Marché de maîtrise d'oeuvre pour la reconversion du site de la caserne Vauban
CM-CIC aménagement foncier
Le site s'étend sur une surface de 7 ha dont le programme prévisionnel prévoit la réalisation de 60 000 m de surfaces de planchers dédiées aux logements, environ 6 000 m de commerces, activités et services, ainsi que des équipements et espaces publics.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-05-12. L'appel d'offres a été publié le 2014-03-18.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-03-18 | Avis de marché |
Avis de marché (2014-03-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CM-CIC Aménagement foncier
Adresse postale: 5 avenue Cusenier, BP 36085
Code postal: 25000
Commune postale: Besançon
Contact
Adresse Internet: http://www.sarest.fr/fr/nos-terrains/detail.html?id=10870403&ville=Besancon 🌏
Courrier électronique: philippe.lartaud@cmcic-immobilier.fr 📧
Téléphone: +33 678711266 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-18 📅
Date limite de soumission: 2014-05-12 📅
Date de publication: 2014-03-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 056-093662
Numéro JO-S: 56
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le site s'étend sur une surface de 7 ha dont le programme prévisionnel prévoit la réalisation de 60 000 m”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Besançon”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
“Selon les règles définies au règlement de consultation du marché concerné.”
Capacité technique et professionnelle:
“Selon les règles définies au règlement de consultation du marché concerné.”
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Aucune garantie et caution couvrant 0 % de l'avance forfaitaire.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Délai de paiement: 30 jours.”
“Versement d'une avance forfaitaire: 0 %.”
“Versement d'acomptes.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Le marché de maîtrise d'œuvre sera attribué à un groupement rassemblant les compétences au minimum d'un...”
Afficher plus
“Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et membres d'un ou plusieurs groupements.”
“En cas de groupement, le mandataire sera le bureau d'études.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CM-CIC Aménagement foncier788 797 926
Numéro d'enregistrement national: 788 797 926
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Besançon
Adresse postale: 2 rue Megevand, 25034, Besançon Cedex
Contact
Point de contact: Philippe Lartaud
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance ou tribunal administratif
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Voir tribunal de grande instance ou tribunal administratif.”
Source: OJS 2014/S 056-093662 (2014-03-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CM-CIC Aménagement foncier
Adresse postale: 5 avenue Cusenier, BP 36085
Code postal: 25000
Commune postale: Besançon
Contact
Adresse Internet: http://www.sarest.fr/fr/nos-terrains/detail.html?id=10870403&ville=Besancon 🌏
Courrier électronique: philippe.lartaud@cmcic-immobilier.fr 📧
Téléphone: +33 678711266 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-18 📅
Date limite de soumission: 2014-05-12 📅
Date de publication: 2014-03-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 056-093662
Numéro JO-S: 56
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le site s'étend sur une surface de 7 ha dont le programme prévisionnel prévoit la réalisation de 60 000 m”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Besançon”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
“Selon les règles définies au règlement de consultation du marché concerné.”
Capacité technique et professionnelle:
“Selon les règles définies au règlement de consultation du marché concerné.”
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Aucune garantie et caution couvrant 0 % de l'avance forfaitaire.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Délai de paiement: 30 jours.”
“Versement d'une avance forfaitaire: 0 %.”
Afficher plus (1)
“Versement d'acomptes.”
“Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Le marché de maîtrise d'œuvre sera attribué à un groupement rassemblant les compétences au minimum d'un...”
“Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et membres d'un ou plusieurs groupements.”
Afficher plus (1)
“En cas de groupement, le mandataire sera le bureau d'études.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CM-CIC Aménagement foncier788 797 926
Numéro d'enregistrement national: 788 797 926
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Besançon
Adresse postale: 2 rue Megevand, 25034, Besançon Cedex
Contact
Point de contact: Philippe Lartaud
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance ou tribunal administratif
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Voir tribunal de grande instance ou tribunal administratif.”
Source: OJS 2014/S 056-093662 (2014-03-18)
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