Étude d'un programme de réaménagement et de la faisabilité du phytomanagement de la mine

ADEME

— Lot 1: étude de l'avant-projet de réaménagement,
— lot 2: faisabilité du phytomanagement.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-04-07. L'appel d'offres a été publié le 2015-02-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• INRA
• Tesora/EAUGEO

Qui ?

• ADEME

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Oise

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-02-06	Avis de marché
2016-01-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-02-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Recherche, surveillance et réhabilitation de la pollution
Quantité ou étendue:

La mission comprend 2 lots:— lot 1: étude de l'avant-projet de réaménagement,— lot 2: faisabilité du phytomanagement.Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Recherche, surveillance et réhabilitation de la pollution 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ademe
Adresse postale: Technoparc, bâtiment 9, 1202 rue l'Occitane
Code postal: 31670
Commune postale: Labège
Contact
Courrier électronique: patrick.jacquemin@ademe.fr 📧
Téléphone: +33 562241142 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-06 📅
Date limite de soumission: 2015-04-07 📅
Date de publication: 2015-02-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 029-049131
Numéro JO-S: 29
Informations complémentaires

Une visite obligatoire du site est organisée le 27.2.2015 (10:00). S'inscrire préalablement.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— Lot 1: étude de l'avant-projet de réaménagement,

— lot 2: faisabilité du phytomanagement.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Étude de l'avant-projet de réaménagement
Brève description:

Tranche ferme:* études amont - définition du programme d'investigation;* études de diagnostic;* conduite des investigations;* études préliminaires;* avant-projet.Tanche conditionnelle:* aménagement du périmètre de l'essai in situ.

Tranche ferme:

* études amont - définition du programme d'investigation;

* études de diagnostic;

* conduite des investigations;

* études préliminaires;

* avant-projet.Tanche conditionnelle:

* aménagement du périmètre de l'essai in situ.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Faisabilité du phytomanagement
Brève description:

Tranche ferme:* études amont - définition des besoins;* essais au laboratoire.Tranche conditionnelle:* essais in situ.

* études amont - définition des besoins;

* essais au laboratoire.Tranche conditionnelle:

* essais in situ.

Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

La mission comprend 2 lots:

— lot 1: étude de l'avant-projet de réaménagement,

— lot 2: faisabilité du phytomanagement.

Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée de l'accord: 36 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: mine de Saint-Sébastien-d'Aigrefeuille 30140 Saint-Sébastien-d'Aigrefeuille.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature DC1,

— déclaration du candidat DC2,

— copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière: — déclaration du candidat DC2.
Capacité technique et professionnelle:

— références techniques sur les 3 dernières années correspondant à l'exécution de prestations similaires ou une démonstration de la capacité de la société à réaliser de telles prestations. Le candidat indiquera pour chacune de ses références: la nature précise des prestations réalisées, le montant des prestations, le nom du client et la date de réalisation.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les services, objet du présent marché, seront financés par le budget propre de l'Ademe et seront rémunérés dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique.

Délai global de paiement de 60 jours à compter de la date de réception des factures.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

S'ils le jugent nécessaire, les candidats pourront faire appel à des sous-traitants ou constituer un groupement d'entreprises solidaires comprenant un chef de fil désigné. La liste des sous-traitants ou entreprises solidaires devra figurer dans la proposition en face des prestations qui leur seront confiées, et toutes les informations utiles devront être données pour justifier de leurs qualifications et de leurs garanties. Le titulaire du marché restera exclusivement et entièrement responsable de l'exécution des prestations qui lui auront été confiées.

Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Jacquemin Patrick
Nom: Ademe - Direction régionale Midi-Pyrénées
Point de contact: Jacquemin Muriel
Nom: Ademe - Direction villes et territoires durables, service friches urbaines et sites pollués
Adresse postale: 20 avenue du Grésillé - BP 90406
Commune postale: Angers
Code postal: 49004
Point de contact: Le Bihan Muriel

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nantes
Source: OJS 2015/S 029-049131 (2015-02-06)

Avis d'attribution de marché (2016-01-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Technoparc, bât 9, 1202 rue l'Occitane

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-04 📅
Date de publication: 2016-01-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 002-001937
Se réfère à l'avis: 2015/S 029-049131
Numéro JO-S: 2

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: Etude d'un programme de réaménagement et de la faisabilité du phytomanagement de la mine

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (40)
2. Technique (60)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-11-22 📅
Nom: Tesora/EAUGEO

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-11-25 📅
Nom: Inra
Source: OJS 2016/S 002-001937 (2016-01-04)

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