Base navale de Toulon — réalisation d'un appontement à vocation pyrotechnique et de son ouvrage d'accès-mission d'études géotechniques préalables (G1) et de diagnostics pyrotechniques

Mindef/SGA/DCSID/ESID Toulon

Le présent marché est un marché à tranches qui comprend la réalisation d'une mission d'études géotechniques préalables (G1) avec une campagne de sondages. Il comprend également une mission de diagnostics pyrotechniques.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-02-09. L'appel d'offres a été publié le 2015-12-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-12-18 Avis de marché
2016-04-22 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'ingénierie géotechnique
Quantité ou étendue:
Marché passé sur appel d'offres ouvert en application des articles 33 et 57 à 59 et 72 du code des marchés publics.Dans le cadre d'une opération de réalisation d'un appontement à vocation pyrotechnique et de son ouvrage d'accès sur la base navale de Toulon, le marché consiste, au cours d'une tranche ferme (d'une durée de 3 mois), en la réalisation d'une mission d'études géotechniques préalables (G1) et d'une campagne de sondages en site terrestre et maritime.La campagne de sondages comprend la réalisation de sondages pressiométriques, de sondages carottés, d'essais SPT et d'essais en laboratoire sur échantillons intacts.En amont de la campagne géotechnique, il sera procédé à une sécurisation des sondages terrestres et maritimes vis-à-vis du risque de pollution pyrotechnique historique.La campagne de sondages, de la tranche ferme, comprend:— des sondages maritimes avec:• 6 sondages destructifs totalisant 219 essais pressiométriques,• 5 sondages carottés,• 2 sondages carottés avec 46 essais SPT,— un sondage terrestre avec:• 1 sondage destructif totalisant 39 essais pressiométriques.— des essais laboratoires sur les échantillons intacts prélevés dans les sondages carottés.Le présent marché consiste également, dans le cadre d'une tranche conditionnelle (d'une durée de 3 semaines), en la réalisation d'une étude magnétométrique de la zone d'emprise des futurs ouvrages objets de l'opération.L'étude magnétométrique complémentaire, de la tranche conditionnelle, couvre une surface maritime de 36 500 mètres carrés.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'ingénierie géotechnique 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/SGA/DCSID/ESID Toulon
Adresse postale: BCRM Toulon — ESID TLN — BP 71
Code postal: 83800
Commune postale: Toulon Cedex 9
Contact
Courrier électronique: esidtln.sai@gmail.com 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-18 📅
Date limite de soumission: 2016-02-09 📅
Date de publication: 2015-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 248-452155
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires
Les candidatures seront jugées en tenant compte des critères suivants: nature et montant des références, chiffre d'affaire, moyens techniques, moyens humains. En cas de groupements, tous les justificatifs sont à fournir par chacun des membres du groupement. En cas de sous-traitance, le candidat fournira les mêmes documents ainsi qu'un engagement écrit pour chaque sous-traitant. Renseignements administratifs et financiers: acheteur: TSEF Alexandra Jung Téléphone: +33 422434878 / télécopie: + 33 422434409 Renseignements technique: IEF Julie Goupil — conducteur d'opérations Téléphone: +33 422426123 / télécopie: +33 422425302 Pour obtenir des informations complémentaires, les candidats devront faire parvenir au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des offres, une demande écrite en utilisant la fiche de clarification jointe en annexe 1 au règlement de la consultation. Les candidatures et les offres sont: Soit remises contre récépissé ou par transporteur avant la date et heure limite indiquées ci-avant, à l'adresse géographique suivante: Établissement du service d'infrastructure de la défense de Toulon — service achats infrastructure — enceinte de la base navale de Toulon — allée Amiral Baudin Attention: une demande d'accès dans la base par les ressortissants français doit être demandée au moins trois jours ouvrables à l'avance au: +33 422434803 ou +33 422424358 ou mail: esid-tln.baa.sge.acc@marine.defense.gouv.fr . L'accès des étrangers est soumis à des délais étendus à faire préciser aux numéros ci-avant. Soit envoyées en recommandé avec avis de réception à l'adresse suivante: Établissement de Toulon du service d'infrastructure de la défense — service achats infrastructure BRCM Toulon — BP 71 — 83800 Toulon Cedex 09 Soit transmises par voie électronique sur le site «www.marches-publics.gouv.fr». Les candidats sont informés que le dossier de consultation peut être retiré sur le site «www.marches-publics.gouv.fr», organisme SGA/DCSID/ESID-Toulon. Toute candidature et offre parvenant après la date et l'heure limites mentionnées ci-dessus sera irrecevable. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.12.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché est un marché à tranches qui comprend la réalisation d'une mission d'études géotechniques préalables (G1) avec une campagne de sondages. Il comprend également une mission de diagnostics pyrotechniques.
