Acquisition de certificats et de signatures électroniques dans le cadre du groupement de commandes relatif à la dématérialisation des procédures et de télétransmission des actes. Réparti en 12 lots mono-attributaire, sans minimum ni maximum. Chaque membre du groupement est responsable de ses commandes et de l'exécution financière
CDG 59
L'Acquisition de certificats et de signatures électroniques dans le cadre du groupement de commandes relatif à la dématérialisation des procédures et de télétransmission des actes.
Réparti en 12 lots mono-attributaire, sans minimum ni maximum.
Le délai de réception des offres était de 2015-04-07. L'appel d'offres a été publié le 2015-02-24.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • CDG 59
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-02-24 | Avis de marché |
| 2015-11-02 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-02-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de certification
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de certification 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: CDG 59
Adresse postale: 14 rue Jeanne Maillotte, CS 71222
Code postal: 59013
Commune postale: Lille Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cdg59.fr 🌏
Téléphone: +33 359568800 📞
Fax: +33 359568891 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-24 📅
Date limite de soumission: 2015-04-07 📅
Date de publication: 2015-02-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 042-072284
Numéro JO-S: 42
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Certificats Ssl/Tls
Brève description: Certificats Ssl/Tls.
Quantité ou étendue: 30.
Informations complémentaires sur les lots:
Intitulé du lot: Certificats ssl rgs
Brève description: Certificats ssl rgs.
Quantité ou étendue: 10.
Informations complémentaires sur les lots:
Intitulé du lot: Certificats électroniques sécurisant plusieurs sites déterminés en possédant des SAN (Subject Alternative Name)
Brève description:
Intitulé du lot: Certificats électroniques sécurisant plusieurs sous-domaines de type " Wildcard " appelé aussi " Omnidomaine "
Brève description:
Intitulé du lot: Certificats électroniques compatibles à la norme Microsoft UCC
Brève description: Certificats électroniques compatibles à la norme Microsoft UCC.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Certificats électroniques ssl ev
Brève description: Certificats électroniques ssl ev.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Certificats RGS Client *
Brève description: Certificats RGS Client *.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Certificats RGS Client **
Brève description: Certificats RGS Client **.
Quantité ou étendue: 500.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Certificats RGS Client ***
Brève description: Certificats RGS Client ***.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Certificats Client-Serveur Rgs*
Brève description: Certificats Client-Serveur Rgs*.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Certificats Cachet Serveur Document Rgs*
Brève description: Certificats Cachet Serveur Document Rgs*.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Certificats Cachet Serveur Messagerie Rgs*
Brève description: Certificats Cachet Serveur Messagerie Rgs*.
Numéro de référence: 2015-12
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Autres conditions particulières:
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Le prix (60)
2. L'outil, les procédures d'enregistrement et le suivi des commandes (10)
3. La stratégie de délivrance (10)
4. L'ensemble des délais (10)
5. L'assistance/support (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Marc Godefroy, président du CDG59
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.cdg5962.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015-12
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée, BP 2039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320631347 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement des litiges liés aux marchés publics, préfecture de Meurthe-et-Moselle
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 1 rue du Préfet Érignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 042-072284 (2015-02-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de certification
Quantité ou étendue:
Marché à bon de commande mono-attributaire, réparti en 12 lots, sans minimum ni maximum. Une valeur estimative est annoncée dans chaque lot. Chaque membre du groupement est responsable de ses commandes et de l'exécution financière. Le marché est conclu à compter de sa notification jusqu'au 31.12.2017.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de certification 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: CDG 59
Adresse postale: 14 rue Jeanne Maillotte, CS 71222
Code postal: 59013
Commune postale: Lille Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cdg59.fr 🌏
Téléphone: +33 359568800 📞
Fax: +33 359568891 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-24 📅
Date limite de soumission: 2015-04-07 📅
Date de publication: 2015-02-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 042-072284
Numéro JO-S: 42
Informations complémentaires
Il s'agit d'un marché dans le cadre du groupement de commandes relatif à la dématérialisation des procédures et de télétransmission des actes.
Chaque membre du groupement de commande est responsable de ses commandes et de l'exécution financière.
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.2.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'Acquisition de certificats et de signatures électroniques dans le cadre du groupement de commandes relatif à la dématérialisation des procédures et de télétransmission des actes.
Réparti en 12 lots mono-attributaire, sans minimum ni maximum.
Intitulé du lot: Certificats Ssl/Tls
Brève description: Certificats Ssl/Tls.
Quantité ou étendue: 30.
Informations complémentaires sur les lots:
Acquisition dans le cadre du groupement de commandes relatif à la dématérialisation des procédures et de télétransmission des actes.Chaque membre du groupement de commande est responsable de ses commandes et de l'exécution financière.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Certificats ssl rgs
Brève description: Certificats ssl rgs.
Quantité ou étendue: 10.
Informations complémentaires sur les lots:
Acquisition dans le cadre du groupement de commandes relatif à la dématérialisation des procédures et de télétransmission des actes. Chaque membre du groupement de commande est responsable de ses commandes et de l'exécution financière.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Certificats électroniques sécurisant plusieurs sites déterminés en possédant des SAN (Subject Alternative Name)
Brève description:
Certificats électroniques sécurisant plusieurs sites déterminés en possédant des SAN (Subject Alternative Name).
