Réalisation et interprétation de sondages géotechniques, essais in situ et en laboratoire, fissuromètres

Conseil général de l'Aveyron

Réalisation et interprétation de sondages géotechniques, essais in situ et en laboratoire, fissuromètres.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-06-13. L'appel d'offres a été publié le 2014-05-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Groupement 2 GH / Arkogeos

Qui ?

• Conseil général de l'Aveyron

Qu'est-ce que c'est ?

• Services scientifiques et techniques dans le domaine de l'ingénierie › Services de prospection géologique et géophysique et autre prospection scientifique

Où ?

• Aveyron

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-05-02	Avis de marché
2014-09-25	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-05-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de prospection géologique et géophysique et autre prospection scientifique
Quantité ou étendue:

Marché à bons de commande sans montant minimum et sans montant maximum, valable 12 mois à compter de la date de notification. Le marché pourra être reconduit tacitement conformément à l'article 16 du code des marchés publics sans que sa durée totale n'exède 4 ans.Principales prestations :— réalisation de sondages (destructifs, carottés ou à la pelle)— reconnaissance d'ouvrages existants (fondation ou épaisseur)— reconnaissances géophysiques (sismique, diagraphies microsismiques et RAN, panneaux électriques (12 et 32 électrodes) et géoradar)— essai in situ (essai pressiométrique, pénétrométrique ou au scissomètre, auscultation caméra)— essais en laboratoire (classification GTR, oedomère, MDE, fragmentabilité, etc)— pose de piézomètre et d'inclinomètre— mesures de pression interstitielle, piézométrique et inclinométrique— pose et mesure de fissuromètres 2d ou 3d

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de prospection géologique et géophysique et autre prospection scientifique 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Aveyron
Adresse postale: Direction services techniques, route du Monastère, CS 10024
Code postal: 12450
Commune postale: Flavin
Contact
Adresse Internet: http://www.aveyron.fr 🌏
Courrier électronique: st.marches.admin@cg12.fr 📧
Téléphone: +33 565593420 📞
Fax: +33 565733292 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-02 📅
Date limite de soumission: 2014-06-13 📅
Date de publication: 2014-05-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 087-152596
Numéro JO-S: 87
Informations complémentaires

Modalités de retrait des documents : bureau des marchés - DCE au format papier à demander par fax ou courrier, DCE à télécharger à l'adresse www.aveyron.fr. Autres renseignements complémentaires : le présent marché est conclu selon la procédure d'appel d'offres ouvert à bons de commande (articles 33, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics français). Le dossier de consultation est soit remis ou adressé gratuitement à tout candidat en faisant la demande par télécopie ou par courrier, soit téléchargeable sur le site internet du Conseil général : www.aveyron.fr. Les candidats sont libres de répondre seuls ou en groupement. Toutefois, les candidats sont informés qu'en cas d'attribution à un groupement, ce dernier devra prendre obligatoirement la forme d'un groupement solidaire après attribution dudit marché. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 2.5.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Réalisation et interprétation de sondages géotechniques, essais in situ et en laboratoire, fissuromètres.

Quantité ou étendue:

Principales prestations :

— réalisation de sondages (destructifs, carottés ou à la pelle)

— reconnaissance d'ouvrages existants (fondation ou épaisseur)

— reconnaissances géophysiques (sismique, diagraphies microsismiques et RAN, panneaux électriques (12 et 32 électrodes) et géoradar)

— essai in situ (essai pressiométrique, pénétrométrique ou au scissomètre, auscultation caméra)

— essais en laboratoire (classification GTR, oedomère, MDE, fragmentabilité, etc)

— pose de piézomètre et d'inclinomètre

— mesures de pression interstitielle, piézométrique et inclinométrique

— pose et mesure de fissuromètres 2d ou 3d

Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 14S0077

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Pièces relatives à la candidature : les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat, les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour l'engager :

— l'imprimé DC 1 (Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefi.gouv.fr, thème : marchés publics) dûment complété,

— l'imprimé DC 2(déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefi.gouv.fr, thème : marchés publics) dûment complété

Situation économique et financière:

Le candidat est tenu de renseigner par ailleurs, au sein du formulaire Dc2, les informations relatives au chiffre d'affaires aux fins d'appréciation de la capacité financière. Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, les informations demandées il peut prouver sa capacité par tout autre document de nature à établir sa capacité (déclaration de banques, preuve d'assurance, notamment).

