Etudes à caractère général et technique
SIAAP
La consultation porte sur les prestations suivantes: Réalisation d'études à caractère général et technique
la prestation a pour objet d'assurer la réalisation d'études à caractère général et technique dans le secteur de l'assainissement portant sur les ouvrages du SIAAP dans les domaines suivants: installations générales, bâtiments, génie civil, vantellerie, électricité, automatismes, supervision, informatique industrielle et système d'information, consolidation industrielle, maintenance, hydraulique, fonctionnement de réseau et d'usines d'épuration, gestion automatisée, prévention des risques, réglementation, qualité, hygiène, sécurité et environnement.
Le délai de réception des offres était de 2015-11-06. L'appel d'offres a été publié le 2015-09-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Artelia Ville et Transport
- • Berim
- • BG Ingénieurs
- • BG Ingénieurs Conseils
- • BPR France
- • Cabinet Merlin
- • EGIS EAU
- • Hydratec
- • IRH Ingénieurs Conseil
- • Prolog Ingenierie
- • Safege
- • SIAAP
- • Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection › Services d'ingénierie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-09-04 | Avis de marché |
| 2016-05-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-09-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'ingénierie
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'ingénierie 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Siaap
Adresse postale: 2 rue Jules César
Code postal: 75589
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Adresse Internet: http://www.siaap.fr 🌏
Courrier électronique: marchesiaap@siaap.fr 📧
Téléphone: +33 144754426 📞
Fax: +33 144754415 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-04 📅
Date limite de soumission: 2015-11-06 📅
Date de publication: 2015-09-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 174-316841
Numéro JO-S: 174
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Etudes multi techniques pour la direction DDR
Brève description: Etudes multi techniques pour la direction DDR.
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots:
Monatant estimé sur 12 mois: 775 000 EUR (H.T.).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Etudes multi techniques pour le site SAM
Brève description: Etudes multi techniques pour le site SAM.
Informations complémentaires sur les lots:
Montant estimé sur 12 mois: 490 000 EUR (H.T.).
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Etudes multi techniques pour les sites sav, sec, seg et LCDEA
Brève description: Etudes multi techniques pour les sites sav, sec, seg et LCDEA.
Informations complémentaires sur les lots:
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Etudes multi techniques pour les directions dgt, dse, dam, dcm et DDP
Brève description: Etudes multi techniques pour les directions dgt, dse, dam, dcm et DDP.
Informations complémentaires sur les lots:
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Etudes en hydraulique, aéraulique et réseaux d'eau
Brève description: Etudes en hydraulique, aéraulique et réseaux d'eau.
Informations complémentaires sur les lots:
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Etudes règlementaires, environnementales et de risque
Brève description: Etudes règlementaires, environnementales et de risque.
Informations complémentaires sur les lots:
Quantité ou étendue:
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: 15S0029
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 190 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité de la méthodologie proposée (40)
2. Qualité de l'équipe proposée (30)
3. Prix des prestations (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25755000400077
Contact
Point de contact: M. président
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.siaap.fr/demat 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.siaap.fr/demat 🌏
Nom: Syndicat Interdépartemental pour l'assainissement de l'agglomération Parisienne (Siaap)
Point de contact: Service juridique et procédures achats — Bureau 408
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
URL des documents: http://marchespublics.siaap.fr/demat 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15S0029
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/paris/index.shtml 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Paris
Source: OJS 2015/S 174-316841 (2015-09-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'ingénierie
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commandes sans minimum sans maximumle cas échéant, valeur estimée hors TVA: 16 600 000 EUR HT sur 4 ans (tous lots confondus).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'ingénierie 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Siaap
Adresse postale: 2 rue Jules César
Code postal: 75589
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Adresse Internet: http://www.siaap.fr 🌏
Courrier électronique: marchesiaap@siaap.fr 📧
Téléphone: +33 144754426 📞
Fax: +33 144754415 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-04 📅
Date limite de soumission: 2015-11-06 📅
Date de publication: 2015-09-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 174-316841
Numéro JO-S: 174
Informations complémentaires
Les critères de jugement des candidatures et des offres sont détaillés à l'article 6 du Règlement de la consultation.
les droits d'utilisation sur les résultats sont concédés au pouvoir adjudicateur dans les conditions de l'article B.25 du CCAG Pi.