Quantité ou étendue:
Marché passé sur appel d'offres ouvert en application des articles 33 et 57 à 59 et 72 du code des marchés publics.
Dans le cadre d'une opération de réalisation d'un appontement à vocation pyrotechnique et de son ouvrage d'accès sur la base navale de Toulon, le marché consiste, au cours d'une tranche ferme (d'une durée de 3 mois), en la réalisation d'une mission d'études géotechniques préalables (G1) et d'une campagne de sondages en site terrestre et maritime.
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La campagne de sondages comprend la réalisation de sondages pressiométriques, de sondages carottés, d'essais SPT et d'essais en laboratoire sur échantillons intacts.
En amont de la campagne géotechnique, il sera procédé à une sécurisation des sondages terrestres et maritimes vis-à-vis du risque de pollution pyrotechnique historique.
La campagne de sondages, de la tranche ferme, comprend:
— des sondages maritimes avec:
• 6 sondages destructifs totalisant 219 essais pressiométriques,
• 5 sondages carottés,
• 2 sondages carottés avec 46 essais SPT,
— un sondage terrestre avec:
• 1 sondage destructif totalisant 39 essais pressiométriques.
— des essais laboratoires sur les échantillons intacts prélevés dans les sondages carottés.
Le présent marché consiste également, dans le cadre d'une tranche conditionnelle (d'une durée de 3 semaines), en la réalisation d'une étude magnétométrique de la zone d'emprise des futurs ouvrages objets de l'opération.
L'étude magnétométrique complémentaire, de la tranche conditionnelle, couvre une surface maritime de 36 500 mètres carrés.
Description des options:
Il s'agit d'un marché à tranches. La durée d'exécution du marché est de 3 mois pour la tranche ferme et de 3 semaines pour la tranche conditionnelle.
Numéro de référence: 2015-ESID-TLN-1204
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Base navale de Toulon ESID Toulon BP 71, 83800 Toulon Cedex 9.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— pouvoir de la personne habilitée à engager la société,
— lettre d'habilitation des co-traitants (ou Dc1),
— déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (ou Dc2),
— copie du jugement si le candidat est en redressement judiciaire,
— les formulaires Dc1 et Dc2 relatif à la déclaration du candidat sont disponibles sur le site www.economie.gouv.fr dans l'espace marchés publics, rubrique «Formulaires».
Situation économique et financière:
Renseignements relatifs à la capacité:
— chiffres d'affaires global réalisé au cours des 3 dernières années.
