Audits des marchés relatifs aux réseaux de suivi de la qualité des eaux superficielles et souterraines du Bassin Rhin-Meuse
Agence de l'eau Rhin-Meuse
Audits des marchés relatifs aux réseaux de suivi de la qualité des eaux superficielles et souterraines du Bassin Rhin-Meuse.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-09-28. L'appel d'offres a été publié le 2015-08-11.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • ANTEA
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-08-11 | Avis de marché |
| 2015-12-01 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-08-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'audit
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'audit 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Agence de l'eau Rhin-Meuse
Adresse postale: route de Lessy, BP 30019, Rozèrieulles
Code postal: 57160
Commune postale: Moulins-lès-Metz
Contact
Adresse Internet: http://www.eau-rhin-meuse.fr 🌏
Courrier électronique: marches@eau-rhin-meuse.fr 📧
Téléphone: +33 387344700 📞
Fax: +33 387604985 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-11 📅
Date limite de soumission: 2015-09-28 📅
Date de publication: 2015-08-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 157-289099
Numéro JO-S: 157
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro de référence: 15MAS021
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Agence de l'eau Rhin-Meuse, 57160 Moulins-les-Metz.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière ne sera exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (55)
2. Prix des prestations (45)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: DCPMG/pôle achats
M. le directeur général
Nom: Agence de l'eau Rhin-Meuse
Adresse postale: route de Lessy
Commune postale: Moulins-les-Metz
Point de contact: M. le directeur Général
URL pour informations complémentaires: https://www.eau-rhin-meuse.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
URL des documents: https://www.eau-rhin-meuse.fr 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2016-01-01 📅
Date de fin: 2018-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15MAS021
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix, BP 1038f
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des litiges
Fax: +33 383305234 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342626 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Strasbourg:
Adresse postale: 31 avenue de la Paix — BP 51038
Commune postale: Strasbourg Cedex
Source: OJS 2015/S 157-289099 (2015-08-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'audit
Quantité ou étendue:
Le présent marché est un marché à bons de commande conclu conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics.Les prestations faisant l'objet du marché sont susceptibles de varier dans les limites suivantes:Montant minimum pour toute la durée du marché: 140 300 EUR HT.Montant maximum pour toute la durée du marché: 420 900 EUR (HT).
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'audit 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Agence de l'eau Rhin-Meuse
Adresse postale: route de Lessy, BP 30019, Rozèrieulles
Code postal: 57160
Commune postale: Moulins-lès-Metz
Contact
Adresse Internet: http://www.eau-rhin-meuse.fr 🌏
Courrier électronique: marches@eau-rhin-meuse.fr 📧
Téléphone: +33 387344700 📞
Fax: +33 387604985 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-11 📅
Date limite de soumission: 2015-09-28 📅
Date de publication: 2015-08-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 157-289099
Numéro JO-S: 157
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est remis gratuitement et peut être téléchargé sur le site www.eau-rhin-meuse.fr , rubrique «marchés publics»
Le présent marché est un marché à bons de commande conclu conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics.
Le marché est conclu pour une durée allant de la date de sa notification jusqu'au 31.12.2018. Les prestations démarreront au plus tôt au 1.1.2016.
Les prestations faisant l'objet du marché sont susceptibles de varier dans les limites suivantes:
Montant minimum pour toute la durée du marché: 140 300 EUR HT.
Montant maximum pour toute la durée du marché: 420 900 EUR HT.
Concernant le choix du support et du mode de transmission, les candidats ont la faculté de présenter leur candidature et leur offre sous forme dématérialisée par voie électronique sur la plateforme de marchés publics de l'agence de l'eau ou sur support papier ou encore sur support physique électronique.
En application de l'article 56-i 3ème alinéa du CMP «les candidats appliquent le même mode de transmission à l'ensemble des documents de candidature et d'offre, qu'ils adressent au pouvoir adjudicateur».
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.8.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Audits des marchés relatifs aux réseaux de suivi de la qualité des eaux superficielles et souterraines du Bassin Rhin-Meuse.
Quantité ou étendue:
Le présent marché est un marché à bons de commande conclu conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics.
Les prestations faisant l'objet du marché sont susceptibles de varier dans les limites suivantes:
Montant minimum pour toute la durée du marché: 140 300 EUR HT.
Montant maximum pour toute la durée du marché: 420 900 EUR (HT).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Agence de l'eau Rhin-Meuse, 57160 Moulins-les-Metz.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature (formulaire Dc1 ou équivalent sur papier libre comportant l'ensemble des rubriques du formulaire Dc1) disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4
Situation économique et financière:
B) Déclaration du candidat (formulaire Dc2) dont toutes les rubriques seront renseignées disponible à l'adresse suivante http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4
Capacité technique et professionnelle:
Dossier de références vérifiables pour des prestations similaires, au cours des trois dernières années, à renseigner impérativement au moyen du cadre de réponse joint en annexe 1 au règlement de consultation. Il conviendra de reproduire l'annexe autant de fois que nécessaire dans un maximum de 10 références les plus représentatives.