La durée du marché court à partir de sa date de notification, pour une durée d'un an, reconductible de manière tacite, trois fois, pour une période de un an, soit une durée maximale de quatre ans.
le dossier de consultation aux entreprises peut être retiré, transmis par courrier postal ou téléchargé par voie électronique.
Les offres devront être remises contre récépissé au Service juridique et procédures achats -Bureau 408, de 9 heures à 12 heures et de 14 heures à 16 heures ou par courrier ou transmises par voie électronique avec authentification de la signature du candidat et indication d'une date certaine de réception avec accusé de réception électronique à l'adresse suivante: http://www.siaap.fr
Une copie de sauvegarde des plis remis par voie électronique peut être effectuée par les entreprises dans les conditions prévues à l'arrêté du 14.12.2009. En fin de procédure, l'offre électronique du soumissionnaire retenu sera transformée en offre papier avec signature manuscrite du marché par les parties.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.9.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Marché à bons de commandes sans minimum sans maximum (article 77 du Code des marchés publics)
valeur estimée hors TVA: 4 150 000 EUR )ht la première année et 16 600 000 EUR HT sur 4 ans (tous lots confondus)
monnaie: Euro
Les estimations propres à chaque lot figure à l'article 2.3 du RC.
La consultation porte sur les prestations suivantes: Réalisation d'études à caractère général et technique
la prestation a pour objet d'assurer la réalisation d'études à caractère général et technique dans le secteur de l'assainissement portant sur les ouvrages du SIAAP dans les domaines suivants: installations générales, bâtiments, génie civil, vantellerie, électricité, automatismes, supervision, informatique industrielle et système d'information, consolidation industrielle, maintenance, hydraulique, fonctionnement de réseau et d'usines d'épuration, gestion automatisée, prévention des risques, réglementation, qualité, hygiène, sécurité et environnement.
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Intitulé du lot: Etudes multi techniques pour la direction DDR
Brève description: Etudes multi techniques pour la direction DDR.
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots:
Marché à bons de commandes sans minimum sans…
… maximum.Monatant estimé sur 12 mois: 775 000 EUR (H.T.).
… maximum.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Etudes multi techniques pour le site SAM
Brève description: Etudes multi techniques pour le site SAM.
Informations complémentaires sur les lots:
Marché à bons de commandes sans minimum, sans…
… maximum.Montant estimé sur 12 mois: 490 000 EUR (H.T.).
… maximum.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Etudes multi techniques pour les sites sav, sec, seg et LCDEA
Brève description: Etudes multi techniques pour les sites sav, sec, seg et LCDEA.
Informations complémentaires sur les lots:
Marché à bons de commandes sans minimum, sans maximum.Montant estimé sur 12 mois: 565 000 EUR (H.T.).
Montant estimé sur 12 mois: 565 000 EUR (H.T.).
Intitulé du lot: Etudes multi techniques pour les directions dgt, dse, dam, dcm et DDP
Brève description: Etudes multi techniques pour les directions dgt, dse, dam, dcm et DDP.
Informations complémentaires sur les lots:
Marché à bons de commandes sans minimum, sans maximum.Montant estimé sur 12 mois: 1 360 000 EUR (H.T.).
Montant estimé sur 12 mois: 1 360 000 EUR (H.T.).
Intitulé du lot: Etudes en hydraulique, aéraulique et réseaux d'eau
Brève description: Etudes en hydraulique, aéraulique et réseaux d'eau.
Informations complémentaires sur les lots:
Marché à bons de commandes sans minimum, sans maximum.Montant estimé sur 12 mois: 650 000 EUR (H.T.).
Montant estimé sur 12 mois: 650 000 EUR (H.T.).
Intitulé du lot: Etudes règlementaires, environnementales et de risque
Brève description: Etudes règlementaires, environnementales et de risque.
Informations complémentaires sur les lots:
Marché à bons de commandes sans minimum, sans maximum.Montant estimé sur 12 mois: 310 000 EUR (H.T.).
Montant estimé sur 12 mois: 310 000 EUR (H.T.).
