Contrôles, analyses et essais de sols sportifs

Ville de Lyon

La présente consultation concerne la relance après appel d'offres déclaré infructueux du lot no4 ( Contrôles, analyses et essais de sols sportifs) de l'affaire Contrôles, analyses, tests et maintenance de biens sportifs. Contrairement à l'article Iv.3.2) ci-dessous, avis précédemment paru au BOAMP no236b du 9.12.2014, annonce no249 (Réf: 14-183285) ainsi qu'un avis de publicité paru au JOUE no2014/s 237-417490 en date du 9.12.2014.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-06-11. L'appel d'offres a été publié le 2015-04-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Labosport

Qui ?

• Ville de Lyon

Qu'est-ce que c'est ?

• Services techniques › Services de contrôle technique

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-04-24	Avis de marché
2015-05-05	Informations complémentaires
2015-08-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-04-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de contrôle technique
Quantité ou étendue:

Marché à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique.le marché est conclu pour une période de 1 an à compter de sa notification. Le marché est reconductible pour 3 périodes d'un an.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de contrôle technique 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Lyon
Adresse postale: Direction de la commande publique, 10 quai Jean Moulin
Code postal: 69205
Commune postale: Lyon
Contact
Adresse Internet: http://www.lyon.fr 🌏
Téléphone: +33 472103030 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-24 📅
Date limite de soumission: 2015-06-11 📅
Date de publication: 2015-04-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 083-147816
Numéro JO-S: 83
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marchespublics.lyon.fr Marché à bons de commande. Unité monétaire utilisée, l'euro. Appel d'offres ouvert. Le DCE est disponible en téléchargement sur le profil acheteur de la Ville de Lyon. Pour toute autre demande de DCE, ce dernier vous sera délivré à l'issue d'un délai de 2 jours francs ouvrés. Le marchés issu de la présente consultation est un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du Code des marchés publics, conclu avec un opérateur économique et éxécuté au fur et à mesure de l'emission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence; il doit être regardé comme un accord-cadre au sens de la Directive 2004/18/ce du 31.3.2004. L'indication de «durée du marché ou délai d'éxecution» figurant au présent avis doit être lue comme étant à compter de la date de notification (date prévisionnelle de notification: 7.8.2015). Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.4.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Brève description: Contrôles, analyses, et essais et essais de sols sportifs.
Numéro de référence: 5SPO0002
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 69000 Lyon.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— une déclaration de candidature type DC1 ou équivalent,

— en cas de groupement, un pouvoir au mandataire,

— une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'est dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics,

— une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

— une déclaration précisant le dernier chiffre d'affaires global connu (Dc2 ou équivalent). Le pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Seuil de la capacité financière: aucune exigence particulière.
Capacité technique et professionnelle:

— des éléments permettant d'apprécier la capacité…

… technique du candidat: une déclaration indiquant les effectifs du candidat,

… professionnelle du candidat: liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; (modèle Ville de Lyon joint au DCE ou document libre); # Pour toute pièce demandée, le pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Seuil des capacités techniques et professionnelles: aucune exigence particulière.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision périodique annuelle. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: ressources propres; budget principal de la ville de Lyon. Paiement par mandat administratif.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter pour le même marché plusieurs offres en agissant à la fois comme candidats individuels et comme membres d'un groupement. La participation à plusieurs groupements pour un même marché est interdite.

Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Date d'ouverture des offres: 2015-06-12 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (40)
2. Valeur technique (60)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: DCP, 10 quai Jean Moulin, 69001 Lyon. La date ci-dessus est prévisionnelle)

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21690123100011
Contact
Point de contact: Collomb Gérard, maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.lyon.fr 🌏
Nom: Ville de Lyon: Contact: Mireille Cau-Joindannes
Adresse postale: Direction des sports, 198 avenue Jean Jaurès
Code postal: 69007
Nom: Ville de Lyon
Adresse postale: Direction de la commande publique, 10 quai Jean Moulin, Cedex 01
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧

Référence
Dates
Date de début: 2015-08-07 📅
Date de fin: 2016-03-10 📅
Date de publication: 2014-12-09 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 5SPO0002
Numéro de l'avis au JO S: 2014/S 237-417490
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marchespublics.lyon.fr

Marché à bons de commande.

Unité monétaire utilisée, l'euro. Appel d'offres ouvert. Le DCE est disponible en téléchargement sur le profil acheteur de la Ville de Lyon. Pour toute autre demande de DCE, ce dernier vous sera délivré à l'issue d'un délai de 2 jours francs ouvrés. Le marchés issu de la présente consultation est un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du Code des marchés publics, conclu avec un opérateur économique et éxécuté au fur et à mesure de l'emission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence; il doit être regardé comme un accord-cadre au sens de la Directive 2004/18/ce du 31.3.2004. L'indication de «durée du marché ou délai d'éxecution» figurant au présent avis doit être lue comme étant à compter de la date de notification (date prévisionnelle de notification: 7.8.2015). Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.4.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin, Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2015/S 083-147816 (2015-04-24)

Informations complémentaires (2015-05-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-05 📅
Date de publication: 2015-05-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 089-160098
Se réfère à l'avis: 2015/S 83-147816
Numéro JO-S: 89
Source: OJS 2015/S 089-160098 (2015-05-05)

Avis d'attribution de marché (2015-08-13)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-13 📅
Date de publication: 2015-08-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 158-291174
Numéro JO-S: 158
Informations complémentaires

Lot 1 — entreprise Labosport. Montant HT de 10 000 EUR à 100 000 EUR; retrouvez cet avis intégral sur http://www.marchespublics.lyon.fr . Critères d'attribution: 1. Prix: pondération 40 %; 2. Valeur technique: pondération 60 %. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce n° 15-63874, mise en ligne le 27.4.2015. Références de publication rectificative. Annonce n° 15-69510, mise en ligne le 5.5.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.8.2015.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-08-12 📅
Nom: Labosport
Adresse postale: Technoparc du circuit des 24 heures — chemin aux Boeufs
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72100

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 184 rue Duguesclin, Cédex 03
Source: OJS 2015/S 158-291174 (2015-08-13)

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