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Ces références vérifiables porteront sur l'un et/ou l'autre type des prestations suivantes exécutées au cours des 3 dernières années:
— réalisations de campagnes de prélèvements et d'analyses d'eaux dans les eaux souterraines et superficielles ainsi que de sédiments et matières en suspension,
— réalisations de contrôles et/ou d'audits…
… d'opérations de prélèvements et d'analyses dans les eaux superficielles et souterraines,
… dans le domaine de la métrologie concernant la qualité des eaux superficielles et souterraines.
Les profils des personnels qui seront chargés de l'exécution des prestations: préciser de manière explicite la formation initiale, les diplômes obtenus, le domaine de compétence et l'expérience professionnelle de la ou des personnes qui interviendront lors de la réalisation des vérifications et lors de la rédaction des rapports.
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En particulier les candidats préciseront en détail leurs expériences dans les domaines suivants:
— réalisation de prélèvements, de mesures et d'analyse d'eaux superficielles (eau, sédiments, matières en suspension) et souterraines,
— audit de prélèvements, de mesures et d'analyse d'eaux superficielles (eau, sédiments, matières en suspension) et souterraines,
— contrôle de la gestion et du transfert au format Edilabo des données issues des mesures réalisées au sein d'un laboratoire d'analyses environnementales,
— assurance qualité, exigences et fonctionnement des systèmes d'accréditation et d'agréments des organismes de prélèvement et des laboratoires d'analyses.
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière ne sera exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les prestations sont intégralement financées par l'agence sur ses fonds propres. Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement dans un délai de 30 jours maximum à compter de la date de réception de la facture à l'agence.
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Les groupements momentanés d'entreprises sont autorisés. En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire de chacun des membres du groupement. Le pouvoir adjudicateur autorise les candidats à présenter leur offre en agissant à la fois en qualité de candidat individuel ou de membre non mandataire d'un ou plusieurs groupements.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (55)
2. Prix des prestations (45)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: DCPMG/pôle achats
M. le directeur général
Nom: Agence de l'eau Rhin-Meuse
Adresse postale: route de Lessy
Commune postale: Moulins-les-Metz
Point de contact: M. le directeur Général
URL pour informations complémentaires: https://www.eau-rhin-meuse.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
URL des documents: https://www.eau-rhin-meuse.fr 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2016-01-01 📅
Date de fin: 2018-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15MAS021
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est remis gratuitement et peut être téléchargé sur le site www.eau-rhin-meuse.fr , rubrique «marchés publics»
Le présent marché est un marché à bons de commande conclu conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics.
Le marché est conclu pour une durée allant de la date de sa notification jusqu'au 31.12.2018. Les prestations démarreront au plus tôt au 1.1.2016.
Les prestations faisant l'objet du marché sont susceptibles de varier dans les limites suivantes:
Montant minimum pour toute la durée du marché: 140 300 EUR HT.
Montant maximum pour toute la durée du marché: 420 900 EUR HT.
Concernant le choix du support et du mode de transmission, les candidats ont la faculté de présenter leur candidature et leur offre sous forme dématérialisée par voie électronique sur la plateforme de marchés publics de l'agence de l'eau ou sur support papier ou encore sur support physique électronique.
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En application de l'article 56-i 3ème alinéa du CMP «les candidats appliquent le même mode de transmission à l'ensemble des documents de candidature et d'offre, qu'ils adressent au pouvoir adjudicateur».
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.8.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix, BP 1038f
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des litiges
Fax: +33 383305234 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342626 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Strasbourg:
Adresse postale: 31 avenue de la Paix — BP 51038
Commune postale: Strasbourg Cedex
Source: OJS 2015/S 157-289099 (2015-08-11)
Avis d'attribution de marché (2015-12-01)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: route de Lessy, BP 30019 Rozèrieulles
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-01 📅
Date de publication: 2015-12-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 236-429093
Se réfère à l'avis: 2015/S 157-289099
Numéro JO-S: 236
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-11-30 📅
Nom: Antea
Adresse postale: 18 allée de la Forêt de la Reine
Commune postale: Villers-les-Nancy
Code postal: 54600
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: DCPMG/Pôle achats
Source: OJS 2015/S 236-429093 (2015-12-01)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: route de Lessy, BP 30019 Rozèrieulles
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-01 📅
Date de publication: 2015-12-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 236-429093
Se réfère à l'avis: 2015/S 157-289099
Numéro JO-S: 236
Informations complémentaires
Le présent marché est un marché à bons de commande conclu conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics.
Le marché est conclu pour une durée allant de la date de sa notification jusqu'au 31.12.2018. Les prestations démarreront au plus tôt au 1.1.2016.
Les prestations faisant l'objet du marché sont susceptibles de varier dans les limites suivantes:
Montant minimum pour toute la durée du marché: 140 300 EUR HT.
Montant maximum pour toute la durée du marché: 420 900 EUR HT.
Les pièces constitutives du marché sont consultables auprès du service DCPMG/pôle achats après demande préalable accompagnée de la liste des documents souhaités, effectuée par courrier à l'agence de l'eau Rhin-Meuse, ou par mail à l'adresse suivante: marches@eau-rhin-meuse.fr
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP:
Annonce n° 15-125266, mise en ligne le 12.8.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.12.2015.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-11-30 📅
Nom: Antea
Adresse postale: 18 allée de la Forêt de la Reine
Commune postale: Villers-les-Nancy
Code postal: 54600
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: DCPMG/Pôle achats
Source: OJS 2015/S 236-429093 (2015-12-01)
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