missions de programmation pour les hôpitaux Bichat -Claude Bernard, Beaujon, Louis Mourier et Bretonneau des HUPNVS
missions de programmation pour les hôpitaux Bichat -Claude Bernard, Beaujon, Louis Mourier et Bretonneau des Hupnvs.
Le marché est fractionné à bons de commande, à prix unitaires révisables. Passé au sens de l'article 77 du code des marchés publics, il est un accord-cadre mono attributaire au sens du droit communautaire (directive 2014/24/ue du 26 février 2014 et la fiche explicative relative aux accords cadres publiée par la commission le 14 juillet 2005 sous la référence Cc/2005/03)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2014-10-23.
L'appel d'offres a été publié le 2014-09-30.
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Où ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2014-09-30
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Avis de marché
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