Marché à bons de commandes sans minimum sans maximum
le cas échéant, valeur estimée hors TVA: 16 600 000 EUR HT sur 4 ans (tous lots confondus).
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: 15S0029
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Dc1 et Dc2 (disponibles sur http://www.minefi.gouv.fr thème: Marchés Publics) ou lettre de candidature, déclaration du candidat et documents visés par les articles 43 à 45 du Code des marchés publics.
Le candidat auquel le SIAAP envisagera d'attribuer le marché devra en outre produire les renseignements visés à l'article 46 du Code des marchés publics.
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
— une déclaration appropriée des banques ou la preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
et tout document permettant d'apprécier les capacités financières du candidat à assurer la bonne exécution du marché.
— Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le prestataire dispose pour l'exécution des prestations;
— une présentation d'une liste des principaux services de même nature effectués au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
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— les certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité de l'entreprise peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate);
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— l'Indication des titres d'études et/ou de l'expérience professionnelle du ou des responsables et des exécutants de la prestation de service envisagée;
— pour les entreprises nouvellement créées, les candidats devront fournir les éléments équivalents susceptibles de permettre d'apprécier leurs moyens (financiers, humains et matériels), ainsi que le cas échéant la liste des éventuelles prestations en cours en précisant pour chacune d'elles le montant et la nature des prestations exécutées.
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Et tout document permettant d'apprécier les capacités techniques du candidat à assurer la bonne exécution du marché.
Dépôts et garanties exigés:
Il n'est pas prévu de retenue de garantie.
Par dérogation à l'article 28 du ccag pi, il n'est pas prévu de période de garantie.
L'avance ne pourra être versée qu'après constitution de la garantie à première demande à hauteur du montant de l'avance prévue à l'article 89 du Code des marchés publics. Cette garantie à première demande pourra être remplacée par une caution personnelle et solidaire.
Afficher plus
Les dépenses sont réglées par virement après mandat administratif dans un délai global de paiement ne pouvant excéder 30 jours à compter de la réception des factures. Les dépenses seront imputées sur la section d'investissement / de fonctionnement du budget du syndicat, sur fonds propres.
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les prestations font l'objet de paiements d'acomptes, paiements partiels non définitifs, après constatation du service fait dans les conditions prévues par l'article 91 du Code des marchés publics.
Une avance est prévue (montant n'est ni révisable, ni actualisable) pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50 000,00 euro(s) hors taxes et d'un délai d'exécution supérieur à deux mois.
Montant déterminé par application de l'article 87 du Code des marchés publics. Remboursée en une seule fois lorsque le seuil de 65,00 % est atteint.
L'Attributaire pourra être une entreprise unique ou un groupement d'entreprises.
Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur: groupements conjoints ou solidaires autorisés.
Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, ou en agissant à la fois en qualité de membres de plusieurs groupements, conformément à l'article 51-vi du Code des marchés publics.
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En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article 51-ii du Code des marchés publics.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 190 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité de la méthodologie proposée (40)
2. Qualité de l'équipe proposée (30)
3. Prix des prestations (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25755000400077
Contact
Point de contact: M. président
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.siaap.fr/demat 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.siaap.fr/demat 🌏
Nom: Syndicat Interdépartemental pour l'assainissement de l'agglomération Parisienne (Siaap)
Point de contact: Service juridique et procédures achats — Bureau 408
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
URL des documents: http://marchespublics.siaap.fr/demat 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15S0029
Informations complémentaires
Les critères de jugement des candidatures et des offres sont détaillés à l'article 6 du Règlement de la consultation.
les droits d'utilisation sur les résultats sont concédés au pouvoir adjudicateur dans les conditions de l'article B.25 du CCAG Pi.
La durée du marché court à partir de sa date de notification, pour une durée d'un an, reconductible de manière tacite, trois fois, pour une période de un an, soit une durée maximale de quatre ans.
le dossier de consultation aux entreprises peut être retiré, transmis par courrier postal ou téléchargé par voie électronique.
