Études topographiques et relevés de plans pour les bâtiments et collèges de la Haute-Marne - 2ème consultation
Conseil général de la Haute-Marne
Études topographiques et relevés de plans pour les bâtiments et collèges de la Haute-Marne - 2ème consultation.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-04-13. L'appel d'offres a été publié le 2015-03-03.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-03-03 | Avis de marché |
| 2015-07-31 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-03-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'études de marchés
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'études de marchés 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Haute-Marne
Adresse postale: 1 rue du Commandant Hugueny, CS 62127
Code postal: 52905
Commune postale: Chaumont Cedex 9
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-03 📅
Date limite de soumission: 2015-04-13 📅
Date de publication: 2015-03-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 047-081528
Numéro JO-S: 47
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.3.2015.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Études topographiques
Brève description: Études topographiques.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Relevés de plans
Brève description: Relevés de plans.
Quantité ou étendue:
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 15DEB10PI
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Pertinence du mémoire justificatif (20)
3. Pertinence des exemples proposés (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Bruno Sido
Adresse du profil d'acheteur: http://www.xmarches.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.xmarches.fr 🌏
Nom: Conseil général de la Haute-Marne
Adresse postale: 1 rue du Commandant Hugueny CS 62127
URL pour informations complémentaires: http://www.xmarches.fr 🌏
URL des documents: http://www.xmarches.fr 🌏
Nom: Conseil général Haute-Marne
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15DEB10PI
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 326668687 📞
Fax: +33 326210187 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 047-081528 (2015-03-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'études de marchés
Quantité ou étendue:
Les prestations sont divisées en 2 lots:Lot nº 1: études topographiques.Lot nº 2: relevés de plans.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'études de marchés 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Haute-Marne
Adresse postale: 1 rue du Commandant Hugueny, CS 62127
Code postal: 52905
Commune postale: Chaumont Cedex 9
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-03 📅
Date limite de soumission: 2015-04-13 📅
Date de publication: 2015-03-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 047-081528
Numéro JO-S: 47
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.3.2015.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Études topographiques et relevés de plans pour les bâtiments et collèges de la Haute-Marne - 2ème consultation.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Études topographiques
Brève description: Études topographiques.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Relevés de plans
Brève description: Relevés de plans.
Quantité ou étendue:
Les prestations sont divisées en 2 lots:
Lot nº 1: études topographiques.
Lot nº 2: relevés de plans.
Numéro de référence: 15DEB10PI
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Afficher plus
Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le présent marché est financé sur le budget départemental. Les sommes dues au titulaire seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Pertinence du mémoire justificatif (20)
3. Pertinence des exemples proposés (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Bruno Sido
Adresse du profil d'acheteur: http://www.xmarches.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.xmarches.fr 🌏
Nom: Conseil général de la Haute-Marne
Adresse postale: 1 rue du Commandant Hugueny CS 62127
URL pour informations complémentaires: http://www.xmarches.fr 🌏
URL des documents: http://www.xmarches.fr 🌏
Nom: Conseil général Haute-Marne
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15DEB10PI
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 326668687 📞
Fax: +33 326210187 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 047-081528 (2015-03-03)
Avis d'attribution de marché (2015-07-31)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-31 📅
Date de publication: 2015-08-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 149-276122
Se réfère à l'avis: 2015/S 47-081528
Numéro JO-S: 149
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-07-06 📅
Nom: Techniques Topo
Adresse postale: 10 rue de la Maladière
Commune postale: Chaumont
Code postal: 52000
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: SAS Modillon
Adresse postale: 2 rue Jacques Villermaux
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Châlons en Champagne
Source: OJS 2015/S 149-276122 (2015-07-31)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-31 📅
Date de publication: 2015-08-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 149-276122
Se réfère à l'avis: 2015/S 47-081528
Numéro JO-S: 149
Informations complémentaires
S'agit d'un marché à bon de commande sans montant minimum, ni montant maximum.
Ce marché à été signé le 6.7.2015. Il est consultable, dans les locaux du conseil départemental de la Haute-Marne (4 cours Marcel Baron — 52000 Chaumont) dans le respect des secrets protégés par la loi.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP.
Annonce no 15-31548, mise en ligne le 4.3.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.7.2015.
Afficher plus
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-07-06 📅
Nom: Techniques Topo
Adresse postale: 10 rue de la Maladière
Commune postale: Chaumont
Code postal: 52000
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: SAS Modillon
Adresse postale: 2 rue Jacques Villermaux
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Châlons en Champagne
Source: OJS 2015/S 149-276122 (2015-07-31)
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