Fourniture de bons d'achats habillement pour le personnel du musée du Louvre

Musée du Louvre

Fourniture de bons d'achats habillement pour le personnel du musée du Louvre.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-11-09. L'appel d'offres a été publié le 2015-09-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Le Cheque Cadhoc

Qui ?

• Musée du Louvre

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-09-24	Avis de marché
2016-02-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-09-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services financiers et d'assurance
Quantité ou étendue:

Procédure:Le marché est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles 33, et 57 à 59 du code des marchés publics.Durée du marche:Le présent marché prend effet à compter de sa date de notification, et ce pour une durée de douze (12) mois. Il est ensuite reconductible trois fois par période de douze mois par décision tacite de la personne représentant le pouvoir adjudicateur, sans que sa durée totale ne puisse excéder quarante-huit mois.Forme et montants du marche:Le présent marché est à bons de commande avec un montant minimum et un montant maximum en valeur au sens des dispositions de l'article 77 du code des marchés publics. Les montants minimum et maximum annuels du marché sont respectivement fixés à 40 000 et 100 000 EUR hors-taxe.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services financiers et d'assurance 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Musée du Louvre
Adresse postale: Direction financière, juridique et des moyens
Code postal: 75058
Commune postale: Paris Cedex 01
Contact
Adresse Internet: http://www.louvre.fr 🌏
Courrier électronique: camille.le-derf@louvre.fr 📧
Téléphone: +33 140205440 📞
Fax: +33 140205728 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-24 📅
Date limite de soumission: 2015-11-09 📅
Date de publication: 2015-09-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 188-341389
Numéro JO-S: 188
Informations complémentaires

Notification de la décision. La notification aux candidats du rejet de leur offre, prévue à l'article 80 du code des marchés publics, se fera par transmission électronique par l'intermédiaire de la plate-forme marches-publics.gouv.fr. Les candidats doivent donc veiller à fournir une adresse mail valide lors du téléchargement du dossier. Dépôts des offres. Le dépôt des offres se fait sous format papier ou électronique selon les modalités prévues à l'article 8 du règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.9.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de bons d'achats habillement pour le personnel du musée du Louvre.
Quantité ou étendue:

Procédure:

Le marché est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles 33, et 57 à 59 du code des marchés publics.

Durée du marche:

Le présent marché prend effet à compter de sa date de notification, et ce pour une durée de douze (12) mois. Il est ensuite reconductible trois fois par période de douze mois par décision tacite de la personne représentant le pouvoir adjudicateur, sans que sa durée totale ne puisse excéder quarante-huit mois.

Forme et montants du marche:

Le présent marché est à bons de commande avec un montant minimum et un montant maximum en valeur au sens des dispositions de l'article 77 du code des marchés publics. Les montants minimum et maximum annuels du marché sont respectivement fixés à 40 000 et 100 000 EUR hors-taxe.

Description des options:

En application de l'article 35-ii-5 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recourir ultérieurement à la procédure négociée pour passer des marchés complémentaires.

Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 2015-066M

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— le(s) pouvoir(s) habilitant le signataire à engager le candidat individuel ou chaque membre du groupement

— dc1: lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l'adresse suivante:

http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4

— dc2: déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante:

— en complément du Dc2, une liste des principales références d'actions analogues menées au cours des trois dernières années, la date et le destinataire public ou privé,

— en complément du Dc2, une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

Situation économique et financière:

Les capacités économique et financière seront appréciées au vu du Dc2 dûment complété et ses compléments.

Capacité technique et professionnelle:

Les capacités professionnelle et technique seront appréciées au vu du Dc2 dûment complété et ses compléments.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Il n'est exigé ni cautionnement, ni garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les prestations seront financées sur les fonds propres du Musée. Le règlement des prestations s'effectue par virement selon les modalités de la comptabilité publique dans un délai de 30 jours. Les modalités de paiement sont fixées dans le CCP.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le marché pourra être attribué à une entreprise ou à un groupement d'entreprises, étant entendu que le groupement doit être constitué dès le stade de la candidature. Les entreprises ne pourront se présenter à la fois en tant que candidats individuels et membres d'un groupement; une entreprise ne pourra se présenter en tant que mandataire de plus d'un groupement. En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation en groupement solidaire. En tout état de cause, le mandataire est solidaire des membres du groupement pour l'ensemble des obligations du présent marché.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service de la commande publique
Mlle Le Derf Camille
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=272271&orgAcronyme=f5j 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=272271&orgAcronyme=f5j 🌏
Nom: Musée du Louvre
Adresse postale: Service de la commande publique
Point de contact: Direction financière, juridique et des moyens
URL pour informations complémentaires: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=272271&orgAcronyme=f5j 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=272271&orgAcronyme=f5j 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015-066M
Informations complémentaires

Notification de la décision.

La notification aux candidats du rejet de leur offre, prévue à l'article 80 du code des marchés publics, se fera par transmission électronique par l'intermédiaire de la plate-forme marches-publics.gouv.fr. Les candidats doivent donc veiller à fournir une adresse mail valide lors du téléchargement du dossier.

Dépôts des offres.

Le dépôt des offres se fait sous format papier ou électronique selon les modalités prévues à l'article 8 du règlement de la consultation.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.9.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffes du tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2015/S 188-341389 (2015-09-24)

Avis d'attribution de marché (2016-02-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-16 📅
Date de publication: 2016-02-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 036-058839
Se réfère à l'avis: 2015/S 188-341389
Numéro JO-S: 36
Informations complémentaires

DUREE Le marché prend effet à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois. Il est ensuite reconductible trois fois sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois. MONTANTS: les montants minimum et maximum annuel de commande sont respectivement fixés à 40 000 euro(s) et 100 000 euros (H.T.). RECOURS Le délai de recours de 2 mois pour contester la validité du marché commence à courir à compter de la publication du présent avis d'attribution. Un éventuel recours en référé contractuel pourra être formé dans le délai de 31 jours suivant la publication du présent avis d'attribution, conformément aux dispositions de article R. 551-7 du code de justice administrative,et sous réserve des dispositions des articles L. 551-14 al. 2 et L.551-15 du même code. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce no 15-146195, mise en ligne le 25.9.2015 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.2.2016.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (50)
2. Performance développement durable (5)
3. Prix (45)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-02-15 📅
Nom: le cheque cadhoc
Adresse postale: 27-29 avenue de Louvresses
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92230
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2016/S 036-058839 (2016-02-16)

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