Les offres devront être remises contre récépissé au Service juridique et procédures achats -Bureau 408, de 9 heures à 12 heures et de 14 heures à 16 heures ou par courrier ou transmises par voie électronique avec authentification de la signature du candidat et indication d'une date certaine de réception avec accusé de réception électronique à l'adresse suivante: http://www.siaap.fr
Afficher plus
Une copie de sauvegarde des plis remis par voie électronique peut être effectuée par les entreprises dans les conditions prévues à l'arrêté du 14.12.2009. En fin de procédure, l'offre électronique du soumissionnaire retenu sera transformée en offre papier avec signature manuscrite du marché par les parties.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.9.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/paris/index.shtml 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Paris
Source: OJS 2015/S 174-316841 (2015-09-04)
Avis d'attribution de marché (2016-05-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 16 602 090 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services d'ingénierie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-09 📅
Date de publication: 2016-05-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 091-162862
Se réfère à l'avis: 2015/S 174-316841
Numéro JO-S: 91
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Études multi-techniques pour la direction DDR
Brève description: Études multi-techniques pour la direction DDR.
Intitulé du lot: Études multi-techniques pour le site SAM
Brève description: Études multi-techniques pour le site SAM.
Intitulé du lot: Études multi-techniques pour les sites SAV, SEC, SEG et LCDEA
Brève description: Études multi-techniques pour les sites SAV, SEC, SEG et LCDEA.
Intitulé du lot: Études multi-techniques pour les directions DGT, DSE, DAM, DCM et DDP
Brève description: Études multi-techniques pour les directions DGT, DSE, DAM, DCM et DDP.
Intitulé du lot: Études en hydraulique, aéraulique et réseaux d'eau
Brève description: Études en hydraulique, aéraulique et réseaux d'eau.
Intitulé du lot: Études règlementaires, environnementales et de risque
Brève description: Études règlementaires, environnementales et de risque.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de la méthodologie proposée
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité de l'équipe proposée
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-03-09 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 091-162862 (2016-05-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation porte sur les prestations suivantes: réalisation d'études à caractère général et technique.
La prestation a pour objet d'assurer la réalisation d'études à caractère général et technique dans le secteur de l'assainissement portant sur les ouvrages du SIAAP dans les domaines suivants: installations générales, bâtiments, génie civil, vantellerie, électricité, automatismes, supervision, informatique industrielle et système d'information, consolidation industrielle, maintenance, hydraulique, fonctionnement de réseau et d'usines d'épuration, gestion automatisée, prévention des risques, réglementation, qualité, hygiène, sécurité et environnement.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services d'ingénierie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-09 📅
Date de publication: 2016-05-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 091-162862
Se réfère à l'avis: 2015/S 174-316841
Numéro JO-S: 91
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation porte sur les prestations suivantes: réalisation d'études à caractère général et technique.
La prestation a pour objet d'assurer la réalisation d'études à caractère général et technique dans le secteur de l'assainissement portant sur les ouvrages du SIAAP dans les domaines suivants: installations générales, bâtiments, génie civil, vantellerie, électricité, automatismes, supervision, informatique industrielle et système d'information, consolidation industrielle, maintenance, hydraulique, fonctionnement de réseau et d'usines d'épuration, gestion automatisée, prévention des risques, réglementation, qualité, hygiène, sécurité et environnement.
Afficher plus
Brève description: Études multi-techniques pour la direction DDR.
Intitulé du lot: Études multi-techniques pour le site SAM
Brève description: Études multi-techniques pour le site SAM.
Intitulé du lot: Études multi-techniques pour les sites SAV, SEC, SEG et LCDEA
Brève description: Études multi-techniques pour les sites SAV, SEC, SEG et LCDEA.
Intitulé du lot: Études multi-techniques pour les directions DGT, DSE, DAM, DCM et DDP
Brève description: Études multi-techniques pour les directions DGT, DSE, DAM, DCM et DDP.
Intitulé du lot: Études en hydraulique, aéraulique et réseaux d'eau
Brève description: Études en hydraulique, aéraulique et réseaux d'eau.
Intitulé du lot: Études règlementaires, environnementales et de risque
Brève description: Études règlementaires, environnementales et de risque.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de la méthodologie proposée
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité de l'équipe proposée
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-03-09 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 091-162862 (2016-05-09)
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