'engagement (AE), — le cahier des clauses administratives particulières (CCAP), — le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et annexes 1 et 2, — la décomposition du prix global et forfaitaire (DPGF), — le sous-détail de prix. Le dossier à remettre par chaque candidat comprendra les pièces suivantes: Au titre de la candidature: 1. Lettre de candidature (Dc1). 2. Déclaration du candidat (Dc2). 3. Document établissant le pouvoir de la personne habilitée pour engager le candidat. 4. Copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire. 5. Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des 3 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Au titre de l'offre: 6. L'acte d'engagement 7. La décomposition du prix global et forfaitaire. 8. Le sous-détail de prix, selon modèle joint au DCE servant pour analyse es offres. 9. Le Mémoire technique dont le contenu est précisément détaillé dans le règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.6.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Maîtrise d'oeuvre spécifique concernant le suivi des travaux d'aménagement de voirie, de réseaux, et de bassin de rétention des eaux pluviales sur l'avenue de Marseille à Vitrolles (13), et comprenant les missions VISA, DET, AOR et SYNT. Cette mission sera dénommée "Maîtrise d'oeuvre spécifique "Voirie-Bassins" par distinction à la «Maîtrise d'oeuvre générale» qui concerne la mission de conception et d'encadrement général des travaux d'aménagement de l'avenue de Marseille.
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La description des ouvrages et leurs spécifications techniques sont indiquées dans les cahiers des clauses techniques particulières (CCTP).
Le marché comporte une tranche ferme et une tranche conditionnelle.
La tranche ferme concerne l'ensemble des travaux de la zone A amont, de la zone A aval, de la zone B et des bassins.
La tranche conditionnelle concerne l'ensemble des travaux de la zone C.
Conformément à l'article 72 du code des marchés publics le maître d'ouvrage informera le titulaire de sa décision ou non d'affermir la tranche conditionnelle avant la fin d'exécution du contrat, sans indemnité de dédit dans le cas d'une décision de non affermir.
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Les variantes ne sont pas autorisées. (Dépôt d'une offre de base obligatoire).
Le marché ne comporte pas de prestations supplémentaires.
Le marché prend effet à la date de notification et s'achèvera après la période de parfait achèvement (y compris solde de tous les marchés et purge des délais de recours liés aux contentieux des contrats).
La durée prévisionnelle du marché est à ce jour de:
— 39 mois allant du début du dernier trimestre 2015 à fin 2018, y compris année de parfait achèvement, hors tranche conditionnelle,
— et de 45 mois du début du dernier trimestre 2015 à fin du premier semestre 2019, y compris période de parfait achèvement pour tranches ferme et conditionnelle.
Numéro de référence: 15 M 010
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: avenue de Marseille, 13127 Vitrolles.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le règlement se fera par mandat administratif suivi d'un virement, dans un délai global de paiement fixé à 30 jours à compter de la réception de la
facture au Pôle fournisseur de la DGA finances et moyens (service comptabilité) de la collectivité.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le marché pourra être attribué à un candidat unique ou à un groupement momentané d'entreprises constitué sous la forme solidaire.
L’exécution du service est réservée à une profession particulière:
La présente consultation est ouverte à une équipe de maîtrise d'oeuvre présentant au minimum les compétences et expériences suivantes:
— conduite et suivi de travaux d'ouvrages de collecte et de rétention d'eaux pluviales (réseaux et bassins),
— conduite et suivi de travaux routiers (VRD, chaussée, circulation et déplacements),
— conduite et suivi de travaux d'aménagement des espaces publics, paysagers (espaces verts, mobilier urbain), ouvrages de génie civil, et éclairage,
— suivi géotechnique d'exécution de travaux.
Les candidats devront disposer d'expériences en ces prestations sur des opérations de même type (technique, financier et complexité).

