Prestations de gestion des distribueurs automatiques de billets de la Banque de France

Banque de France

Prestations de gestion de distributeurs automatiques de billets de la Banque de France.
Lot n°1 : exploitation de distributeurs automatiques de billets (DAB) de la Banque de France.
Lot n° 2 : approvisionnement en fonds, maintenance financière (cash management), maintenance technique et télésurveillance de distributeurs automatiques de billets (DAB) de la Banque de France.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-03-31. L'appel d'offres a été publié le 2014-02-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Atos Worldline
• Loomis

Qui ?

• Banque de France

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-02-17	Avis de marché
2014-05-06	Informations complémentaires
2014-10-01	Avis d'attribution de marché
2014-10-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-02-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services bancaires
Quantité ou étendue:

Prestations de gestion de distributeurs automatiques de billets de la Banque de Farnce.Lot n°1 : exploitation de distributeurs automatiques de billets (DAB) de la Banque de France.Nombre de DAB concernés par les prestations du lot 1 : quatorze.La durée du marché est de 27 mois.Lot n°2 : approvisionnement en fonds, maintenance financière (cash management), maintenance technique et télésurveillance de distributeurs automatiques de billets (DAB) de la Banque de France.Nombre de DAB concernés par les prestations du lot 2 : quatre.La durée du marché est de 24 mois.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services bancaires 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Banque de France
Adresse postale: 39 rue Croix des Petits Champs
Code postal: 75049
Commune postale: Paris Cedex 01
Contact
Adresse Internet: http://www.banque-france.fr 🌏
Courrier électronique: achats_domaines@banque-france.fr 📧
Fax: +33 14294566 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-17 📅
Date limite de soumission: 2014-03-31 📅
Date de publication: 2014-02-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 036-059404
Numéro JO-S: 36
Informations complémentaires

Les candidats peuvent télécharger sur la plateforme de dématérialisation des achats de la Banque de France dans la rubrique « Pièces de marché » le dossier de consultation et le règlement de consultation via le site https://banque-france.achatpublic.com . Attention: il est rappelé aux candidats que lors du téléchargement du dossier de consultation sur la plateforme, ils ne sont plus obligés de s'identifier. Mais s'ils ne procèdent pas à cette formalité, ils ne seront pas avertis par la plateforme des éventuels modifications ou correctifs opérés dans le cadre de l'appel d'offres, et ils ne recevront pas les réponses aux questions posées. En cas de problèmes techniques ou pour toutes éventuelles questions concernant la plateforme, la hotline est joignable aux coordonnées suivantes : E-mail : support@achatpublic.com Tél : 0892.23.21.20 (Pour les pays étrangers +33 148075342)

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Prestations de gestion de distributeurs automatiques de billets de la Banque de France.

Lot n°1 : exploitation de distributeurs automatiques de billets (DAB) de la Banque de France.

Lot n° 2 : approvisionnement en fonds, maintenance financière (cash management), maintenance technique et télésurveillance de distributeurs automatiques de billets (DAB) de la Banque de France.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Exploitation de distributeurs automatiques de billets (DAB) de la Banque de France.
Brève description:

Les prestations du lot 1 portent principalement sur :La fonction GDG (Gestionnaire DAB).La fonction SAE (serveur d'autorisation émetteur).La fonction interface compensation.La fonction maintenance technique de niveaux 2 et 3.La fonction supervision.La liaison avec le constructeur.

Les prestations du lot 1 portent principalement sur :

La fonction GDG (Gestionnaire DAB).

La fonction SAE (serveur d'autorisation émetteur).

La fonction interface compensation.

La fonction maintenance technique de niveaux 2 et 3.

La fonction supervision.

La liaison avec le constructeur.

Quantité ou étendue: Nombre de DAB concernés par les prestations du lot 1 : quatorze.
Durée de l'accord: 27 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Approvisionnement en fonds, maintenance financière (cash management), maintenance technique et télésurveillance de distributeurs automatiques de billets (DAB) de la Banque de France
Brève description:

La fonction approvisionnement en fonds des DAB de Marne-la-Vallée, Poitiers et…

… Paris–Bastille,La fonction maintenance financière (cash management) pour les DAB de Poitiers et de Paris–Bastille,La fonction maintenance technique de niveau 1 pour les DAB de Poitiers et de Paris–Bastille,La fonction télésurveillance pour les DAB de Poitiers et de Paris–Bastille.

… Paris–Bastille,

La fonction maintenance financière (cash management) pour les DAB de Poitiers et de Paris–Bastille,

La fonction maintenance technique de niveau 1 pour les DAB de Poitiers et de Paris–Bastille,

La fonction télésurveillance pour les DAB de Poitiers et de Paris–Bastille.

