15ac04 Accord cadre mono attributaire pour la maitrise d'oeuvre des opérations du pôle d'échanges de la Seyne sur Mer et du prolongement de l'avenue Robert Brun
Les stipulations du présent accord-cadre concernent les prestations d'études et de maitrise d'oeuvre relatives aux opérations du pôle d'échanges de la Seyne sur Mer et du prolongement de l'avenue Robert Brun ainsi que des prestations complémentaires connexes à la maitrise d'oeuvre dont notamment:
— des missions d'études en matière d'environnement concernant:
— la préservation de la faune et la flore,
— la préservation des ouvrages d'art existants,
— des études hydrauliques du bassin de Faveyrolles,
— le montage de dossiers réglementaires.
— Des missions de maitrise d'oeuvre concernant:
— les études préliminaires de faisabilité,
— des missions témoins composées de tout ou partie des éléments de missions suivants:
AVP — pRO — aCT — vISA — dET — aOR et Opc
Les missions témoins pourront porter sur les opérations suivantes:
— la réalisation du pôle d'échanges de la gare de La Seyne et son anneau giratoire
— le prolongement de l'avenue Robert Brun:
o Vers l'est avec raccordement aux ouvrages de franchissement de la voie ferrée,
o Vers le Sud avec jonction à l'anneau giratoire,
o Plus vers l'est jusqu'à l'allée de la Girane,
O Vers la Nord et l'autoroute A 50 (opération Méridienne).
— La réalisation d'ouvrages de rétention,
— la reprise de l'écoulement du Faveyrolles de la voie ferrée à l'exutoire en pyrotechnie.
Sans que cette liste ne soit ni exhaustive ni minimale.
La liste et le contenu des missions figurent au CCTCMS (Cahier des Clauses Techniques Communes aux Marchés Subséquents) et dans la note programmatique de l'accord cadre.
La conclusion des marchés passés sur la base du présent accord-cadre ne peut se faire que pendant la durée de validité de l'accord-cadre.
Chaque marché subséquent indiquera la durée de l'exécution des prestations à compter de la date de notification du marché.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2015-09-01.
L'appel d'offres a été publié le 2015-07-20.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date |
Document |
2015-07-20
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Avis de marché
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2015-08-20
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Informations complémentaires
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2016-03-10
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Avis d'attribution de marché
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