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique — pôle administratif
M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Mairie de Vitrolles
Adresse postale: BP 30102
Téléphone: +33 442779356 📞
Fax: +33 442779361 📠

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15 M 010
Informations complémentaires
Appel d'offres ouvert européen passé en application des articles 33, 40 Iii-2° et 57 à 59 du CMP.
Il s'agit d'un marché de services de prestations intellectuelles en ingénierie régi par le CCAG-PI.
Ce marché de maîtrise d'oeuvre a pour objet, en vue de la réalisation d'un projet, l'exécution de plusieurs missions définis par l'article 7 de la loi du
12.7.1985 et par le décret du 29.9.1993.
En application de l'article 74 du code des marchés publics, le marché de maîtrise d'oeuvre à conclure est un marché unique.
Les dossiers peuvent être retirés ou expédiés sur simple demande formulée par écrit au pôle administratif de la direction de la commande publique — mairie de Vitrolles — BP 30102 — 13743 Vitrolles Cedex — télécopieur +33 442779361 — courriel: service.marches@ville-vitrolles13.fr
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Ils sont délivrés gratuitement. L'ensemble des pièces constituant le dossier de consultation sera remis aux candidats sur support numérique de type cédérom ou est téléchargeable sur le site http://www.achatpublic.com
Les modalités de constitution et de remise des offres sont fixées dans le règlement de la consultation.
Les offres peuvent être envoyées par courrier
Postal ou remises sur place au pôle administratif de la direction de la commande publique (dans les strictes conditions figurant dans le règlement de la consultation).
Les offres électroniques peuvent être déposées à l'adresse suivante:
Pour répondre électroniquement, les candidats doivent posséder un certificat de signature électronique agréé; le site à consulter pour l'attribution de la signature électronique est le suivant:
Dans un premier temps, il sera procédé à l'examen des candidatures. La commission éliminera, par décision prise avant l'examen de l'offre, les
Candidats qui n'ont pas la qualité pour présenter une offre ou dont les capacités sont insuffisantes.
L'examen des candidatures sera effectué au regard des:
1. Garanties financières, techniques et professionnelles (qualifications... ).
2. Références dans des prestations similaires.
La méthodologie de notation qui sera appliquée pour le jugement des offres est détaillée dans le règlement de la consultation.
La personne publique se réserve le droit d'apporter, au plus tard 10 jours avant la date limite fixée pour la remise des offres, des modifications de détails au dossier de consultation.
Les candidats devront, alors, répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir n'élever aucune réclamation à ce sujet. Si, pendant l'étude du dossier par les candidats, la date limite fixée pour la remise des offres est reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date.
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Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 12 jours avant la date limite de remise des offres, une demande écrite à:
Mairie de Vitrolles — direction de la commande publique — pôle administratif — BP 30102 — 13743 Vitrolles Cedex — télécopie +33 442779361.
Une réponse sera alors adressée à toutes les entreprises ayant été destinataires du dossier.
Le présent avis fait l'objet d'une publicité sur le site internet de la Communauté du Pays d'aix.
Un avis d'attribution sera publié sur ces mêmes supports.
Le dossier de consultation (liste des pièces fournies au candidat par l'acheteur public) comprend les documents suivants:
— le règlement de la consultation (RC),
— l'acte d'engagement (AE),
— le cahier des clauses administratives particulières (CCAP),
— le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et annexes 1 et 2,
— la décomposition du prix global et forfaitaire (DPGF),
— le sous-détail de prix.
Le dossier à remettre par chaque candidat comprendra les pièces suivantes:
Au titre de la candidature:
1. Lettre de candidature (Dc1).
2. Déclaration du candidat (Dc2).
3. Document établissant le pouvoir de la personne habilitée pour engager le candidat.
4. Copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire.
5. Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des 3 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.
Au titre de l'offre:
6. L'acte d'engagement
7. La décomposition du prix global et forfaitaire.
8. Le sous-détail de prix, selon modèle joint au DCE servant pour analyse es offres.
9. Le Mémoire technique dont le contenu est précisément détaillé dans le règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.6.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: Adresse susmentionnée
Source: OJS 2015/S 114-206916 (2015-06-11)
Avis d'attribution de marché (2015-10-28)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-28 📅
Date de publication: 2015-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 212-386766
Se réfère à l'avis: 2015/S 114-206916
Numéro JO-S: 212
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce no 15-60093, mise en ligne le 12.6.2015 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.10.2015.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Avenue de Marseille, 13127 Vitrolles

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-10-06 📅
Nom: Groupement d'entreprises: sit etudes à Marseille (13) green concept à Montfavet (84) SIAM Ingenierie à Avignon (84) Fondasol à Montfavet (84)
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Source: OJS 2015/S 212-386766 (2015-10-28)
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