Quantité ou étendue: Nombre de DAB concernés par les prestations du lot 2 : quatre.
Durée de l'accord: 24 mois
Quantité ou étendue:

Prestations de gestion de distributeurs automatiques de billets de la Banque de Farnce.

Lot n°1 : exploitation de distributeurs automatiques de billets (DAB) de la Banque de France.

La durée du marché est de 27 mois.

Lot n°2 : approvisionnement en fonds, maintenance financière (cash management), maintenance technique et télésurveillance de distributeurs automatiques de billets (DAB) de la Banque de France.

La durée du marché est de 24 mois.

Numéro de référence: BDF2014005
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: France

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Si le candidat fait valoir les capacités d'autres opérateurs économiques (quelle que soit la nature juridique des liens existants avec eux: groupement, sous-traitance, filiale ou autre), il fournit l'ensemble des documents exigés dans la rubrique III.2 du présent avis pour chaque opérateur (y compris pour les membres d'un groupement) et justifie qu'il en disposera pour l'exécution du marché.

Les attestations relatives aux capacités juridiques énoncées ci-dessous, ainsi que les capacités économiques, financières et techniques peuvent être regroupées sur un seul document dont un modèle intitulé "déclaration du candidat" est disponible en ligne sur la plateforme de dématérialisation des marchés de la Banque de France à l'adresse suivante: https://banque-france.achatpublic.com .

À l'appui de sa candidature, le candidat doit fournir un dossier de candidature comportant les renseignements exigés dans la rubrique III.2 du présent avis.

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :

Si le candidat fait valoir les capacités d'autres opérateurs économiques (quelle que soit la nature juridique des liens existants avec eux : groupement, sous-traitance, filiale ou autre), en application de l'article 17 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, il fournit l'ensemble des documents exigés dans la rubrique III.2.1), III.2.2) et III.2.3) du présent avis pour chaque opérateur (y compris pour les membres d'un groupement) et justifie qu'il en disposera pour l'exécution du marché.

Les attestations relatives aux capacités juridiques énoncées ci-dessous, ainsi que les capacités économiques, financières et techniques peuvent être regroupées sur un seul document dont un modèle, intitulé "déclaration du candidat", est téléchargeable sur la plateforme de dématérialisation des marchés publics de la Banque de France à l'adresse : https://banque-france.achatpublic.com .

À l'appui de sa candidature, le candidat doit fournir un dossier administratif comportant :

I - une attestation sur l'honneur dûment datée et signée :

1. qu'il n'a pas fait l'objet depuis moins de cinq ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues par les articles 222-38 ; 222-40 ; 226-13 ; 313-1 à 313-3 ; 314-1 à 314-3 ; 324-1 à 324-6 ; 413-9 à 413-12 ; 421-1 à 421-2-3 ; par le deuxième alinéa de l'article 421-5, par l'article 433-1 ; par le second alinéa de l'article 433-2, par le huitième alinéa de l'article 434-9 ; par le second alinéa de l'article 434-9-1, par les articles 435-3 ; 435-4 ; 435-9 ; 435-10 ; 441-1 à 441-7 ; par l'article 441-9 ; par les articles 445-1; par l'article 450-1 du Code pénal ; par l'article 1741 du Code général des impôts ; et par les articles L. 2339-2 à L. 2339-4, L. 2339-9, L. 2339-11-1 à L. 2339-11-3 du code de la défense, ou pour une infraction de même nature dans un autre État de l'Union européenne ;

— ne pas être exclu des marchés publics, à titre de peine principale ou complémentaire prononcée par le juge pénal, sur le fondement des articles 131-10 ou 131-39 du code pénal ;

2. qu'il n'a pas fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux articles L. 8221-1, L. 8221-3, L. 8221-5, L. 8231-1, L. 8241-1, L. 8251-1 et L. 8251-2 du code du travail, ou pour des infractions de même nature dans un autre Etat de l'Union européenne ;

— pour les contrats administratifs, ne pas faire l'objet d'une mesure d'exclusion ordonnée par le préfet, en application des articles L. 8272-4, R. 8272-10 et R. 8272-11 du code du travail ;

3. qu'il n'a pas fait l'objet d'une liquidation judiciaire au sens de l'article L. 640-1 du code de commerce ou d'une faillite personnelle pour les personnes physiques, au sens de l'article L. 653-1 à 653-8 du même code, ou d'une procédure équivalente régie par un droit étranger ;

4. que dans le cadre d'une procédure de sauvegarde au sens de l'article L. 620-1, ou d'un redressement judiciaire au sens de l'article L. 631-1 du code de commerce ou d'une procédure équivalente régie par un droit étranger, il a été habilité à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché ou de l'accord cadre ;

5. qu'il a souscrit, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, les déclarations incombant en matière fiscale et sociale et avoir acquitté les impôts et cotisations exigibles à cette date, ou s'est acquitté spontanément de ses impôts et cotisations avant la date du lancement de la présente consultation ou d'avoir constitué spontanément avant cette date des garanties jugées suffisantes par le comptable ou l'organisme chargé du recouvrement.

