Avis de marché (2015-10-21) Objet Champ d'application du marché
Titre: Évaluation de l'impact sur l'environnement autre que pour la construction
Quantity or scope:
“La consultation donnera lieu à un marché à bons de commande sans minimum avec maximum dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière...”
Quantity or scope
La consultation donnera lieu à un marché à bons de commande sans minimum avec maximum dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante: maxi/an: 130 000 EUR HT/an.
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Département des Alpes Maritimes
Adresse postale: Direction générale adjointe pour les ressources et les moyens — Direction des finances, de l'achat et de la commande publique — service des marchés — Cadam — 147 bd du Mercantour — BP 3007
Code postal: 06201
Commune postale: Nice Cedex 3
Contact
Téléphone: +33 489042025📞
Fax: +33 489042989 📠
Référence Dates
Date d'envoi: 2015-10-21 📅
Date limite de soumission: 2015-12-02 📅
Date de publication: 2015-10-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 207-375886
Numéro JO-S: 207
Informations complémentaires
“Modalités d'ouverture des offres: séance non publique.”
Source: OJS 2015/S 207-375886 (2015-10-21)
Avis d'attribution de marché (2016-03-04) Objet Champ d'application du marché
Total value of the procurement: 520 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Département des Alpes-Maritimes
Adresse postale: Direction générale adjointe pour les ressources et les moyens — direction des finances, de l'achat et de la commande publique — service des marchés — CADAM — 147 bd du Mercantour — BP 3007
Référence Dates
Date d'envoi: 2016-03-04 📅
Date de publication: 2016-03-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 047-078791
Se réfère à l'avis: 2015/S 207-375886
Numéro JO-S: 47
Informations complémentaires
“Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Société Tropic Travaux Signalisation (CE Ass 16.7.2007 n° 29545) après RDV pris par télécopie...”
Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Société Tropic Travaux Signalisation (CE Ass 16.7.2007 n° 29545) après RDV pris par télécopie uniquement auprès du Service des marchés (Télécopie: 04 89 04 29 89) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article 80-III du CMP. Le marché 2016/0048 a été signé le 11.2.2016. A titre indicatif, le montant du DDED est de 103 970 EUR HT.
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Source: OJS 2016/S 047-078791 (2016-03-04)