Capacité technique et professionnelle:
— effectif moyen annuel détaillé,
— liste des moyens en matériels,
— liste de références des 3 dernières années (joindre un dossier de références) ou certificats de capacités.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Il n'est pas prévu de retenue de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Acomptes mensuels, prix fermes actualisables, paiement à 30 jours, avance de 20 %. Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires de l'État.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le marché sera passé avec un entrepreneur unique ou avec un groupement dont la forme est laissée librement au choix des candidats mais dont le mandataire sera obligatoirement solidaire de chacun des membres de ce groupement. Si les candidats se présentent en groupement conjoint, ils devront impérativement proposer une répartition des prestations entre co-traitants.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (40)
2. Valeur technique (60)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Acheteur TSEF Alexandra Jung, téléphone +33 422434878, télécopie +33 422434409; prescripteur IEF Julie Goupil, téléphone +33 422426123; télécopie + 33 422425302
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015-ESID-TLN-1204
Informations complémentaires
Les candidatures seront jugées en tenant compte des critères suivants: nature et montant des références, chiffre d'affaire, moyens techniques, moyens humains.
En cas de groupements, tous les justificatifs sont à fournir par chacun des membres du groupement.
En cas de sous-traitance, le candidat fournira les mêmes documents ainsi qu'un engagement écrit pour chaque sous-traitant.
Renseignements administratifs et financiers: acheteur: TSEF Alexandra Jung
Téléphone: +33 422434878 / télécopie: + 33 422434409
Renseignements technique: IEF Julie Goupil — conducteur d'opérations
Téléphone: +33 422426123 / télécopie: +33 422425302
Pour obtenir des informations complémentaires, les candidats devront faire parvenir au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des offres, une demande écrite en utilisant la fiche de clarification jointe en annexe 1 au règlement de la consultation.
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Les candidatures et les offres sont:
Soit remises contre récépissé ou par transporteur avant la date et heure limite indiquées ci-avant, à l'adresse géographique suivante:
Établissement du service d'infrastructure de la défense de Toulon — service achats infrastructure — enceinte de la base navale de Toulon — allée Amiral Baudin
Attention: une demande d'accès dans la base par les ressortissants français doit être demandée au moins trois jours ouvrables à l'avance au: +33 422434803 ou +33 422424358 ou mail: esid-tln.baa.sge.acc@marine.defense.gouv.fr . L'accès des étrangers est soumis à des délais étendus à faire préciser aux numéros ci-avant.
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Soit envoyées en recommandé avec avis de réception à l'adresse suivante:
Établissement de Toulon du service d'infrastructure de la défense — service achats infrastructure
BRCM Toulon — BP 71 — 83800 Toulon Cedex 09
Soit transmises par voie électronique sur le site «www.marches-publics.gouv.fr».
Les candidats sont informés que le dossier de consultation peut être retiré sur le site «www.marches-publics.gouv.fr», organisme SGA/DCSID/ESID-Toulon.
Toute candidature et offre parvenant après la date et l'heure limites mentionnées ci-dessus sera irrecevable.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.12.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine — BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Adresse Internet: http://toulon.tribunal-a-adminsitratif.fr/ 🌏
Fax: +33 494427989 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics de Marseille
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de la Région PACA — bd Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 248-452155 (2015-12-18)
Avis d'attribution de marché (2016-04-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 544 075 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services d'ingénierie géotechnique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/SGA/DCSID/ESID.Toulon
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: esid-toulon-sai.secretaire.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 422434878 📞
Fax: +33 422434409 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-22 📅
Date de publication: 2016-04-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 082-145169
Se réfère à l'avis: 2015/S 248-452155
Numéro JO-S: 82

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Base navale de Toulon — réalisation d'un appontement à vocation pyrotechnique et de son ouvrage d'accès-mission d'études géotechniques préalables (G1) et de diagnostics pyrotechniques.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Base navale de Toulon.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-04-20 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Acheteur TSEF Alexandra Jung téléphone +33 422434878 télécopie +33 422434409 prescripteur IEF Julie Goupil téléphone +33 422426123 télécopie +33 422425302
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://www.ta-toulon.juradm.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs en matière de marchés publics de Marseille
Adresse postale: Préfecture de Région PACA, place Félix Baret — CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Téléphone: +33 484354554 📞
Fax: +33 484354460 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 082-145169 (2016-04-22)
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