II - les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager les candidats ;

III - la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire ou sauvegarde.

Pour la fourniture des documents ou renseignements demandés ci-dessus, le candidat peut valablement produire les pièces ou informations équivalentes dans l'État dans lequel il est établi.

Situation économique et financière:

Pour le lot 1 :

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global en EUR HT sur les 3 derniers exercices disponibles.

Déclaration concernant le chiffre d'affaires en EUR HT sur les prestations en lien avec l'objet du marché sur les 3 derniers exercices disponibles.

Pour le lot 2 :

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Pour le lot 1 : chiffre d'affaires réalisé sur les prestations en lien avec l'objet du marché : 600 000 EUR HT sur au moins un des trois derniers exercices disponibles.

Pour le lot 2 : chiffre d'affaires réalisé sur les prestations en lien avec l'objet du marché : 400 000 EUR HT sur au moins un des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Pour chacun des lots :

Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années disponibles permettant d'évaluer la capacité de la société à mener à bien la prestation, indiquant le montant (si non confidentiel) et le destinataire public ou privé. Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Nombre de références : 3 (pour chacun des lots).
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Néant.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement sur ressources propres : paiement par virement à 30 jours à compter de la date de réception de la facture.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les candidats peuvent se présenter seuls ou en groupement momentané d'entreprises. Dans l'hypothèse où le marché serait attribué à un groupement, la Banque de France exigerait la transformation du groupement attributaire en groupement momentané d'entreprises solidaires.

Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 57210489100013
Contact
Point de contact: Vincent Rousseau
Adresse Internet: www.banque-france.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://banque-france.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://banque-france.achatpublic.com 🌏
Adresse postale: cf adresse plateforme de dématérialisation
Fax: +33 142922822 📠
URL des documents: https://banque-france.achatpublic.com 🌏
Adresse postale: cf réglement de la consultation
Point de contact: Nicolas Neveu
Téléphone: +33 142923811 📞

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: BDF2014005
Informations complémentaires

https://banque-france.achatpublic.com .

Attention: il est rappelé aux candidats que lors du téléchargement du dossier de consultation sur la plateforme, ils ne sont plus obligés de s'identifier. Mais s'ils ne procèdent pas à cette formalité, ils ne seront pas avertis par la plateforme des éventuels modifications ou correctifs opérés dans le cadre de l'appel d'offres, et ils ne recevront pas les réponses aux questions posées.

En cas de problèmes techniques ou pour toutes éventuelles questions concernant la plateforme, la hotline est joignable aux coordonnées suivantes :

E-mail : support@achatpublic.com

Tél : 0892.23.21.20

(Pour les pays étrangers +33 148075342)

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: www.conseil-etat.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Possibilité d'introduire un référé précontractuel jusqu'à la conclusion du marché ou un référé en vertu des articles L 551-1 et suivants du code de justice administrative.

Source: OJS 2014/S 036-059404 (2014-02-17)

Informations complémentaires (2014-05-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-06 📅
Date de publication: 2014-05-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 090-157286
Se réfère à l'avis: 2014/S 36-059404
Numéro JO-S: 90
Source: OJS 2014/S 090-157286 (2014-05-06)

Avis d'attribution de marché (2014-10-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 200 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Fax: +33 142924566 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-01 📅
Date de publication: 2014-10-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 191-337660
Numéro JO-S: 191

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. technique (50)
2. financier (35)
3. qualité (15)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-09-16 📅
Nom: Atos Worldline
Adresse postale: River Ouest – 80 quai Voltaire
Commune postale: Bezons
Code postal: 95870
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Paris Cedex 01
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Possibilité d'introduire un référé contractuel au plus tard le trente et unième jour suivant la publication du présent avis ainsi qu'un recours en annulation dans les deux mois suivant la publication du présent avis .

Source: OJS 2014/S 191-337660 (2014-10-01)

Avis d'attribution de marché (2014-10-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 85 000 💰

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée sans mise en concurrence

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-10 📅
Date de publication: 2014-10-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 198-350520
Numéro JO-S: 198

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: PN2014014
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: France.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Technique (60)
2. Financier (30)
3. Qualité (10)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-10-03 📅
Nom: Loomis
Adresse postale: ZAC du Marcreux – 20 rue Marcel Carné
Commune postale: Aubervilliers
Code postal: 93300

Référence
Identifiants
Numéro de l'avis au JO S: 2014/S 90-157286

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Possibilité d'introduire un référé contractuel au plus tard le trente et unième jour suivant la publication du présent avis ainsi qu'un recours en annulation dans les 2 mois suivant la publication du présent avis.

Source: OJS 2014/S 198-350520 (2014-10-10)

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