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Certificats électroniques sécurisant plusieurs sous-domaines de type " Wildcard " appelé aussi " Omnidomaine "
Brève description:
Certificats électroniques sécurisant plusieurs sous-domaines de type " Wildcard " appelé aussi " Omnidomaine ".
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Certificats électroniques compatibles à la norme Microsoft UCC
Brève description: Certificats électroniques compatibles à la norme Microsoft UCC.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Certificats électroniques ssl ev
Brève description: Certificats électroniques ssl ev.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Certificats RGS Client *
Brève description: Certificats RGS Client *.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Certificats RGS Client **
Brève description: Certificats RGS Client **.
Quantité ou étendue: 500.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Certificats RGS Client ***
Brève description: Certificats RGS Client ***.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Certificats Client-Serveur Rgs*
Brève description: Certificats Client-Serveur Rgs*.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Certificats Cachet Serveur Document Rgs*
Brève description: Certificats Cachet Serveur Document Rgs*.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Certificats Cachet Serveur Messagerie Rgs*
Brève description: Certificats Cachet Serveur Messagerie Rgs*.
Numéro de référence: 2015-12
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat devra respecter, pour la conformité de son dossier, les articles 43, 44 et 45 du code des marchés publics français.
le candidat (l'opérateur économique seul et ses sous-traitants ou, en cas de groupement, le mandataire, chaque co-traitant, et les sous-traitants) devra remettre:
1. La lettre de candidature (imprimé Dc1), dûment signée par une personne ayant pouvoir pour engager le candidat.
2. Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société.
3. Les informations demandées au titre de ses capacités via le Dc2 Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, en précisant la nature juridique des liens existants entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il doit produire un engagement écrit de ces opérateurs, dans la candidature, qu'il disposera de leurs capacités pour l'exécution du marché.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Chaque membre du groupement est responsable de ses commandes et de l'exécution financière.
Le mode de paiement est le mandat administratif.
Le délai global de paiement est de 30 jours à compter de la réception de la facture établie selon les règles fixées au CCAP.
Le taux des intérêts moratoires est le taux de l'intérêt légal de la BCE en vigueur à la date à laquelle les intérêts moratoires ont commencé à courir, augmentés de 8 points de pourcentage, et accompagnés d'une l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 EUR.
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Les candidats peuvent répondre seul ou sous la forme d'un groupement.
dans l'hypothèse d'un groupement, il sera soit solidaire, soit conjoint avec un mandataire solidaire; au plus tard à la date de notification du marché
Pour les entreprises présentant leur offre sous forme de groupement:
- un des prestataires sera désigné comme mandataire du groupement seul habilité à signer la convention de mandat.
- En cas de groupement solidaire, un document unique indiquera le montant total du marché et l'ensemble des prestations que les membres du groupement s'engagent solidairement à réaliser.
- Les candidatures et les offres sont présentées soit par l'ensemble des entreprises groupées, soit par le mandataire s'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter ces entreprises au stade de la passation du marché.
Chaque membre du groupement est responsable de ses commandes et de l'exécution financière.
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Le prix (60)
2. L'outil, les procédures d'enregistrement et le suivi des commandes (10)
3. La stratégie de délivrance (10)
4. L'ensemble des délais (10)
5. L'assistance/support (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Marc Godefroy, président du CDG59
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.cdg5962.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015-12
Informations complémentaires
Il s'agit d'un marché dans le cadre du groupement de commandes relatif à la dématérialisation des procédures et de télétransmission des actes.
Chaque membre du groupement de commande est responsable de ses commandes et de l'exécution financière.
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.2.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée, BP 2039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320631347 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement des litiges liés aux marchés publics, préfecture de Meurthe-et-Moselle
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 1 rue du Préfet Érignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 042-072284 (2015-02-24)
Avis d'attribution de marché (2015-11-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-02 📅
Date de publication: 2015-11-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 213-389881
Se réfère à l'avis: 2015/S 42-072284
Numéro JO-S: 213
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-04-14 📅
Nom: Dhimyotis — SA Dhimyotis
Adresse postale: 20 allée de la Râperie
Commune postale: Villeneuve-d'Ascq
Code postal: 59650
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-06-29 📅
Nom: Keynectis — Opentrust
Adresse postale: 175 rue Jean Jacques Rousseau
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92130
4️⃣
5️⃣
6️⃣
7️⃣
8️⃣
9️⃣
1️⃣0️⃣
1️⃣1️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Marc Godefroy, président du CDG 59
Source: OJS 2015/S 213-389881 (2015-11-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-02 📅
Date de publication: 2015-11-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 213-389881
Se réfère à l'avis: 2015/S 42-072284
Numéro JO-S: 213
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP.
Parution n°: 41 B, annonce n° 279 du 27.2.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.11.2015.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-04-14 📅
Nom: Dhimyotis — SA Dhimyotis
Adresse postale: 20 allée de la Râperie
Commune postale: Villeneuve-d'Ascq
Code postal: 59650
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-06-29 📅
Nom: Keynectis — Opentrust
Adresse postale: 175 rue Jean Jacques Rousseau
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92130
4️⃣
5️⃣
6️⃣
7️⃣
8️⃣
9️⃣
1️⃣0️⃣
1️⃣1️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Marc Godefroy, président du CDG 59
Source: OJS 2015/S 213-389881 (2015-11-02)
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