Requalification de l'ancienne papeterie de moulin vieux

Le Grésivaudan

Requalification de l'ancienne papeterie de moulin Vieux
Pour le lot 1, option concernant l'étude d'impact

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-09-23. L'appel d'offres a été publié le 2014-06-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Ingeos
• Qualiconsult Sécurité

Qui ?

• Le Grésivaudan

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-06-30	Avis de marché
2014-12-01	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-06-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecte pour les bâtiments
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecte pour les bâtiments 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Le Grésivaudan
Adresse postale: 390 rue Henri Fabre
Code postal: 38926
Commune postale: Crolles
Contact
Adresse Internet: http://www.le-gresivaudan.fr 🌏
Téléphone: +33 476080457 📞
Fax: +33 476088561 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-06-30 📅
Date limite de soumission: 2014-09-23 📅
Date de publication: 2014-07-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 126-224770
Numéro JO-S: 126
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.le-gresivaudan.fr Unité monétaire utilisée, l'euro.visite sur site obligatoire le lundi 1er septembre à 10:00. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30.6.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Requalification de l'ancienne papeterie de moulin Vieux

Pour le lot 1, option concernant l'étude d'impact

Numéro du lot: 1
Brève description: Mission de maîtrise d'oeuvre
Numéro du lot: 2
Brève description: Mission de Coordination Sécurité et Protection de la Santé (Csps)
Description des options: Pour le lot 1, option concernant l'étude d'impact
Numéro de référence: 14-34-MOE MVI

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;

- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ;

- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail ;

- extrait Kbis de moins de 3 mois

Situation économique et financière:

- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;

- déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;

- liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;

- indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20001816600013
Contact
Point de contact: Le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.le-gresivaudan.fr 🌏
Nom: Le Grésivaudan - communauté de communes: M. le président

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14-34-MOE MVI
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.le-gresivaudan.fr

Unité monétaire utilisée, l'euro.visite sur site obligatoire le lundi 1er septembre à 10:00.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30.6.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2014/S 126-224770 (2014-06-30)

Avis d'attribution de marché (2014-12-01)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-01 📅
Date de publication: 2014-12-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 235-413800
Se réfère à l'avis: 2014/S 126-224770
Numéro JO-S: 235
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur http://www.le-gresivaudan.fr Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.12.2014.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-11-10 📅
Nom: Ingeos
Adresse postale: Duocité – bât B
Commune postale: Metz-Tessy
Code postal: 74370

2️⃣
Nom: Qualiconsult Securite
Adresse postale: 150 allée du Sautaret
Commune postale: Veurey-Voroize
Code postal: 38113
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
8
Source: OJS 2014/S 235-413800 (2014-12-01)

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