Études de reconnaissance de sols en deux lots géographiques séparés

Direction des achats mairie de Paris

Marché à bons de commande pour les études de reconnaissance sur le domaine public parisien et pour les bâtiments de la Ville et du Département de Paris en deux lots géographiques séparés.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-11-23. L'appel d'offres a été publié le 2015-10-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-10-09 Avis de marché
2016-06-16 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-10-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de prospection géologique et géophysique et autre prospection scientifique
Quantité ou étendue:
Les lots 1 et 2 feront l'objet de marchés à bons de commandes pour la Ville de Paris et le département de Paris.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de prospection géologique et géophysique et autre prospection scientifique 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Direction des achats mairie de Paris
Adresse postale: 95 avenue de France
Code postal: 75639
Commune postale: Paris Cedex 13
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-09 📅
Date limite de soumission: 2015-11-23 📅
Date de publication: 2015-10-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 199-361651
Numéro JO-S: 199
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à l'adresse suivante: https://marches.maximilien.fr. La proposition peut être envoyée par courrier ou déposée sur place, ou être transmise par voie électronique à l'adresse https://marches.maximilien.fr. L'attention des candidats est attirée sur le fait qu'ils doivent initialement opter pour un envoi soit sur support papier, soit par voie électronique. La date de conclusion du contrat, ainsi que les modalités de sa consultation dans les conditions prévues par la loi no 78-753 du 17.7.1978 modifiée, seront précisées dans un avis spécifique librement consultable, sans identification préalable, à l'adresse https://marches.maximilien.fr. Le candidat retenu dans le cadre du marché devra s'engager, au titre de l'exécution du marché, dans une démarche d'amélioration continue de la qualité de ses pratiques sociales en matière de prévention des discriminations, ainsi que de promotion de l'égalité des chances et de la diversité. La durée du marché est de 24 mois, durée reconductible une fois tacitement dans les mêmes conditions de durée et court à compter de la plus tardive des dates suivantes: la date de notification du marché au titulaire ou le 30.4.2016. La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation. Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.10.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché à bons de commande pour les études de reconnaissance sur le domaine public parisien et pour les bâtiments de la Ville et du Département de Paris en deux lots géographiques séparés.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Étude reconnaissance sols — lot Nord (arrondissement de Paris 1 à 4, 8 à 12 et 16 à 20, Bois de Boulogne et de Vincennes et départements 78, 93 et 95)
Brève description:
Étude reconnaissance sols — lot Nord (arrondissement de Paris 1 à 4, 8 à 12 et 16 à 20, Bois de Boulogne et de Vincennes et départements 78, 93 et 95.
Informations complémentaires sur les lots:
Ce marché est à bons de commandes et comporte des seuils répartis comme…
… suit:Montant minimum: 1 250 000Montant maximum: 5 000 000Les montants indiqués sont des montants hors taxes en euros. Les seuils indiqués sont valables pour la durée ferme du marché, soit 24 mois.
… suit:
Montant minimum: 1 250 000
Montant maximum: 5 000 000
Les montants indiqués sont des montants hors taxes en euros. Les seuils indiqués sont valables pour la durée ferme du marché, soit 24 mois.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Études reconnaissance sols — lot Sud (arrondissement de Paris 5 à 7 et 13 à 15, et départements 02, 60, 77, 91, 92 et 94)
Brève description:
Études reconnaissance sols — lot Sud (arrondissement de Paris 5 à 7 et 13 à 15, et départements 02, 60, 77, 91, 92 et 94).
Informations complémentaires sur les lots:
Ce marché est à bons de commandes et comporte des seuils répartis comme suit:Montant minimum: 650 000.Montant maximum: 2 600 000.Les montants indiqués sont des montants hors taxes en euros. Les seuils indiqués sont valables pour la durée ferme du marché, soit 24 mois.
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Montant minimum: 650 000.
Montant maximum: 2 600 000.
Nombre de reconductions possibles: 1
Numéro de référence: 2015G12007710