Capacité technique et professionnelle:

Documents à fournir :

— une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le prestataire ou l'entrepreneur dispose pour la réalisation de marché de même nature,

— présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Dans le cas où une avance serait attribuée (article 87 du code des marchés publics), son versement sera conditionné à la constitution d'une garantie à première demande pour un montant égal à l'avance.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le financement est assuré par les ressources propres de la personne publique. Paiement par virement administratif sous 30 jours à compter de la réception des demandes de paiement par le pouvoir adjudicateur. Des acomptes seront versés au titulaire du marché dans les conditions de l'article 91 du code des marchés publics. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux marginal de la Banque Centrale Européenne majoré de 8 points.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général
Nom: Conseil général de l'Aveyron
Adresse postale: Direction des routes et grands travaux route du Monastère CS 10024
URL des documents: http://www.aveyron.fr 🌏
Adresse postale: Pôle des services techniques bureau des marchés route du Monastère CS 10024
URL pour la participation: http://www.aveyron.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14S0077
Informations complémentaires

Modalités de retrait des documents : bureau des marchés - DCE au format papier à demander par fax ou courrier, DCE à télécharger à l'adresse www.aveyron.fr.

Autres renseignements complémentaires : le présent marché est conclu selon la procédure d'appel d'offres ouvert à bons de commande (articles 33, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics français). Le dossier de consultation est soit remis ou adressé gratuitement à tout candidat en faisant la demande par télécopie ou par courrier, soit téléchargeable sur le site internet du Conseil général : www.aveyron.fr.

Les candidats sont libres de répondre seuls ou en groupement. Toutefois, les candidats sont informés qu'en cas d'attribution à un groupement, ce dernier devra prendre obligatoirement la forme d'un groupement solidaire après attribution dudit marché.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 2.5.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr 🌏
Fax: +33 562735740 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les recours contentieux pouvant être intentés devant le tribunal administratif de Toulouse sont les suivants:

1) Avant la signature du marché :

— soit un référé précontractuel (articles L.551-1 à 12 du code de justice administrative) ;

— soit un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat dans un délai de deux mois à compter de leur notification (articles R.421-1 à 7 du code de justice administrative).

2) Après la signature du marché :

— soit un référé contractuel dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du code de justice administrative) si le candidat a été empêché de mettre en oeuvre un référé précontractuel;

— soit un recours de pleine juridiction dit " Tropic " dans un délai de deux mois à compter de la publicité de l'attribution du marché (Conseil d'etat Ass, 16 juillet 2007, Société Tropic Travaux Signalisation, req. no 291545).

Pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d'etat : http://www.conseil-etat.fr

Source: OJS 2014/S 087-152596 (2014-05-02)

Avis d'attribution de marché (2014-09-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 112 723,60 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-25 📅
Date de publication: 2014-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 187-330564
Se réfère à l'avis: 2014/S 87-152596
Numéro JO-S: 187
Informations complémentaires

Le présent marché est consultable sur simple demande écrite à l'adresse du pouvoir adjudicateur. Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no : 87 A, annonce no 158 du 6.5.2014. Parution no : 87 B, annonce no 190 du 6.5.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25.9.2014.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-08-29 📅
Nom: Groupement 2 GH / Arkogeos
Adresse postale: 10 impasse de la Flambère
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31300
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les recours contentieux pouvant être intentés contre le présent marché public signé devant le Tribunal Administratif de Toulouse sont les suivants :

- soit un référé contractuel dans les 31 jours qui suivent la publication du présent avis (articles L.551-13 à 23 du Code de Justice Administrative);

-soit un recours de pleine juridiction dit " Tropic " dans un délai de deux mois à compter du présent avis (Conseil d'etat Ass, 16 juillet 2007, Société Tropic Travaux Signalisation, req. no 291545) ;

Source: OJS 2014/S 187-330564 (2014-09-25)

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