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Se reporter à l'article 2.1 du Règlement de la Consultation (Rc)
no2015g12007710.
Capacité technique et professionnelle:
Se reporter à l'article 2.1 du Règlement de la Consultation (Rc)
no2015g12007710.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Se reporter à l'article 2.1 du Règlement de la Consultation (Rc)
no2015g12007710.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Il est prévu le versement d'une avance sous réserve de la production par le titulaire d'une garantie à première demande ou si les deux parties en sont d'accord d'une caution personnelle et solidaire garantissant la moitié du remboursement de cette avance.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les dépenses effectuées au titres des présents marchés seront financées par les budgets d'investissement et de Fonctionnement de la Ville et du Département de Paris pour les lots 1 et 2. Possibilité de céder ou nantir des créances. Les marchés seront traités à prix unitaires. Les prix sont révisables. Le règlement sera effectué par virement au compte des titulaires. Le délai global de paiement est de 30 jours maximum conformément à l'article 1er du décret nº 2013-269 du 29.3.2013. Il est prévu le versement d'une avance aux titulaires des marchés. Il est prévu le versement mensuel d'acompte sur la base des prestations réellement effectuées.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les candidats sont informés que les marchés seront conclus avec des candidats individuels ou des groupements solidaires.
Autres conditions particulières:
Les conditions d'exécution des prestations comportent des éléments à caractère environnemental, détaillés à l'article 1.5.2 du cahier des clauses administratives particulières (Ccap) no2015g12007710.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: CSP4 Travaux infrastrures
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
Nom: Ville de Paris — direction des finances et des achats sous-direction des achats
Adresse postale: 17 boulevard Morland
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Point de contact: Bureau des marchés
Courrier électronique: dfa-bm4@paris.fr 📧
Point de contact: Bureau des marchés — bureau no3094 (3è étage) Horaires: du lundi au vendredi, 9:30 à 12:00, 14:00 à 16:00
Téléphone: +33 171286063 📞
Courrier électronique: dfa-bm-transverse@paris.fr 📧
URL des documents: http://marches.maximilien.fr 🌏
Point de contact: Bureau des marchés — bureau no3094 (3è étage) Horaires: du lundi au vendredi, de 9:30 à 12:00 et de 14:00 à 16:00
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015G12007710
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à l'adresse suivante: https://marches.maximilien.fr. La proposition peut être envoyée par courrier ou déposée sur place, ou être transmise par voie électronique à l'adresse https://marches.maximilien.fr. L'attention des candidats est attirée sur le fait qu'ils doivent initialement opter pour un envoi soit sur support papier, soit par voie électronique. La date de conclusion du contrat, ainsi que les modalités de sa consultation dans les conditions prévues par la loi no 78-753 du 17.7.1978 modifiée, seront précisées dans un avis spécifique librement consultable, sans identification préalable, à l'adresse https://marches.maximilien.fr.
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Le candidat retenu dans le cadre du marché devra s'engager, au titre de l'exécution du marché, dans une démarche d'amélioration continue de la qualité de ses pratiques sociales en matière de prévention des discriminations, ainsi que de promotion de l'égalité des chances et de la diversité.
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La durée du marché est de 24 mois, durée reconductible une fois tacitement dans les mêmes conditions de durée et court à compter de la plus tardive des dates suivantes: la date de notification du marché au titulaire ou le 30.4.2016.
La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation.
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.10.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 199-361651 (2015-10-09)
Avis d'attribution de marché (2016-06-16)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 12007710
Brève description:
Marché à bons de commande pour les études de reconnaissance sur le domaine public parisien et pour les bâtiments de la ville et du département de Paris en 2 lots géographiques séparés.
Valeur totale du marché: 15 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services de prospection géologique et géophysique et autre prospection scientifique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: dfa-bm@paris.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-16 📅
Date de publication: 2016-06-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 117-208250
Se réfère à l'avis: 2015/S 199-361651
Numéro JO-S: 117
Informations complémentaires
Les contrats résultant de la présente consultation ont été conclus le 18.4.2016. Ces contrats sont consultables en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: direction des finances et des achats — sous-direction des achats — bureau des marchés — bureau 3034 — 17 boulevard Morland — 75004 Paris, n° de la consultation 2015G12007710. Études de reconnaissance de sols en 2 lots géographiques séparés/(n° marchés lot 1: ville de Paris 20161120000371 — département de Paris 20162120000500/lot 2: ville de Paris 20161120000372 — département de Paris 20162120000501). Ces contrats peuvent être contestés par tout tiers dans un délai de 2 mois à compter de la présente publication, au titre du recours de pleine juridiction créé par le Conseil d'État dans son arrêt du 4.4.2014 (n° 358994).
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Études reconnaissance sols — lot Nord (arrondissements de Paris 1 à 4, 8 à 12 et 16 à 20, bois de Boulogne et de Vincennes et départements 78, 93 et 95)

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des moyens humains dédiés à l'élaboration des rapports d'étude
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Quantité des moyens humains dédiés à l'exécution des prestations de
Pondération du prix: 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-04-18 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: CSP4 travaux infrastrures

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 117-208250 (2016-06-16)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Paris
Fournisseurs:
Ginger CEBTP SAS Groupement BS Consultants (mandataire) SARL GÉO EST (co-traitant)
Produits/services:
Travaux de construction Travaux de préparation de chantier Travaux de sondage et de forage de reconnaissance Services d'architecture, services de... Services d'ingénierie Services scientifiques et techniques dans... Services de prospection géologique et...